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    Ordonnance de police qui confirme celles déjà rendues les 1er et 28 avril 1777 et 1782, et ajoute à leurs dispositions, concernant l'usage des cabriolets. Du 9 avril 1787

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    Ordonnance de police qui confirme celles déjà rendues les 1er et 28 avril 1777 et 1782, et ajoute à leurs dispositions, concernant l'usage des cabriolets. Du 9 avril 1787

    Auteur

    Besançon

    Date

    [1787]

    Cote

    241089

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Ordonnance de police qui confirme celles déjà rendues...