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Du quai Veil Picard au chemin du Vernois.

928W79

1987-2006

Veïl Picard (Quai), Velotte (rue de), Verdun (rue de), VERHAEREN, Emile (rue), Verjoulots (chemin des), VERLAINE, Paul (rue), VERNIER, Pierre (rue), Vernois (Rue de)

De la rue de Velotte à la rue de Vesoul (n°25).

958W69

1913-1985

Velotte (rue de), Verdun (rue de), Verjoulots (chemin des), VERNIER, Pierre (rue), Vernois (chemin du), Vesoul (rue de)

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Vallières à Port Douvot (chemin impair) à Vernois (chemin du)

250W80

1951-1981

Vallières à Port Douvot (chemin impair), Vallières à Port Douvot (chemin pair), Vareilles (chemin des), VAUBAN (quai), VEIL-PICARD (quai), Velotte (rue de), Verdun (rue de), Verjoulots (chemin des), VERNIER, Pierre (rue), Vernois (chemin du)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Relevé topographique, planche n° 52 - 46 , chantier n° 144 , Chemin des Verjoulots , section CR/CP : plan au 1/200ème, levé en SEPT.82 , reporté en OCT.82

377W681

1982

Verjoulots (chemin des)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 53 - 45 , chantier n° 144 , Chemin des Verjoulots , section CP/CR : plan au 1/200ème, levé en SEPT.82 , reporté en OCT.82

377W696

1982

Verjoulots (chemin des)

PLAN

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres T à W : Faubourg Tarragnoz ; Rue de Terre Rouge ; Place du Théâtre ; Rue Thiémanté ; Rue des Ecoles des Tilleroyes ; Place des Tilleuls ; Chemin des Torcols ; Rue de Trépillot ; Rue de Trey ; Chemin des Trois Châtels ; Avenue de la Vaîte ; Chemin de Valentin ; Chemin du Vallon ; Chemin de la Vosselle ; Quai Vieil-Picard ; Rue de Velotte ; Chemin des Verjoulots ; Rue de Vesoul ; Rue Charles Viancin ; Rue des Vieilles Perrières ; Chemin de Vieilley ; Rue des Vignerons ; Rue de Vignier ; Rue Violet ; Rue Charles Weiss ; Rue Jean Wyrsch ; concerne aussi la valeur d'assurance des postes de transformation). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

462W69

1980-1987

Chatels (chemin des Trois), Tarragnoz (faubourg), Terre Rouge (rue de), Théatre (place du), THIEMANTE (rue), Tilleroyes (chemin des Ecoles des), Tilleuls (place des), Torcols (chemin des), Trépillot (rue de), Trey (rue de), Vaite (avenue de la), Valentin (chemin de), Vallon (chemin du), VEIL-PICARD (quai), Velotte (rue de), Verjoulots (chemin des), Vesoul (rue de), VIANCIN, Charles (rue), Vieilles Perrières (rue des), Vieilley (chemin de), Vignerons (rue des), Vignier (rue de ), VIOLET (rue), Vosselle (chemin de la), WEISS, Charles (rue), WYRSCH, Jean (rue)

PLAN

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W11

1953

Anvers (rue d'), Battant (rue), Belfort (rue de), BERNARD, Tristan (rue), Bouez, Les Echenoz de (lieu-dit), Bougney (rue du), BROCHET, Jérôme (rue), Chambrier (rue du), Charigney (rue de), Chaudanne (chemin du Fort de), Chaudanne (rue de), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CLERC DE LANDRESSE (rue), CORNET, Jean (place), Corvée (rue de la), Cras Rougeot (chemin de), Dole (rue de), Epargne (rue de l'), Fontaine Argent (avenue), FOURIER, Charles (rue), Funiculaire (rue du), Grande Rue, Granges (rue des), Gravier Blanc, Au Bas du (lieu-dit), Grette (rue de la), HAAG (rue du Professeur), HUGO, Victor (rue), Jardins (rue des), LATTRE de TASSIGNY, Jean de (place), Lorraine (rue de ), Malcombe, à la (lieu-dit), MARCEAU (avenue du Commandant), MEGEVAND (rue), MIDOL (rue), MONCEY (rue), Montjoux (avenue de), Montoille, A (lieu-dit), Montrapon (avenue de), Montrapon (lieu-dit), Montrapon, A (lieu-dit), Observatoire (avenue de l'), Pelouse (rue de la), PHISALIX, Césaire (rue), Plainechaux (chemin de), Planches (chemin des), Point du Jour (chemin du ), Pontarlier (rue de), Princesses (rue des Deux ), PROUDHON, Pierre Joseph (rue), Relançons (chemin des), Terre Rouge (rue de), Tilleroyes, Les (lieu-dit), Trey (rue de), Vareilles (chemin des), Vareilles Dessous (lieu-dit), VEIL-PICARD (quai), Velotte (rue de), Verjoulots (chemin des), Vesoul (rue de), Vieilley (chemin de), Violettes (rue des), WEISS, Charles (rue)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Relevé topographique, planche n° 51 - 48 , chantier n° 144 , Chemin des Monts de Bregille - Chemin des Vareilles - Chemin des Verjoulots , section CS/CP : plan au 1/200ème, levé en SEPT.82 , reporté en SEPT.82

377W670

1982

Bregille (chemin des Monts de ), Vareilles (chemin des), Verjoulots (chemin des)

PLAN

Rue Aristide Janvier, travaux : plan (1980). Quai Henri Bugnet, aménagement des abords du pont Charles de Gaulle : plans (1987). Quartier de Bregille : plans des réseaux PTT et EDF des rues des Fontenottes, du Crotot, Fabre, des Ragots, Chemin des Monts de Bregille, Chemin des Verjoulots, Chemin des Vareilles, du Docteur Heitz, Chemin du Fort de Bregille (s.d.). Chemin de Brulefoin, création de trottoirs : plans (1986).

288W12

1980-1987

Bregille (chemin des Monts de ), Bregille (chemin du Fort de), Brulefoin (chemin de), BUGNET, Henri (quai), Crotot (chemin du), FABRE (rue), Fontenottes (rue des), GAULLE, Charles de (pont), HEITZ (rue du Docteur), JANVIER, Antide (rue), Ragots (chemin des), Vareilles (chemin des), Verjoulots (chemin des)

PLAN, PHOTOGRAPHIQUE

Relevé topographique, planche n° 52 - 47 , chantier n° 144 , Chemin des Verjoulots - Rue Marnotte - Rue Mourot , section CS/CR/CP : plan au 1/200ème, levé en SEPT.82 , reporté en OCT.82

377W682

1982

MARNOTTE (rue), MOUROT (rue du Chanoine), Verjoulots (chemin des)

PLAN

Chemin des Monts de Bregille et chemin des Verjoulots, construction d'un égout : dossier de marché n°83-134 (1983-1985). Chemin des Monts de Bregille et chemin du Fort de Bregille, extension du réseau d'assainissement et renouvellement du réseau d'eau : dossier de marché n°94-141 (1994-1996). Chemin du Fort de Bregille. -N°6, reconstruction du mur de soutènement et mise à l'alignement : dossier de marché n°94-66 (1994). -Construction d'égoût : dossier de marché n°86-167 (1986-1987). - Réfection de voirie partie supérieure: dossier de marché (1961).

354W2

1961-1996

Bregille (chemin des Monts de ), Bregille (chemin du Fort de), Verjoulots (chemin des)

MARCHE PUBLIC