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1

Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) des Tilleroyes. - Dossier de création : extrait de délibération, étude d'impact, rapport de présentation, plan de situation, plan de délimitation, rapport de la SEDD après la concertation préalable au dossier de création (1990).

Date

1990

Cote

456W10

2

ZAC Zone industrielle des Tilleroyes, concession d'aménagement à la SEDD : contre rendu au concédant, délibérations du CM, bilan de clôture

Date

1989-1992

Cote

659W145

3

ZAC des Tilleroyes. - Projet d'élaboration du plan d'aménagement de zone (PAC) : délibérations municipales, notes, correspondance, dossier de présentation, convention d'études, comptes rendus de réunions.

Date

1989-2002

Cote

695W38, 695W48 (ancienne cote)

4

Terrain de l'arsenal et de l'école d'artillerie, projet de parking couvert : plans, correspondance (1965) Secteur Denfert-Rochereau/rue Krug, plan d'urbanisme de détail : dossier administratif, plans, correspondance (1964-1977) Groupe scolaire Vieilles Perrières, extension : plans, correspondance (1968-1969) Collège technique du bâtiment (Collège d'enseignement technique des Founottes), projet de construction : plans, correspondance, délibérations du conseil municipal (1972-1973) Centre Régional Pour l'Enfance et l'Adolescence Inadaptée : projet de construction (1972-1974) Zone Industrielle des Tilleroyes : dossier de réalisation de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) (1973-1974) Commission municipale d'urbanisme : comptes-rendus (février 1975-décembre 1977)

Date

1964-1977

Cote

46W67

5

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Louise Michel, sur le site des anciens abattoirs (projet d'implantation de la "City") : dossier concours de concepteurs avec notice de présentation des six projets des candidats (juin 1989), rapports de la commission technique relatif à la conformité des prestations, bilan financier prévisionnel (1989), présentation générale (1989)

Date

1989

Cote

433W5

6

ZAC Tilleroyes (Château Galland) : dossier de création (1990), dossier réalisation (1992)

Date

1990-1992

Cote

659W147

7

- Pont Denfert-Rochereau, reconstruction : délibération du Conseil municipal du 13 avril 1987, étude géotechnique, plans, étude hydraulique, étude d'insertion dans le site, plans de l'ancienne parcelle, plans des travaux de reconstruction (1982-1987). - Extension du réseau d'assainissement pour raccordement de la clinique Saint Vincent et de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) des Tilleroyes : extraits des délibérations du Conseil Municipal, reconnaissance de sol, plans (1987-1991). - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise.- École maternelle Boulloche, aménagement de la cour et aménagement sonore : plans (1985-1986). - Lotissement DEVIQ "Le domaine des Chênes aux Tilleroyes", assainissement : essais d'étanchéité, plans (1991).

Date

1985-1991

Cote

537W34

8

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, abords bâtiments SAFC, aménagement : dossier de marché n° 81-20 (1981) ; quartier central, terrassement, parking et plate-forme piétonne, aménagement : dossier de marché n° 82-25 (1982) ; parking 565 places, aménagement : dossier de marché n° 82-120 (1982). Chemin de l'Oratoire, assainissement : dossier de marché (1971). Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) des Tilleroyes, assainissement : dossier de marché n° 92-18 (1992).

Date

1971-1992

Cote

354W49