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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Quartier Battant, restauration immeubles 2-4 rue Gratteris : demande de subventions pour surcoût architectural (1981) ; rapport d'avancement sur les travaux (octobre 1980) ; opération d'amélioration de l'habitat Battant 2 : conventions d'opérations programmées et conventions d'équipes opérationnelles (1979-1980) ; rapports et pièces diverses de M. LEBLEU (architecte) (1976) ; résorption de l'habitat insalubre, îlot de Vignier : rapport (1984-1985) ; restauration de l'immeuble 23 rue de Vignier : dossier de demande de subventions (mai 1984)
Cote
46W13
 Date
1976-1985
 Lieu
Battant (quartier), Gratteris (rue), Vignier (rue de )
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : 46W

  • Quartier Battant, restauration immeubles 2-4 rue Gratteris...
2

Marché des Beaux-Arts : SEDD (règlement, PAZ, dossier de réalisation de l'opération) ; contentieux : recours, défense, Cours Administrative d'Appel de Nancy,…
Cote
659W265
 Date
1996-2005
 Lieu
Marché Beaux-arts (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Opération Marché des Beaux-Arts
  • Marché des Beaux-Arts : SEDD (règlement, PAZ, dossier...
3

Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme : correspondance, notamment relative au projet d'implantation d'un palais des congrès "Société du Parc d'Exposition" sur le site de Chamars et relative à l'Association Franc-Comtoise de Culture (AFCC)
Cote
88W41
 Date
1962-1968
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 88W

  • Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à...
4

Enquêtes d'utilité publique, enquêtes publiques de commodo et incommodo, déclassements : détail sur le bordereau Excel
Cote
88W95
 Date
1980-1981
 Lieu - Type de document
ENQUETE PUBLIQUE

  • Contexte : 88W

  • Enquêtes d'utilité publique, enquêtes publiques de...
5

Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades", subvention municipales : dossiers du secteur 8 "Square Saint-Amour".
Cote
659W232
 Date
1997-2004
 Lieu
Centre ville (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Ravalement des façades
  • Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement...
6

Hôtel de Champagney, 37 rue Battant, projet de restauration : plans, correspondance, coupures de presse, notices de présentation, dossier administratif
Cote
46W20
 Date
1986-1988
 Lieu
CHAMPAGNEY (Hôtel Particulier de), Battant (quartier)
 Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, PRESSE

  • Contexte : 46W

  • Hôtel de Champagney, 37 rue Battant, projet de restauration...
7

Reportages photographiques préparatoires (tirages noir et blanc): armoiries de la ville de Besançon, bancs publics, berges du Doubs, boiseries, reproduction de cartes postales anciennes des rues de Besançon, cheminées, escaliers, ferronneries, fontaines, quai Vauban, inscriptions sur façades, église Madeleine, maquette de plans de la ville de Besançon, portail, quai avant leur relèvement (fin XIXème), sculptures sur façades, vues anciennes (inondations, portes démolies), vues aériennes, ilot de Vignier, pavés.
Cote
659W192
 Date
0
 Lieu
Besançon (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Reportages photographiques préparatoires (tirages noir...
8

Quartier Saint Claude, demande de levée de servitude de création d'une voie prévue au plan d'aménagement (entre rue de Vesoul et rue Lumière) : délibération, rapport, plan
Cote
659W95
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Quartier Saint Claude, demande de levée de servitude...
9

Urbanisme, commission municipale du plan et programme d'aménagement du 5/01/1966-17/11/1966 : comptes rendus des réunions des 5,12et26/01/1966, 9/02/1966,16/02/1966, 2/03 et 23/03/1966, 20/04 et 27/04/1966, 4/05 et 18/05/1966, juin 1966, 13/07/1966, 31/08/1966,21/09/1966, 12/10/1966, 17/11/1966, 1/12/1966 et 15/12/1966 Voirie, eaux et bâtiments, commissions municipales du 20/01/1966-7/11/1966 : comptes rendus des réunions des 20/01/1966, 22/03/1966,10/05/1966, 14/06/1966, 13/09/1966 et 7/11/1966 Commissions municipales : règlement et tableaux, mises à jour (1) 1953, 2) 1963, 3) 12/11/1990, 4)14/04/C158, 5) 16/02/1993 (signalé manuscritement "n'est plus à jour en juin 1993") Locaux communaux, mise temporaire ou permanente à la disposition d'organismes, associations, particuliers ou autres à titre gratuit ou payant : états (juin 1977) Ville de Besançon : listes du personnel, des services, du téléphone et des radiotéléphones (1974)
Cote
28W100
 Date
1966-1993
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

  • Urbanisme, commission municipale du plan et programme...
10

ZAC, construction de la passerelle rue Russel : plans.
Cote
659W318
 Date
0
 Lieu
RUSSELL, Bertrand (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • III. Programme de voirie et de communication
  • 2, Circulation à Besançon
  • Aménagements routiers
  • ZAC, construction de la passerelle rue Russel : plans.
11

Secteur sauvegardé, opérations de réhabilitation : photographies des chantiers.
Cote
659W191
 Date
0
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Secteur sauvegardé, opérations de réhabilitation :...
12

Aménagement de l'ancienne autogare Monts-Jura, 9 rue Proudhon : dossier avant-projet sommaire.
Cote
659W372
 Date
2001
 Lieu
PROUDHON, Jean-Baptiste Victor (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
  • 5, Immeubles
  • Aménagement de l'ancienne autogare Monts-Jura, 9 rue...
13

Plan d'occupation des sols (POS), secteur sud : dossier administratif, correspondance, délibérations du conseil municipal.
Cote
659W63
 Date
1980-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Plan d'occupation des sols (POS), secteur sud : dossier...
14

Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : notes
Cote
620W435
 Date
1999-2003
 Lieu
CLEMENCEAU, Georges (avenue)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Autres marchés ne concernant pas directement le service...
  • Vestiaire et parking du centre technique municipal,...
15

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise : arrêté préfectoral approuvant le bilan financier (06/01/1971), arrêté ministériel créant la ZAD (08/07/1965), arrêté ministériel modifiant le périmètre de la ZUP (07/10/1968), arrêté ministériel créant la ZUP (08/06/1962), état prévisionnel des dépenses et recettes (18/04/1968) ; projet d'implantation d'une maison de retraite : correspondance, plans (ban communal d'Avanne) (1965) ; Commission spéciale de la ZUP de Planoise : comptes-rendus des réunions ; création : délibération du conseil municipal du 8 novembre 1960 ; aménagements : délibérations du conseil municipal (1960-1965), documentation, correspondance (1962-1972) ; équipement médical, social, culturel et sportif : avant-projet sommaire (1964)
Cote
88W75
 Date
1960-1972
 Lieu
Planoise (ZUP de)
 Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION

  • Contexte : 88W

  • Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise : arrêté...
16

Plan d'occupation des sols (POS), secteur nord, 1ère tranche : règlement, rapport de présentation et de révision, dossier d'approbation complet (octobre 1987) ; secteur nord, 1ère tranche, ceinture verte : documents graphiques (1978)
Cote
88W4
 Date
1978-1987
 Lieu - Type de document
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS

  • Contexte : 88W

  • Plan d'occupation des sols (POS), secteur nord, 1ère...
17

Projet de regroupement à Chateaufarine (IFES, ISS, CFPPA) .
Cote
659W337
 Date
1989
 Lieu
Chateaufarine (lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
  • 1, Edifices publics
  • Projet de regroupement à Chateaufarine (IFES, ISS,...
18

Plan d'occupation des sols (POS) secteur sud, mise en compatibilité suite au projet de la voie des Mercureaux : documents graphiques, additif au rapport de présentation, rapport de la commission d'enquête, correspondance avec la Préfecture, délibérations municipales
Cote
659W65
 Date
1982-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Plan d'occupation des sols (POS) secteur sud, mise...
19

Servitudes de l'armée : correspondance, arrêtés. Zones protégées.
Cote
659W98
 Date
1999-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Servitudes de l'armée : correspondance, arrêtés. Zones...
20

Parkings et aires de stationnement, aménagement et construction : listes, correspondance, notes, délibérations, projets
Cote
659W327
 Date
1965-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • III. Programme de voirie et de communication
  • 3, Stationnement à Besançon
  • Parkings et aires de stationnement, aménagement et...