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  1. Résultat n°1

    Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) des Tilleroyes. - Dossier de création : extrait de délibération, étude d'impact, rapport de présentation, plan de situation, plan de délimitation, rapport de la SEDD après la concertation préalable au dossier de création (1990).

    Date

    1990

    Cote

    456W10

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
    • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) des Tilleroyes....

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  2. Résultat n°2

    ZAC Zone industrielle des Tilleroyes, concession d'aménagement à la SEDD : contre rendu au concédant, délibérations du CM, bilan de clôture

    Date

    1989-1992

    Cote

    659W145

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
    • ZAC Zone industrielle des Tilleroyes, concession d'aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  3. Résultat n°3

    ZAC des Tilleroyes. - Projet d'élaboration du plan d'aménagement de zone (PAC) : délibérations municipales, notes, correspondance, dossier de présentation, convention d'études, comptes rendus de réunions.

    Date

    1989-2002

    Cote

    695W38, 695W48 (ancienne cote)

    • Contexte : 695W : Plans relatifs à des projets d'urbanisme.

    • Programme d'urbanisme
    • Planification urbaine
    • Zone d'aménagement concerté
    • ZAC des Tilleroyes. - Projet d'élaboration du plan...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  4. Résultat n°4

    Terrain de l'arsenal et de l'école d'artillerie, projet de parking couvert : plans, correspondance (1965) Secteur Denfert-Rochereau/rue Krug, plan d'urbanisme de détail : dossier administratif, plans, correspondance (1964-1977) Groupe scolaire Vieilles Perrières, extension : plans, correspondance (1968-1969) Collège technique du bâtiment (Collège d'enseignement technique des Founottes), projet de construction : plans, correspondance, délibérations du conseil municipal (1972-1973) Centre Régional Pour l'Enfance et l'Adolescence Inadaptée : projet de construction (1972-1974) Zone Industrielle des Tilleroyes : dossier de réalisation de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) (1973-1974) Commission municipale d'urbanisme : comptes-rendus (février 1975-décembre 1977)

    Date

    1964-1977

    Cote

    46W67

    • Contexte : 46W : Projets d'urbanismes pour les différents quartiers...

    • Terrain de l'arsenal et de l'école d'artillerie, projet...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  5. Résultat n°5

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) Louise Michel, sur le site des anciens abattoirs (projet d'implantation de la "City") : dossier concours de concepteurs avec notice de présentation des six projets des candidats (juin 1989), rapports de la commission technique relatif à la conformité des prestations, bilan financier prévisionnel (1989), présentation générale (1989)

    Date

    1989

    Cote

    433W5

    • Contexte : 433W : Projets d'urbanisme.

    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) Louise Michel, sur...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  6. Résultat n°6

    ZAC Tilleroyes (Château Galland) : dossier de création (1990), dossier réalisation (1992)

    Date

    1990-1992

    Cote

    659W147

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
    • ZAC Tilleroyes (Château Galland) : dossier de création...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  7. Résultat n°7

    - Pont Denfert-Rochereau, reconstruction : délibération du Conseil municipal du 13 avril 1987, étude géotechnique, plans, étude hydraulique, étude d'insertion dans le site, plans de l'ancienne parcelle, plans des travaux de reconstruction (1982-1987). - Extension du réseau d'assainissement pour raccordement de la clinique Saint Vincent et de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) des Tilleroyes : extraits des délibérations du Conseil Municipal, reconnaissance de sol, plans (1987-1991). - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise.- École maternelle Boulloche, aménagement de la cour et aménagement sonore : plans (1985-1986). - Lotissement DEVIQ "Le domaine des Chênes aux Tilleroyes", assainissement : essais d'étanchéité, plans (1991).

    Date

    1985-1991

    Cote

    537W34

    • Contexte : 537W : Construction du tunnel sous la Citadelle.

    • - Pont Denfert-Rochereau, reconstruction : délibération...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  8. Résultat n°8

    Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, abords bâtiments SAFC, aménagement : dossier de marché n° 81-20 (1981) ; quartier central, terrassement, parking et plate-forme piétonne, aménagement : dossier de marché n° 82-25 (1982) ; parking 565 places, aménagement : dossier de marché n° 82-120 (1982). Chemin de l'Oratoire, assainissement : dossier de marché (1971). Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) des Tilleroyes, assainissement : dossier de marché n° 92-18 (1992).

    Date

    1971-1992

    Cote

    354W49

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, abords...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX