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  1. Résultat n°1

    Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Velotte, aménagement : enquête parcellaire, déclaration d'utilité publique, plan parcellaire, réclamations, réponses aux questionnaires, actes de naissance des propriétaires

    Date

    1975-1976

    Cote

    88W78

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Velotte, aménagement...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  2. Résultat n°2

    Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Velotte : dossier de composition générale (plans) (1972) ; plan d'aménagement de zone (décembre 1972) ; équipements publics et espaces verts : plans (sans date) ; secteur central : plan d'aménagement (1973) ; enquête parcellaire : plan et repertoire parcellaire (1974-1975)

    Date

    1972-1975

    Cote

    46W50

    • Contexte : 46W : Projets d'urbanismes pour les différents quartiers...

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Velotte : dossier...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  3. Résultat n°3

    Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Velotte : dossier de demande de création d'une ZAC (juin 1970), règlement du plan d'aménagement de zone (décembre 1972), photo aérienne du site de la ZAC

    Date

    1970-1972

    Cote

    46W52

    • Contexte : 46W : Projets d'urbanismes pour les différents quartiers...

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Velotte : dossier...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  4. Résultat n°4

    Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Velotte, création : correspondance, cahier des observations du public concernant la ZAC de Velotte (octobre 1975), comptes-rendus des réunions de travail du service de l'urbanisme, documents relatifs aux emprunts et au financement de l'opération, enquête d'utilité publique (déclaration d'utilité publique, etc...), plan et répertoire parcellaires, contrat relatif à l'exécution des travaux topographiques et parcellaires, tableau chronologiques des différentes phases de la création de la ZAC

    Date

    1972-1976

    Cote

    46W51

    • Contexte : 46W : Projets d'urbanismes pour les différents quartiers...

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Velotte, création...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  5. Résultat n°5

    Rue de Chalezeule/ Château de la Juive / Bregille / Prés-de-Vaux, assainissement : études (sd). Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Velotte, assainissement : plans (1970) ; aménagements (terrassements, voirie, assainissement, eau, éclairage public, espaces publics) : textes officiels, (dossiers SEDD) (1976) ; étude géologique (1972). Sentier de l'Aiguille, pose d'un garde-corps et d'une clôture (1934-1985).

    Date

    1934-1976

    Cote

    354W45

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Rue de Chalezeule/ Château de la Juive / Bregille /...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  6. Résultat n°6

    Zone sportive de la Malcombe, aménagement, expropriation Humbert-Roi : dossier d'expropriation, délibérations du conseil municipal, plans de situation (1973-1978) Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Velotte, aménagement : dossier de déclaration d'utilité publique, plan parcellaire, enquête parcellaire, délibération du conseil municipal (1975) Projet d'Institut de Sciences Naturelles, affectation d'un tronçon de l'Avenue de la Paix entraînant un déclassement partiel de la voie publique : délibération du conseil municipal, plan de situation, correspondance (1953)

    Date

    1953-1978

    Cote

    88W63

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Zone sportive de la Malcombe, aménagement, expropriation...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  7. Résultat n°7

    Plan d'urbanisme détaillé (PUD).- Quartiers de la Malcombe, de Saint-Ferjeux, de Bregille/Chalezeule, des Vaîtes Nord et de la ZAC Velotte, alimentation en eau : avant-projets

    Date

    1967-1969

    Cote

    355W64

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
    • Plan d'urbanisme détaillé (PUD).- Quartiers de la Malcombe,...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX