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Résultat n°1

Ville de Besancon, assainissement. - Plan d'urbanisme de détail (PUD) du quartier des Vaites Nord, avant-projet d'assainissement : dossier d'avant-projet initial, dossier d'avant-projet rectifié (1968-1970). - Quartier de Saint Ferjeux, projet d'assainissement : plans, pétition, correspondance (1963-1964). - Plan d'urbanisme de détail (PUD) de la Chaille Saint Ferjeux, avant-projet d'assainissement : plans, rapport, correspondance (1969-1971). - Plan d'urbanisme de détail (PUD) du secteur la Pelouse Saint Ferjeux, avant-projet d'assainissement : rapport, plans, correspondance, notes (1966-1970).

Date

1963-1971

Cote

354W315

Résultat n°2

Besançon Les Vaites, aménagement du quartier : projet réalisé par la SMCI (sans date, années 1960)

Date

1960-1969

Cote

46W80

Résultat n°3
Plan d'urbanisme de détail, quartier "Bregille-Chalezeule" : dossier d'approbation (plans, résultats de l'enquête publique, règlement d'urbanisme, correspondance, documents photographiques) (1969-1970). Plan d'urbanisme de détail, secteurs Canot, La Butte, Champforgeron : plans, délibérations du conseil municipal (1969). Quartier des Vaites, suppression du passage à niveau, électrification des voies SNCF : plans, délibérations du conseil municipal, correspondance (1968)

2 medias

Plan d'urbanisme de détail, quartier "Bregille-Chalezeule" : dossier d'approbation (plans, résultats de l'enquête publique, règlement d'urbanisme, correspondance, documents photographiques) (1969-1970). Plan d'urbanisme de détail, secteurs Canot, La Butte, Champforgeron : plans, délibérations du conseil municipal (1969). Quartier des Vaites, suppression du passage à niveau, électrification des voies SNCF : plans, délibérations du conseil municipal, correspondance (1968)

Date

1968-1970

Cote

46W1

Résultat n°4

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1972)

Date

1931-1972

Cote

2T4

Résultat n°5
Quartier des Clairs-Soleils - Ecole des Vaites SudM. Tupin

1 media

Quartier des Clairs-Soleils - Ecole des Vaites SudM. Tupin

Date

1970-1980

Cote

6Fi271

Résultat n°6

Plan d'urbanisme détaillé (PUD).- Quartiers de la Malcombe, de Saint-Ferjeux, de Bregille/Chalezeule, des Vaîtes Nord et de la ZAC Velotte, alimentation en eau : avant-projets

Date

1967-1969

Cote

355W64