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  1. Résultat n°1

    dossiers des véhicules mis en fourrière : année 2002 (n°1651 à 1800)

    Date

    2002

    Cote

    333W24

    • Contexte : 333W : Procès verbaux de mise en fourrière , rapports...
    • dossiers des véhicules mis en fourrière : année 2002...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  2. Résultat n°2

    Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes de mise en fourrière, procès-verbaux, autorisations de sortie, année 2003, n°1851 à 1960

    Date

    2003

    Cote

    382W21

    • Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  3. Résultat n°3

    Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes de mise en fourrière, procès-verbaux, autorisations de sortie, année 2004, n°816 à 916

    Date

    2004

    Cote

    382W40

    • Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  4. Résultat n°4

    Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes de mise en fourrière, procès-verbaux, autorisations de sortie, année 2004, n°1806 à 1890

    Date

    2004

    Cote

    382W50

    • Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  5. Résultat n°5

    Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes de mise en fourrière, procès-verbaux, autorisations de sortie, année 2004, n°2252 à 2360

    Date

    2004

    Cote

    382W55

    • Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  6. Résultat n°6

    Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes de mise en fourrière, procès-verbaux, autorisations de sortie, année 2003, n°1380 à 1500

    Date

    2003

    Cote

    382W16

    • Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  7. Résultat n°7

    Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes de mise en fourrière, procès-verbaux, autorisations de sortie, année 2003, n°221 à 345

    Date

    2003

    Cote

    382W7

    • Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  8. Résultat n°8

    dossiers des véhicules mis en fourrière : année 2002 (n°146 à 230)

    Date

    2002

    Cote

    333W12

    • Contexte : 333W : Procès verbaux de mise en fourrière , rapports...
    • dossiers des véhicules mis en fourrière : année 2002...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  9. Résultat n°9

    Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes de mise en fourrière, procès-verbaux, autorisations de sortie, année 2003, n°1021 à 1130

    Date

    2003

    Cote

    382W13

    • Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  10. Résultat n°10

    Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes de mise en fourrière, procès-verbaux, autorisations de sortie, année 2004, n°1000 à 1140

    Date

    2004

    Cote

    382W42

    • Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  11. Résultat n°11

    Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes de mise en fourrière, procès-verbaux, autorisations de sortie, année 2004, n°1 à 85

    Date

    2004

    Cote

    382W31

    • Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  12. Résultat n°12

    Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes de mise en fourrière, procès-verbaux, autorisations de sortie, année 2003, n°2830 à 2950

    Date

    2003

    Cote

    382W30

    • Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  13. Résultat n°13

    dossiers des véhicules mis en fourrière : année 2002 (n°461 à 560)

    Date

    2002

    Cote

    333W15

    • Contexte : 333W : Procès verbaux de mise en fourrière , rapports...
    • dossiers des véhicules mis en fourrière : année 2002...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  14. Résultat n°14

    dossiers des véhicules mis en fourrière : année 2002 (n°61-145)

    Date

    2002

    Cote

    333W11

    • Contexte : 333W : Procès verbaux de mise en fourrière , rapports...
    • dossiers des véhicules mis en fourrière : année 2002...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  15. Résultat n°15

    Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes de mise en fourrière, procès-verbaux, autorisations de sortie, année 2004, n°721 à 815

    Date

    2004

    Cote

    382W39

    • Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  16. Résultat n°16

    Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes de mise en fourrière, procès-verbaux, autorisations de sortie, année 2004, n°2451 à 2538

    Date

    2004

    Cote

    382W57

    • Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  17. Résultat n°17

    Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes de mise en fourrière, procès-verbaux, autorisations de sortie, année 2004, n°1391 à 1490

    Date

    2004

    Cote

    382W45

    • Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  18. Résultat n°18

    Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes de mise en fourrière, procès-verbaux, autorisations de sortie, année 2004, n°917 à 999

    Date

    2004

    Cote

    382W41

    • Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  19. Résultat n°19

    Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes de mise en fourrière, procès-verbaux, autorisations de sortie, année 2003, n°621 à 760

    Date

    2003

    Cote

    382W10

    • Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  20. Résultat n°20

    Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes de mise en fourrière, procès-verbaux, autorisations de sortie, année 2003, n°2361 à 2480

    Date

    2003

    Cote

    382W26

    • Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE