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  1. Résultat n°1

    Quartier Battant, restauration immeubles 2-4 rue Gratteris : demande de subventions pour surcoût architectural (1981) ; rapport d'avancement sur les travaux (octobre 1980) ; opération d'amélioration de l'habitat Battant 2 : conventions d'opérations programmées et conventions d'équipes opérationnelles (1979-1980) ; rapports et pièces diverses de M. LEBLEU (architecte) (1976) ; résorption de l'habitat insalubre, îlot de Vignier : rapport (1984-1985) ; restauration de l'immeuble 23 rue de Vignier : dossier de demande de subventions (mai 1984)

    Date

    1976-1985

    Cote

    46W13

    • Contexte : 46W : Projets d'urbanismes pour les différents quartiers...

    • Quartier Battant, restauration immeubles 2-4 rue Gratteris...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  2. Résultat n°2

    Marché des Beaux-Arts : SEDD (règlement, PAZ, dossier de réalisation de l'opération) ; contentieux : recours, défense, Cours Administrative d'Appel de Nancy,…

    Date

    1996-2005

    Cote

    659W265

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Centre-ville
    • Opération Marché des Beaux-Arts
    • Marché des Beaux-Arts : SEDD (règlement, PAZ, dossier...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  3. Résultat n°3

    Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme : correspondance, notamment relative au projet d'implantation d'un palais des congrès "Société du Parc d'Exposition" sur le site de Chamars et relative à l'Association Franc-Comtoise de Culture (AFCC)

    Date

    1962-1968

    Cote

    88W41

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  4. Résultat n°4

    Enquêtes d'utilité publique, enquêtes publiques de commodo et incommodo, déclassements : détail sur le bordereau Excel

    Date

    1980-1981

    Cote

    88W95

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Enquêtes d'utilité publique, enquêtes publiques de...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  5. Résultat n°5

    Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades", subvention municipales : dossiers du secteur 8 "Square Saint-Amour".

    Date

    1997-2004

    Cote

    659W232

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Centre-ville
    • Ravalement des façades
    • Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  6. Résultat n°6
    Hôtel de Champagney, 37 rue Battant, projet de restauration : plans, correspondance, coupures de presse, notices de présentation, dossier administratif

    4 medias

    Hôtel de Champagney, 37 rue Battant, projet de restauration : plans, correspondance, coupures de presse, notices de présentation, dossier administratif

    Date

    1986-1988

    Cote

    46W20

    • Contexte : 46W : Projets d'urbanismes pour les différents quartiers...

    • Hôtel de Champagney, 37 rue Battant, projet de restauration...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  7. Résultat n°7

    Reportages photographiques préparatoires (tirages noir et blanc): armoiries de la ville de Besançon, bancs publics, berges du Doubs, boiseries, reproduction de cartes postales anciennes des rues de Besançon, cheminées, escaliers, ferronneries, fontaines, quai Vauban, inscriptions sur façades, église Madeleine, maquette de plans de la ville de Besançon, portail, quai avant leur relèvement (fin XIXème), sculptures sur façades, vues anciennes (inondations, portes démolies), vues aériennes, ilot de Vignier, pavés.

    Date

    0

    Cote

    659W192

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Centre-ville
    • Reportages photographiques préparatoires (tirages noir...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  8. Résultat n°8

    Quartier Saint Claude, demande de levée de servitude de création d'une voie prévue au plan d'aménagement (entre rue de Vesoul et rue Lumière) : délibération, rapport, plan

    Date

    1972

    Cote

    659W95

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
    • Plan d'occupation des sols (POS)
    • Quartier Saint Claude, demande de levée de servitude...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  9. Résultat n°9

    Urbanisme, commission municipale du plan et programme d'aménagement du 5/01/1966-17/11/1966 : comptes rendus des réunions des 5,12et26/01/1966, 9/02/1966,16/02/1966, 2/03 et 23/03/1966, 20/04 et 27/04/1966, 4/05 et 18/05/1966, juin 1966, 13/07/1966, 31/08/1966,21/09/1966, 12/10/1966, 17/11/1966, 1/12/1966 et 15/12/1966 Voirie, eaux et bâtiments, commissions municipales du 20/01/1966-7/11/1966 : comptes rendus des réunions des 20/01/1966, 22/03/1966,10/05/1966, 14/06/1966, 13/09/1966 et 7/11/1966 Commissions municipales : règlement et tableaux, mises à jour (1) 1953, 2) 1963, 3) 12/11/1990, 4)14/04/C158, 5) 16/02/1993 (signalé manuscritement "n'est plus à jour en juin 1993") Locaux communaux, mise temporaire ou permanente à la disposition d'organismes, associations, particuliers ou autres à titre gratuit ou payant : états (juin 1977) Ville de Besançon : listes du personnel, des services, du téléphone et des radiotéléphones (1974)

    Date

    1966-1993

    Cote

    28W100

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • Urbanisme, commission municipale du plan et programme...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  10. Résultat n°10

    ZAC, construction de la passerelle rue Russel : plans.

    Date

    0

    Cote

    659W318

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • III. Programme de voirie et de communication
    • 2, Circulation à Besançon
    • Aménagements routiers
    • ZAC, construction de la passerelle rue Russel : plans.

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  11. Résultat n°11

    Secteur sauvegardé, opérations de réhabilitation : photographies des chantiers.

    Date

    0

    Cote

    659W191

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Centre-ville
    • Secteur sauvegardé, opérations de réhabilitation :...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  12. Résultat n°12

    Aménagement de l'ancienne autogare Monts-Jura, 9 rue Proudhon : dossier avant-projet sommaire.

    Date

    2001

    Cote

    659W372

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
    • 5, Immeubles
    • Aménagement de l'ancienne autogare Monts-Jura, 9 rue...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  13. Résultat n°13

    Plan d'occupation des sols (POS), secteur sud : dossier administratif, correspondance, délibérations du conseil municipal.

    Date

    1980-1986

    Cote

    659W63

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
    • Plan d'occupation des sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS), secteur sud : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  14. Résultat n°14

    Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : notes

    Date

    1999-2003

    Cote

    620W435

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Autres marchés ne concernant pas directement le service...
    • Vestiaire et parking du centre technique municipal,...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  15. Résultat n°15

    Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise : arrêté préfectoral approuvant le bilan financier (06/01/1971), arrêté ministériel créant la ZAD (08/07/1965), arrêté ministériel modifiant le périmètre de la ZUP (07/10/1968), arrêté ministériel créant la ZUP (08/06/1962), état prévisionnel des dépenses et recettes (18/04/1968) ; projet d'implantation d'une maison de retraite : correspondance, plans (ban communal d'Avanne) (1965) ; Commission spéciale de la ZUP de Planoise : comptes-rendus des réunions ; création : délibération du conseil municipal du 8 novembre 1960 ; aménagements : délibérations du conseil municipal (1960-1965), documentation, correspondance (1962-1972) ; équipement médical, social, culturel et sportif : avant-projet sommaire (1964)

    Date

    1960-1972

    Cote

    88W75

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise : arrêté...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  16. Résultat n°16

    Plan d'occupation des sols (POS), secteur nord, 1ère tranche : règlement, rapport de présentation et de révision, dossier d'approbation complet (octobre 1987) ; secteur nord, 1ère tranche, ceinture verte : documents graphiques (1978)

    Date

    1978-1987

    Cote

    88W4

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Plan d'occupation des sols (POS), secteur nord, 1ère...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  17. Résultat n°17

    Projet de regroupement à Chateaufarine (IFES, ISS, CFPPA) .

    Date

    1989

    Cote

    659W337

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
    • 1, Edifices publics
    • Projet de regroupement à Chateaufarine (IFES, ISS,...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  18. Résultat n°18

    Plan d'occupation des sols (POS) secteur sud, mise en compatibilité suite au projet de la voie des Mercureaux : documents graphiques, additif au rapport de présentation, rapport de la commission d'enquête, correspondance avec la Préfecture, délibérations municipales

    Date

    1982-1989

    Cote

    659W65

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
    • Plan d'occupation des sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS) secteur sud, mise...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  19. Résultat n°19

    Servitudes de l'armée : correspondance, arrêtés. Zones protégées.

    Date

    1999-2008

    Cote

    659W98

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
    • Plan d'occupation des sols (POS)
    • Servitudes de l'armée : correspondance, arrêtés. Zones...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  20. Résultat n°20

    Parkings et aires de stationnement, aménagement et construction : listes, correspondance, notes, délibérations, projets

    Date

    1965-1974

    Cote

    659W327

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • III. Programme de voirie et de communication
    • 3, Stationnement à Besançon
    • Parkings et aires de stationnement, aménagement et...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  21. Résultat n°21

    Téléphérique d'accès à la citadelle, dossier d'enquête publique : dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, dossier d'enquête parcellaire, dossier d'enquête de mise en compatibilité du Plan d'occupation des sols (POS) secteur Centre, est, sud, délibérations du conseil municipal.

    Date

    1994-1995

    Cote

    659W322

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • III. Programme de voirie et de communication
    • 2, Circulation à Besançon
    • Téléphérique d'accès à la Citadelle
    • Téléphérique d'accès à la citadelle, dossier d'enquête...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  22. Résultat n°22

    Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, équipement social, médical, culturel et sportif : délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de réunion, plans (1964-1969) ; parkings, garages : délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de réunion, plans (1966-1977) ; projet de création d'un terrain d'aventure : plans, notice de présentation (1976) ; création : correspondance (1962-1965)

    Date

    1962-1977

    Cote

    46W34

    • Contexte : 46W : Projets d'urbanismes pour les différents quartiers...

    • Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, équipement...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  23. Résultat n°23

    ZAC Diderot. - Dossier de réalisation (1988), dossier d'enquête publique (1988).

    Date

    1988

    Cote

    659W154

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
    • ZAC Diderot. - Dossier de réalisation (1988), dossier...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  24. Résultat n°24

    Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise (documents Société d'Equipement du Département du Doubs - SEDD). - Lycée Victor Hugo, aménagements des abords : plans, note (1978-1984). - Centre commercial, moyennes unités : plans, documents techniques (1981-1984). - Square Van Gogh, aménagements : plans, documents techniques (s.d.). - Accès TDF et taxis, aménagements : plans (1989). - HLM quartier central, aménagements : plans (1983-1984). - Résidence du Parc, réalisation : plans (1985-1986). - Avenue du Parc, aménagements : plans (1985-1987). - Logements SAFC, programme de construction : plans (1981-1983). - Immeuble SCIC bâtiment 1 rue Malraux, aménagements (?) : plans (1983). - Secteur central, aménagement de voirie tertiaire (1ère tranche) aux abords des bâtiments SAFC lot terrassement : plans, copies de pièces de marché (1981). - Programme de logements SAIEMB, desserte lot terrassement : plans (1982).

    Date

    1978-1989

    Cote

    354W25

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise (documents...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  25. Résultat n°25

    ZAC de Chateaufarine : plans

    Date

    1990

    Cote

    659W140

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
    • ZAC de Chateaufarine : plans

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  26. Résultat n°26

    ZUP de Besançon Planoise (dossier SEDD). - Rue de Cologne, dalles parking et TEAM : marché n° 78.39 (1978-1979). - Quartier de la Louvière, aménagement voirie-réseaux divers du programme les Cerisiers : marché n° 81.26 (1981). - Quartier de la Louvière, travaux de chaussée et réseaux divers : pièces du dossier de consultation des entreprises (1980). - Quartiers de Chateaufarine et de la Louvière, fourniture et mise en œuvre d'enrobés : marché n° 79.103 (1979-1983). - Fourniture et mise en oeuvre des enrobés des voiries primaire, secondaire et tertiaire : ordres de services des marchés n° 69.10, 69.41, 70.36 et 71.46 (1969-1975). - Eclairage public : ordres de services des marchés n° 68.30, 73.10, 74.34 (1969-1976). - Installation et exploitation du chauffage collectif : ordres de services des marchés n° 67.11 et 70.25 (1971-1975). - Extension et raccordement du réseau assainissement et de la galerie technique : ordres de services des marchés n° 66.04, 66.14, 70.24; 71.13 et 75.06 (1971-1976). - Aménagement des espaces verts : ordres de services des marchés n° 68.07, 70.41, 71.36, 72.36, 73.20, 73.25 (1970-1973). - Réseau d'eau : ordres de services des marchés n° 73.08, 74.39 (1973-1974). - Collection d'ordres de services pour les marchés n° : 61.04 (mission architecte), 68.31 (terrassement boulevard de la Grette), 68.42 (construction d'un pont cadre sur la Malcombe), 70.23 (voirie), 71.51 (mise en état sols et démolitions), 73.12 (ouvrage de franchissement de la RN 73), 73.20 (aménagement abords place Jean Moulin), 73.29 (voirie), 75.10 (travaux topographiques), 75.33 (voirie), 76.25 (aire de stationnement) (1970-1976). - Quartier de Chateaufarine, espaces libres : pièces de marché, plans (1972).

    Date

    1969-1983

    Cote

    354W287

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • ZUP de Besançon Planoise (dossier SEDD). - Rue de Cologne,...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  27. Résultat n°27

    Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades", subvention municipales : dossiers présentés aux séances du conseil municipal relatifs aux ravalements (demandes, devis , permis de construire, photographies, factures, comptes rendus de chantiers, notifications). Séances du : - 20 décembre 2004 - 24 février 2005

    Date

    2004-2005

    Cote

    659W224

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Centre-ville
    • Ravalement des façades
    • Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  28. Résultat n°28

    Etude d'urbanisme sur l'îlot école du secteur sauvegardé Battant

    Date

    1993

    Cote

    659W174

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Centre-ville
    • Etude d'urbanisme sur l'îlot école du secteur sauvegardé...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  29. Résultat n°29

    Zone Industrielle (ZI) de Trépillot, extension : dossier de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1971-1974) Zone Industrielle (ZI) des Tilleroyes, déclassement et désaffection des chemins ruraux (tronçons privés de tout caractère d'utilité publique) : délibérations du conseil municipal, plans, enquêtes publiques (1974)

    Date

    1971-1974

    Cote

    88W74

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Zone Industrielle (ZI) de Trépillot, extension : dossier...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  30. Résultat n°30

    Plan d'occupation des sols (POS), secteur nord, 1ère tranche, ceinture verte : mise à jour au 1er octobre 1976, règlement mis à jour au 1er octobre 1976 (document lacunaire)

    Date

    1976

    Cote

    88W2

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Plan d'occupation des sols (POS), secteur nord, 1ère...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  31. Résultat n°31

    Quartier de Velotte, plan d'urbanisme de détail : rapport justificatif, plan 1/5000ème, liste des opérations, règlement d'urbanisme, avant-projet d'alimentation en eau et d'assainissement (1971), dossier administratif (délibérations du conseil municipal, correspondance) (1971) ; plan d'occupation des sols (POS), servitudes d'utilité publique : plans, correspondance (1973)

    Date

    1971-1973

    Cote

    46W49

    • Contexte : 46W : Projets d'urbanismes pour les différents quartiers...

    • Quartier de Velotte, plan d'urbanisme de détail : rapport...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  32. Résultat n°32

    Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades", subvention municipales : dossiers présentés aux séances du conseil municipal relatifs aux ravalements (demandes, devis , permis de construire, photographies, factures, comptes rendus de chantiers, notifications). Séances du - 19 décembre 2002 - 20 mars 2003

    Date

    2002-2003

    Cote

    659W220

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Centre-ville
    • Ravalement des façades
    • Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  33. Résultat n°33

    Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, travaux divers de viabilités des programmes en cours de réalisation (dossiers SEDD). - Année 1983 : dossier de marché n° 83.38 (1983-1985). - De 1989 à 1992 : dossier de marché n° 89.203 (1989-1992). - De 1992 à 1994 : dossier de marché n° 92.227 (1992-1994). - De 1993 à 1995 : dossier de marché n° 93.208 (1993-1996).

    Date

    1983-1993

    Cote

    354W303

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, travaux...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  34. Résultat n°34

    Voie des Mercureaux (projet de liaison routière RN57 à RN 273 (communes de Besançon, Beure, Fontain, La Vèze, Morre) : correspondance, notes, arrête d'enquête publique, articles de presse

    Date

    1990-1994

    Cote

    659W313

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • III. Programme de voirie et de communication
    • 2, Circulation à Besançon
    • Aménagements routiers
    • Voie des Mercureaux (projet de liaison routière RN57...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  35. Résultat n°35

    Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU) de l'agglomération de Besançon : rapports et comptes-rendus de la sous-commission aménagement foncier et logement (1972-1974), rapports et comptes-rendus de la sous-commission démographie-emploi (1972-1974)

    Date

    1972-1974

    Cote

    88W31

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU)...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  36. Résultat n°36

    Secteur sud, ceinture verte : étude paysagère s.d.

    Date

    0

    Cote

    659W178

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Centre-ville
    • Secteur sud, ceinture verte : étude paysagère s.d.

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  37. Résultat n°37

    ZAC La Mouillère et SARL d'aménagement de la Mouillère, 1999-2006

    Date

    1999-2006

    Cote

    659W271

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Quartier de la Mouillère et Près-de-Vaux
    • ZAC La Mouillère et SARL d'aménagement de la Mouillère,...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  38. Résultat n°38

    ZAC de Planoise, bilans révisés.

    Date

    1995-1998

    Cote

    659W138

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
    • ZAC de Planoise, bilans révisés.

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  39. Résultat n°39

    Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme. Horaire aménagé : règlement d'application (23 juin1977) ; syndicats des personnels techniques, fonctionnement : correspondance, notes, comptes-rendus de réunion (1970-1975)

    Date

    1970-1977

    Cote

    88W52

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  40. Résultat n°40

    ZAC des Planches (habitat pavillonnaire, quartier de Palente-Les Planches) : dossier de création (juin 1988), convention d'étude avec la SEDD relative à l'aménagement, délibérations (1988)

    Date

    1988

    Cote

    659W156

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
    • ZAC des Planches (habitat pavillonnaire, quartier de...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT