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  1. Résultat n°1

    Zone Industrielle (ZI) de Trépillot, extension aux lieux-dits "Flute Agasse" et "sous les Tilleroyes" : enquête parcellaire préalable à la déclaration d'utilité publique, arrêtés de déclaration d'utilité publique du 30/06/1972

    Date

    1971-1973

    Cote

    88W73

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Zone Industrielle (ZI) de Trépillot, extension aux...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  2. Résultat n°2

    Relevé topographique, planche n° 18 - 40 , chantier n° 81 , Chemin des Tilleroyes - Chemin de la Chaille - Chemin du Sanatorium , section MW : plan au 1/200ème, levé en octobre 1980 , reporté en octobre 1980

    Date

    1980

    Cote

    377W40

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 18 - 40 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES