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Résultat n°1

Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux réceptionnés en 1998 pour les opérations suivantes : - CHEMIN DES VAREILLES ET CHEMIN DU FORT DE BREGILLE, CONSTRUCTION D'UN EGOUT ET POSE D'UNE CONDUITE D'EAU : marché n°97-171 (1997-1998). - COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE DES TRAVAILLEURS PROGRAMME DE DIVERS TRAVAUX D'INFRASTRUCTURE ANNE 1998 : marché n°98-024 (1998-2000). - CONTRAT DE VILLE PALENTE ORCHAMPS - TRAVAUX DE PLANTATION PLACE OLOF PALME : marché n°98-80 (1998).

Date

1997-2000

Cote

537W41

Résultat n°2

Relevé topographique, planche n° 52 - 50 , chantier n° 144/280 , Chemin des Vareilles - Rue Mirabeau - Rue Boissy d'Anglas , section CS : plan au 1/200ème, levé en SEPT.82/MAI.86 , reporté en OCT.82/JUIN.86

Date

1982-1986

Cote

377W683

Résultat n°3

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Vallières à Port Douvot (chemin impair) à Vernois (chemin du)

Date

1951-1981

Cote

250W80

Résultat n°4

HLM de Bregille, alimentation en eau.- Chemin des Vareilles et chemin des Vareilles du Milieu, renforcement et prolongement de conduite : extraits des délibérations du Conseil Municipal, correspondance, autorisations de passage

Date

1965-1966

Cote

355W57

Résultat n°5

Du chemin de Valentin au quai Veil-Picard.

Date

1901-1987

Cote

958W68

Résultat n°6

Chemin des Vareilles, renforcement du réseau d'eau potable : dossier de marché, accusés de réception, accords technique, constat d'achèvement provisoire, fiche de désinfection de conduite, arrêtés, autorisation d'intervention sur domaine privé, déclaration d'intention de commencement de travaux

Date

2002-2003

Cote

620W370

Résultat n°7

Relevé topographique, planche n° 12 - 6 , chantier n° 124 , Boulevard Ouest - Chemin des Vareilles , section KZ/KY/LM/LN : plan au 1/500ème, levé en JANV.82 , reporté en FEV.82

Date

1982

Cote

377W804

Résultat n°8

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W12

Résultat n°9

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W13

Résultat n°10

Chemin des Vareilles, renforcement d'une conduite d'eau potable (Mission Sécurité et protection de la santé) : dossier de marché (n° CS : 2110)

Date

2002

Cote

620W318

Résultat n°11

Chemin des Vareilles, renforcement d'une conduite d'eau potable : dossier de marché (n° CS : 1960)

Date

2002-2003

Cote

620W317

Résultat n°12

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W11

Résultat n°13

Relevé topographique, planche n° 51 - 48 , chantier n° 144 , Chemin des Monts de Bregille - Chemin des Vareilles - Chemin des Verjoulots , section CS/CP : plan au 1/200ème, levé en SEPT.82 , reporté en SEPT.82

Date

1982

Cote

377W670

Résultat n°14

Rue Aristide Janvier, travaux : plan (1980). Quai Henri Bugnet, aménagement des abords du pont Charles de Gaulle : plans (1987). Quartier de Bregille : plans des réseaux PTT et EDF des rues des Fontenottes, du Crotot, Fabre, des Ragots, Chemin des Monts de Bregille, Chemin des Verjoulots, Chemin des Vareilles, du Docteur Heitz, Chemin du Fort de Bregille (s.d.). Chemin de Brulefoin, création de trottoirs : plans (1986).

Date

1980-1987

Cote

288W12

Résultat n°15

Place de Coubertin, aménagement d'accès : dossier de marché n° 89-90 (1989) ; aménagements aux abords des bâtiments SAFC : dossiers de marché n° 90-86 et 91-56 (1990-1991) ; espaces verts : dossier de marché n° 91-33 (1991-1995) ; passage piétons (1991) ; aménagement parking : dossier de marché (1960-1963) ; construction de réseaux : dossier de marché n° 88-170 (1988). Chemin de Vareilles, assainissement (1977). Chemin de Valentin, mise à l'alignement propriétés Mercier et Poncet : dossier de marché n° 88-130 (1988-1991). Chemin des Vareilles Dessus, élargissement : dossier de marché (1962). Place Colette : dossier de marché n° 74-167 (1975). Rue Boissy d'Anglas, élargissement (1966) ; assainissement : dossier de marché n° 82-164 (1982). Chemin des Trois Châtels, mur de soutènement : dossier de marché (1958-1959). Chemin de Trepillot, assainissement : dossier de marché (1955-1957) ; élargissement : dossier de marché (1960). Réservoir de Chailluz : dossier de marché n° 82-116 (1982-1983). Chemin des Torcols, logements : dossier de plans (1992-1997). Rue Danton, assainissement : dossier de marché n° 70-28 (1970). Chemin des Vareilles du Milieu et des Vareilles Dessous, assainissement et élargissement : dossier de marché n° 71-80 (1965-1971).

Date

1955-1995

Cote

354W51

Résultat n°16

Relevé topographique, planche n° 11 - 7 , chantier n° 124 , Boulevard Ouest - Chemin des Vareilles , section KZ/KY/LM/LN : plan au 1/500ème, levé en JANV.82 , reporté en FEV.82

Date

1982

Cote

377W791

Résultat n°17

Relevé topographique, planche n° 51 - 49 , chantier n° 144 , Chemin des Vareilles , section CS/CP : plan au 1/200ème, levé en SEPT.82 , reporté en OCT.82

Date

1982

Cote

377W671

Résultat n°18

De la rue Van Gogh au quai Vauban.

Date

1986-2006

Cote

928W78