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1

Quartier Battant, restauration immeubles 2-4 rue Gratteris : demande de subventions pour surcoût architectural (1981) ; rapport d'avancement sur les travaux (octobre 1980) ; opération d'amélioration de l'habitat Battant 2 : conventions d'opérations programmées et conventions d'équipes opérationnelles (1979-1980) ; rapports et pièces diverses de M. LEBLEU (architecte) (1976) ; résorption de l'habitat insalubre, îlot de Vignier : rapport (1984-1985) ; restauration de l'immeuble 23 rue de Vignier : dossier de demande de subventions (mai 1984)

Date

1976-1985

Cote

46W13

2

Marché des Beaux-Arts : SEDD (règlement, PAZ, dossier de réalisation de l'opération) ; contentieux : recours, défense, Cours Administrative d'Appel de Nancy,…

Date

1996-2005

Cote

659W265

3

Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme : correspondance, notamment relative au projet d'implantation d'un palais des congrès "Société du Parc d'Exposition" sur le site de Chamars et relative à l'Association Franc-Comtoise de Culture (AFCC)

Date

1962-1968

Cote

88W41

4

Enquêtes d'utilité publique, enquêtes publiques de commodo et incommodo, déclassements : détail sur le bordereau Excel

Date

1980-1981

Cote

88W95

5

Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades", subvention municipales : dossiers du secteur 8 "Square Saint-Amour".

Date

1997-2004

Cote

659W232

6

Hôtel de Champagney, 37 rue Battant, projet de restauration : plans, correspondance, coupures de presse, notices de présentation, dossier administratif

Date

1986-1988

Cote

46W20

7

Reportages photographiques préparatoires (tirages noir et blanc): armoiries de la ville de Besançon, bancs publics, berges du Doubs, boiseries, reproduction de cartes postales anciennes des rues de Besançon, cheminées, escaliers, ferronneries, fontaines, quai Vauban, inscriptions sur façades, église Madeleine, maquette de plans de la ville de Besançon, portail, quai avant leur relèvement (fin XIXème), sculptures sur façades, vues anciennes (inondations, portes démolies), vues aériennes, ilot de Vignier, pavés.

Date

0

Cote

659W192

8

Quartier Saint Claude, demande de levée de servitude de création d'une voie prévue au plan d'aménagement (entre rue de Vesoul et rue Lumière) : délibération, rapport, plan

Date

1972

Cote

659W95

9

Urbanisme, commission municipale du plan et programme d'aménagement du 5/01/1966-17/11/1966 : comptes rendus des réunions des 5,12et26/01/1966, 9/02/1966,16/02/1966, 2/03 et 23/03/1966, 20/04 et 27/04/1966, 4/05 et 18/05/1966, juin 1966, 13/07/1966, 31/08/1966,21/09/1966, 12/10/1966, 17/11/1966, 1/12/1966 et 15/12/1966 Voirie, eaux et bâtiments, commissions municipales du 20/01/1966-7/11/1966 : comptes rendus des réunions des 20/01/1966, 22/03/1966,10/05/1966, 14/06/1966, 13/09/1966 et 7/11/1966 Commissions municipales : règlement et tableaux, mises à jour (1) 1953, 2) 1963, 3) 12/11/1990, 4)14/04/C158, 5) 16/02/1993 (signalé manuscritement "n'est plus à jour en juin 1993") Locaux communaux, mise temporaire ou permanente à la disposition d'organismes, associations, particuliers ou autres à titre gratuit ou payant : états (juin 1977) Ville de Besançon : listes du personnel, des services, du téléphone et des radiotéléphones (1974)

Date

1966-1993

Cote

28W100

10

ZAC, construction de la passerelle rue Russel : plans.

Date

0

Cote

659W318

11

Secteur sauvegardé, opérations de réhabilitation : photographies des chantiers.

Date

0

Cote

659W191

12

Aménagement de l'ancienne autogare Monts-Jura, 9 rue Proudhon : dossier avant-projet sommaire.

Date

2001

Cote

659W372

13

Plan d'occupation des sols (POS), secteur sud : dossier administratif, correspondance, délibérations du conseil municipal.

Date

1980-1986

Cote

659W63

14

Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : notes

Date

1999-2003

Cote

620W435

15

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise : arrêté préfectoral approuvant le bilan financier (06/01/1971), arrêté ministériel créant la ZAD (08/07/1965), arrêté ministériel modifiant le périmètre de la ZUP (07/10/1968), arrêté ministériel créant la ZUP (08/06/1962), état prévisionnel des dépenses et recettes (18/04/1968) ; projet d'implantation d'une maison de retraite : correspondance, plans (ban communal d'Avanne) (1965) ; Commission spéciale de la ZUP de Planoise : comptes-rendus des réunions ; création : délibération du conseil municipal du 8 novembre 1960 ; aménagements : délibérations du conseil municipal (1960-1965), documentation, correspondance (1962-1972) ; équipement médical, social, culturel et sportif : avant-projet sommaire (1964)

Date

1960-1972

Cote

88W75

16

Plan d'occupation des sols (POS), secteur nord, 1ère tranche : règlement, rapport de présentation et de révision, dossier d'approbation complet (octobre 1987) ; secteur nord, 1ère tranche, ceinture verte : documents graphiques (1978)

Date

1978-1987

Cote

88W4

17

Projet de regroupement à Chateaufarine (IFES, ISS, CFPPA) .

Date

1989

Cote

659W337

18

Plan d'occupation des sols (POS) secteur sud, mise en compatibilité suite au projet de la voie des Mercureaux : documents graphiques, additif au rapport de présentation, rapport de la commission d'enquête, correspondance avec la Préfecture, délibérations municipales

Date

1982-1989

Cote

659W65

19

Servitudes de l'armée : correspondance, arrêtés. Zones protégées.

Date

1999-2008

Cote

659W98

20

Parkings et aires de stationnement, aménagement et construction : listes, correspondance, notes, délibérations, projets

Date

1965-1974

Cote

659W327