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  1. Résultat n°1

    Ville de Besancon, assainissement. - Plan d'urbanisme de détail (PUD) du quartier des Vaites Nord, avant-projet d'assainissement : dossier d'avant-projet initial, dossier d'avant-projet rectifié (1968-1970). - Quartier de Saint Ferjeux, projet d'assainissement : plans, pétition, correspondance (1963-1964). - Plan d'urbanisme de détail (PUD) de la Chaille Saint Ferjeux, avant-projet d'assainissement : plans, rapport, correspondance (1969-1971). - Plan d'urbanisme de détail (PUD) du secteur la Pelouse Saint Ferjeux, avant-projet d'assainissement : rapport, plans, correspondance, notes (1966-1970).

    Date

    1963-1971

    Cote

    354W315

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Ville de Besancon, assainissement. - Plan d'urbanisme...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  2. Résultat n°2

    Besançon Les Vaites, aménagement du quartier : projet réalisé par la SMCI (sans date, années 1960)

    Date

    1960-1969

    Cote

    46W80

    • Contexte : 46W : Projets d'urbanismes pour les différents quartiers...

    • Besançon Les Vaites, aménagement du quartier : projet...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  3. Résultat n°3
    Plan d'urbanisme de détail, quartier "Bregille-Chalezeule" : dossier d'approbation (plans, résultats de l'enquête publique, règlement d'urbanisme, correspondance, documents photographiques) (1969-1970). Plan d'urbanisme de détail, secteurs Canot, La Butte, Champforgeron : plans, délibérations du conseil municipal (1969). Quartier des Vaites, suppression du passage à niveau, électrification des voies SNCF : plans, délibérations du conseil municipal, correspondance (1968)

    2 medias

    Plan d'urbanisme de détail, quartier "Bregille-Chalezeule" : dossier d'approbation (plans, résultats de l'enquête publique, règlement d'urbanisme, correspondance, documents photographiques) (1969-1970). Plan d'urbanisme de détail, secteurs Canot, La Butte, Champforgeron : plans, délibérations du conseil municipal (1969). Quartier des Vaites, suppression du passage à niveau, électrification des voies SNCF : plans, délibérations du conseil municipal, correspondance (1968)

    Date

    1968-1970

    Cote

    46W1

    • Contexte : 46W : Projets d'urbanismes pour les différents quartiers...

    • Plan d'urbanisme de détail, quartier "Bregille-Chalezeule"...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  4. Résultat n°4

    Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1972)

    Date

    1931-1972

    Cote

    2T4

    • Contexte : 2T

    • Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  5. Résultat n°5
    Quartier des Clairs-Soleils - Ecole des Vaites SudM. Tupin

    1 media

    Quartier des Clairs-Soleils - Ecole des Vaites SudM. Tupin

    Date

    1970-1980

    Cote

    6Fi271

    • Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville

    • Vues de Besançon (vues d'ensemble et par quartier)
    • Photographies classées par quartier
    • Clairs Soleils
    • Secteur des Vaites
    • Bâtiments d'enseignement
    • Quartier des Clairs-Soleils - Ecole des Vaites SudM....

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  6. Résultat n°6

    Plan d'urbanisme détaillé (PUD).- Quartiers de la Malcombe, de Saint-Ferjeux, de Bregille/Chalezeule, des Vaîtes Nord et de la ZAC Velotte, alimentation en eau : avant-projets

    Date

    1967-1969

    Cote

    355W64

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
    • Plan d'urbanisme détaillé (PUD).- Quartiers de la Malcombe,...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX