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Résultat n°1

Gestion des déchets - renouvellement des instances du SYBERT (syndicat mixte intercommunal de Besançon et sa région pour le traitement des déchets) suite aux élections municipales de mars 2008 : dossier d'information sur les déchets et le SYBERT (2008) - rapport d'observation de la Chambre Régionale des Comptes de Franche-Comté sur la gestion du SYBERT pour la période 1999-2004 (janvier 2007) - gestion des déchets : notes, correspondance avec le Sybert, supports de communication, extraits de délibérations du conseil municipal de la ville de Besançon, de la CAGB, du comité syndicat du SYBERT (2005-2007)
Cote
525W9
 Date
2005-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 525W : Dossiers suivis par le cabinet du maire.

  • Gestion des déchets - renouvellement des instances...