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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Avenue de Chardonnet, aménagement entre le Sport Nautique Bisontin et l'immeuble Port Joint : dossier de marché n° 72-65 (1972-1973) ; projet d'égout : dossier marché (1970) ; aménagement partiel : dossier de marché (1965-1966) ; modification du réseau d'assainissement sous le pont SNCF : acte d'engagement, procès-verbal de réception des travaux, certificats de paiement (1993). Groupe scolaire Paul Bert et des rues du Chasnot et des Cras, évacuation des eaux : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance, état hebdomadaire des personnes travaillant sur le chantier (pourcentage français / étrangers) (1934). Chemin du Chasnot et propriété PERRENOT, construction d'un canal - égout : dossier de marché, correspondance (1935). Groupe scolaire Paul Bert et des rues du Chasnot et des Cras, évacuation des eaux : plan, détail estimatif, correspondance (1976). Rue du Chasnot, mise à l'alignement des propriétés MARTINEZ, BASTIDE, JEANNOT : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, procès-verbal de mesurages et d'estimation des parcelles (1980-1982). Rue du Château Rose, construction d'égout : dossier de marché (1930). Rue de Chaudanne, élargissement au droit de la propriété FREMIOT : détail estimatif, correspondance, procès-verbal de mesurage, aliénation de parcelle (1976-1981) ; construction d'un canal égout : dossier de marché (1940).

Date

1930-1993

Cote

354W104

Résultat n°2

Comités de quartier : documents relatifs à la vie des quartier (1986-1992), comptes-rendus de réunions relatifs à des problèmes de circulation et d'aménagement de voirie, correspondance (quartier Battant - Madeleine : 1982-1992 ; quartier Bregille - Prés-de-Vaux : 1987-1991 ; quartier Centre-Ville : 1980-1992 ; quartier des Chaprais : 1988 ; quartier Charmarin - Prés-de-Vaux : 1988 ; quartier Clairs-Soleils : 1980-1989 ; quartier des Cras : 1988 ; quartier des Montboucons : 1988 ; quartier de la Butte : 1988-1992 ; quartier Montrapon : 1975-1991)

Date

1976-1992

Cote

288W115

Résultat n°3

Chemin du Point du Jour, aménagement : fiches d'instruction, plans, correspondance

Date

1989-1992

Cote

288W11

Résultat n°4

Circulation municipale, statistiques : comptages de la circulation routière et analyse de vitesse, année 1991

Date

1991

Cote

288W147

Résultat n°5

Enquêtes d'utilité publique, enquêtes publiques de commodo et incommodo, déclassements : détail sur le bordereau Excel

Date

1980-1981

Cote

88W95

Résultat n°6

Permissions de voirie accordées au service municipal "études et travaux": dossiers d'instruction des demandes de travaux adressées au service voirie : plans, correspondance, avis du service (n°8870 à 9661)

Date

1996

Cote

288W229

Résultat n°7

Rapports hebdomadaires de fonctionnement du service, années 1986 à 1988

Date

1986-1988

Cote

288W66

Résultat n°8

Syndicat mixte de l'espace industriel de Besançon Palente : - PV essais d'étanchéité (1987-1988) - Chemin de Palente : plans branchements propriété Glasson (non daté), propriété GILLOT JEANBOURQUIN, (non daté), OS (1989), SCI ACCOS, (1998) ; réfection de voirie (devis et commande) (1999) - DE et BP non complétés concernant l'aménagement du carrefour route de Marchaux avec le nouveau chemin de Palente (non daté) - Plans concernant l'aménagement du carrefour route de Marchaux avec le nouveau chemin de Palente (voirie, réseaux) (1987-1990) Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise.- Quartier de l'Ile de France, contrat de ville 1ère tranche, aménagements extérieurs aux abords de la crèche et du bâtiment : plans (1993-1996). Immeubles 26 rue Charles Nodier et 1 rue du Porteau, réhabilitation : plan de plantations (1994). DSQ Palente-Les Orchamps. - Aménagement de Logements Populaires Familiaux (Lopofa) rue des Coquelicots, rue des Anémones et rue des Aubépines : délibération, marché simplifié pour plantations (non complété), plan de plantations (1993-1994). - Aménagement de la rue Gounod, 2ème tranche : plan de plantations, lettre de commande (1994). Rue Pergaud, création d'une aire de jeux : plan de plantations, marché simplifié pour plantations (non complété) (1991). Avenue du 60e RI, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1992). Rue Antide Janvier, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1992). Rue Savary, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1992). Bassin de rétention route de Marchaux, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1991). Déchetterie rue Thomas Edison, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1993).

Date

1987-1996

Cote

354W363

Résultat n°9

Chemin des Justices. - Construction d'un égout : dossier de marché n° 82-124 (1982-1983). - Projet d'égout du boulevard Nord à la rue Fontaine Ecu : dossier de marché n° 82-152 (1982-1984). - Elargissement partiel de la rue Fontaine Ecu à la rue Jean de Bry : dossier de marché (1969-1971). - Elargissement partiel au droit de l'ancien terrain militaire : plans, règlement d'emploi des chômeurs, devis estimatif (1959). - Aménagement de voirie première tranche : dossier de marché n° 82-159 (1982-1984). - Elargissement au droit de la propriété Guyot-Jeannin : plans (1972 ?). - Chemin des Justices et rue de Fontaine-Ecu, alignement au droit de la propriété Cryla : procès-verbal e mesurage et d'estimation des parcelles, plans (1981). - Chemin des Justices et chemin des Founottes, aménagement aux abords de la caserne de gendarmerie : dossier de demande de subvention à l'Etat (1982-1984).

Date

1959-1984

Cote

354W20

Résultat n°10

Mobilier urbain Decaux, implantation, programme 1988 : plans

Date

1988

Cote

288W28

Résultat n°11

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Bersot (rue) à Bibliothèque (rue de la)

Date

1951-1981

Cote

250W6

Résultat n°12

Permissions de voirie accordées à EDF (Electricité de France) et à GDG (Gaz de France), dossiers d'instruction des demandes de travaux adressées au service voirie : plans, correspondance, avis du service (n°8146 à 8390)

Date

1995

Cote

288W216

Résultat n°13

Urbanisme, commission municipale du plan et programme d'aménagement du 5/01/1966-17/11/1966 : comptes rendus des réunions des 5,12et26/01/1966, 9/02/1966,16/02/1966, 2/03 et 23/03/1966, 20/04 et 27/04/1966, 4/05 et 18/05/1966, juin 1966, 13/07/1966, 31/08/1966,21/09/1966, 12/10/1966, 17/11/1966, 1/12/1966 et 15/12/1966 Voirie, eaux et bâtiments, commissions municipales du 20/01/1966-7/11/1966 : comptes rendus des réunions des 20/01/1966, 22/03/1966,10/05/1966, 14/06/1966, 13/09/1966 et 7/11/1966 Commissions municipales : règlement et tableaux, mises à jour (1) 1953, 2) 1963, 3) 12/11/1990, 4)14/04/C158, 5) 16/02/1993 (signalé manuscritement "n'est plus à jour en juin 1993") Locaux communaux, mise temporaire ou permanente à la disposition d'organismes, associations, particuliers ou autres à titre gratuit ou payant : états (juin 1977) Ville de Besançon : listes du personnel, des services, du téléphone et des radiotéléphones (1974)

Date

1966-1993

Cote

28W100

Résultat n°14

Projet d'égout entre la rue de Belfort et le rond-point du cimetière (rue des Jardins et rue Baille) : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1931-1932). Rue des Jardins, avenue de la Vaite et rue de la Pernotte, construction d'égout : dossier de projet pour le prolongement de l'égout de la rue des Jardins jusqu'au passage à niveau de la Vaite (1937), dossier de marché, correspondance, notes (1949-1955). Rue des Jardins, élargissement au droit des propriétés SOMMEREISEN et TAPONNOT : plans, notes, correspondances (1954-1957). Rue des Jardins, renforcement d'égout : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1964-1966). Carrefour avenue Foch / avenue de l'Helvétie, aménagement : dossier de marché n° 76-18, plans (1976-1977).

Date

1931-1977

Cote

354W132

Résultat n°15

Zone Industrielle (ZI) des Tilleroyes, abattoir municipal (dossiers Société d'Equipement du Département du Doubs-SEDD). - Etude de sol SOLETCO et délibération (1980). - Construction de l'accès et du parking : dossier marché n° 84-137 (1984-1987). - Espaces verts : dossier marché n° 86-174 (1981-1991). - Décapage terre végétale : dossier marché. - Concession de la construction et de l'exploitation d'un abattoir à la SICA GAB et délibération (1992). - Délibérations (1983 à 1986). - Desserte des satellites à l'abattoir, aménagement de voirie : dossier marché SEDD n° 85c012 (1985-1981). - Travaux de VRD (voirie-réseaux divers) sur les cours intérieures de satellites : pièces marché SEDD n° 86c013 (1986). - Terrassements généraux et couche de fondation sur les cours intérieures des satellites : pièces marché SEDD n° 86c014 (1986). - Rue Sellier, déplacement de l'aire de retournement à l'usine AUGE DECOUPAGE : pièces marché n° 86.65 (1983). - lot génie climatique : pièce marché SEDD. - plan alimentation EDF MT poste Tremblots (1981).

Date

1980-1992

Cote

354W241

Résultat n°16

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Goya (rue) à Grange Borée (chemin de la)

Date

1951-1981

Cote

250W42

Résultat n°17

Signalisation horizontale : marchés publics de fourniture, année 1989

Date

1989

Cote

288W123

Résultat n°18

Projet de voie entre la rue Sarrail et la place des Jacobins, exécution d'un tronçon au droit de la SCI SEGUR : dossier de marché (1972), une lettre de 1956 (1956-1972) Rue Eugène Savoye, prolongement d'égout : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1963). Rue Pierre Semard. Construction d'une partie de la rue prolongée : dossier de marché, correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal (1966-1967). Construction d'un égout : dossier de marché (1966-1967). Prolongement : dossier de marché n° 77-81 (1977-1979). Lotissement du CRL, rue de Belfort, rue Pierre Semard, construction d'un égout : dossier de marché (1953-1954). Rue de la Rotonde, mise à l'alignement des propriétés n° 1 et 3 : pièces du dossier de consultation des entreprises, plans, procès-verbaux de mesurage des parcelles, correspondance, notes (1976-1978). Rue Alfred Sancey, construction d'un égout : dossier de marché, correspondance, notamment avec les riverains, extraits des délibérations du Conseil municipal (1957-1959).

Date

1953-1979

Cote

354W162

Résultat n°19

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Echenoz de Bouez (chemin des) à Edison, Thomas (rue)

Date

1951-1981

Cote

250W29

Résultat n°20

Rue de l'Oratoire et rue de la Gouille, projet d'égout et aménagement : dossiers de marché n°79-98 (Oratoire, lot maçonnerie), n°79-62 (Oratoire, assainissement) et n°79-98 (Oratoire, lot voirie), plans (rue de la Gouille), pétition des riverains, documents relatifs au 21 rue de l'Oratoire (1979, 1990). Chemin de l'Oratoire. - Elargissement : dossier de marché n°73-20 (1973-1975). - projet de rectification (modification de l'alignement et déclassement partiels) : dossier de marché (1959). - Elargissement partiel au droit des propriétés Jouffroy et Guerrin : plans, devis estimatif, mémoire des travaux (1960-1961).

Date

1959-1990

Cote

354W3