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Résultat n°1

Relevé topographique, planche n° 37 - 40 , chantier n° 88 , Rue Antide Janvier - Quai Picard - Pont de Canot , section AV : plan au 1/200ème, levé en JANV.81 , reporté en MAI.81

Date

1981

Cote

377W371

Résultat n°2
Quai Veil Picard. Projet d'aménagement du quai Rive Droite du Doubs pour devenir l'actuel Quai Veil Picard : plan de masse.

1 media

Quai Veil Picard. Projet d'aménagement du quai Rive Droite du Doubs pour devenir l'actuel Quai Veil Picard : plan de masse.

Date

s.d.

Cote

2Fi1077

Résultat n°3

Relevé topographique, planche n° 39 - 45 , chantier n° 88/325 , Quai de Strasbourg - Quai Picard - Place Jouffroy - Rue Battant , section AY/AD : plan au 1/200ème, levé en JANV.81/OCT.87 , reporté en MAI.81/OCT.87

Date

1987

Cote

377W432

Résultat n°4
Octroi du quai Veil Picard. Détail de la porte : panneaux, montant, petit bois et cadre. Daté du 14 novembre 1883, signé Gribling.

1 media

Octroi du quai Veil Picard. Détail de la porte : panneaux, montant, petit bois et cadre. Daté du 14 novembre 1883, signé Gribling.

Date

1883

Cote

2Fi984

Résultat n°5
Quai de Strasbourg et Quai Veil Picard. Projet d'établissement d'un port sur la Rive Droite du Doubs : plan de masse de l'alignement des maisons sur le quai projeté.

1 media

Quai de Strasbourg et Quai Veil Picard. Projet d'établissement d'un port sur la Rive Droite du Doubs : plan de masse de l'alignement des maisons sur le quai projeté.

Date

s.d.

Cote

2Fi1078

Résultat n°6

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Vallières à Port Douvot (chemin impair) à Vernois (chemin du)

Date

1951-1981

Cote

250W80

Résultat n°7

Immeuble 57 quai Veil Picard. - Réhabilitation : plans. Projet d'implantation d'une cantine scolaire (non réalisé) : délibération du conseil municipal (1998), notes, études (1994).

Date

1994-1998

Cote

456W156

Résultat n°8

Résidence universitaire Canot, 73 quai Veil Picard, réhabilitation : avant-projet sommaire, avant-projet détaillé.

Date

2005-2006

Cote

659W346

Résultat n°9

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1941-1941)

Date

1941

Cote

1T8

Résultat n°10

Pont Canot, aménagement d'un passage sous le pont entre le quai Veil Picard et la rue Gabriel Plançon : plans, notice descriptive, détail estimatif (documents Ponts et Chaussées) (1961). Quai Veil Picard, réfection du mur de soutènement de la rampe piétons en amont du pont Canot : dossier de consultation des entreprises, correspondance (1978) ; aménagement d'un parking public : dossier de marché n° 86-169, plans, correspondance (1985-1988).

Date

1961-1988

Cote

354W169

Résultat n°11

Relevé topographique, planche n° 37 - 42 , chantier n° 25 , Quai Veil Picard - Rue du Port Citeau , section AX : plan au 1/200ème, levé en DEC.77 , reporté en JANV.78

Date

1977-1978

Cote

377W373

Résultat n°12

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres T à W : Faubourg Tarragnoz ; Rue de Terre Rouge ; Place du Théâtre ; Rue Thiémanté ; Rue des Ecoles des Tilleroyes ; Place des Tilleuls ; Chemin des Torcols ; Rue de Trépillot ; Rue de Trey ; Chemin des Trois Châtels ; Avenue de la Vaîte ; Chemin de Valentin ; Chemin du Vallon ; Chemin de la Vosselle ; Quai Vieil-Picard ; Rue de Velotte ; Chemin des Verjoulots ; Rue de Vesoul ; Rue Charles Viancin ; Rue des Vieilles Perrières ; Chemin de Vieilley ; Rue des Vignerons ; Rue de Vignier ; Rue Violet ; Rue Charles Weiss ; Rue Jean Wyrsch ; concerne aussi la valeur d'assurance des postes de transformation). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

Date

1980-1987

Cote

462W69

Résultat n°13

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W12

Résultat n°14

Rues d'Arènes, du Port Citeau et quai Veil Picard, aménagement partiel : dossier de marché n° 71-110 (1971-1972). Boulodrome et stade d'Arènes, raccordement à l'égout : dossier de marché (1969-1970). Rue Baron, assainissement : plans, détail estimatif (1989). Secteur sauvegardé de Battant : plans, règlement, article presse et plaquette (s.d.) ; crèche dans le secteur sauvegardé de Battant, travaux d'assainissement : dossier marché n° 80-117 (1980-1982).

Date

1969-1989

Cote

354W85

Résultat n°15

Relevé topographique, planche n° 39 - 45 , chantier n° 25 , Quai Veil Picard - Quai de Strasbourg , section AX/AY : plan au 1/200ème, levé en DEC.77 , reporté en JANV.78

Date

1977-1978

Cote

377W433

Résultat n°16

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W13

Résultat n°17

Relevé topographique, planche n° 37 - 41 , chantier n° 88 , Quai Veil Picard - Rue Antide Janvier , section AV : plan au 1/200ème, levé en JANV.81 , reporté en MAI.81

Date

1981

Cote

377W372

Résultat n°18

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W11

Résultat n°19

Relevé topographique, planche n° 38 - 43 , chantier n° 25 , Quai Veil Picard , section AX : plan au 1/200ème, levé en DEC.77 , reporté en JANV.78

Date

1977-1978

Cote

377W408

Résultat n°20

Relevé topographique, planche n° 76 - 89 , chantier n° 258 , Rue d'Arènes - Rue Battant - Quai Veil Picard - Place Jouffroy , section AX/AY/AZ : plan au 1/100ème, levé en OCT.85 , reporté en novembre 1985

Date

1985

Cote

377W919