ZONE D'AMENAGEMENT

1

Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) de Planoise, construction d'une passerelle rue Rüssel, ouvrage P8 (maîtrise d'ouvrage SEDD) : dossier marché n° 83.62, notes de calcul, procès-verbaux d'essais de compression.

Date

1983-1985

Cote

354W267

Contexte : 354W
Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) de Planoise, construction...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

2

Château Galland, zone d'aménagement concerté (ZAC) : - travaux primaires de viabilité : dossier de marché (1994-1995). - travaux de viabilité et travaux dans propriété Quenot : bordereau de prix, devis estimatif, décompte général définitif (1996). - fourniture de portails chemin des Tilleroyes : dossier de marché n°95-204 (1996-2001). - construction d'un garage à la propriété Dartevelle : plans, correspondance (1994-1996).

Date

1994-2001

Cote

744W2

Contexte : 744W
Château Galland, zone d'aménagement concerté (ZAC)...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

3

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise : arrêté préfectoral approuvant le bilan financier (06/01/1971), arrêté ministériel créant la ZAD (08/07/1965), arrêté ministériel modifiant le périmètre de la ZUP (07/10/1968), arrêté ministériel créant la ZUP (08/06/1962), état prévisionnel des dépenses et recettes (18/04/1968) ; projet d'implantation d'une maison de retraite : correspondance, plans (ban communal d'Avanne) (1965) ; Commission spéciale de la ZUP de Planoise : comptes-rendus des réunions ; création : délibération du conseil municipal du 8 novembre 1960 ; aménagements : délibérations du conseil municipal (1960-1965), documentation, correspondance (1962-1972) ; équipement médical, social, culturel et sportif : avant-projet sommaire (1964)

Date

1960-1972

Cote

88W75

Contexte : 88W
Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise : arrêté...

Producteur :

SERVICE URBANISME

4

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise (documents Société d'Equipement du Département du Doubs - SEDD). - Lycée Victor Hugo, aménagements des abords : plans, note (1978-1984). - Centre commercial, moyennes unités : plans, documents techniques (1981-1984). - Square Van Gogh, aménagements : plans, documents techniques (s.d.). - Accès TDF et taxis, aménagements : plans (1989). - HLM quartier central, aménagements : plans (1983-1984). - Résidence du Parc, réalisation : plans (1985-1986). - Avenue du Parc, aménagements : plans (1985-1987). - Logements SAFC, programme de construction : plans (1981-1983). - Immeuble SCIC bâtiment 1 rue Malraux, aménagements (?) : plans (1983). - Secteur central, aménagement de voirie tertiaire (1ère tranche) aux abords des bâtiments SAFC lot terrassement : plans, copies de pièces de marché (1981). - Programme de logements SAIEMB, desserte lot terrassement : plans (1982).

Date

1978-1989

Cote

354W25

Contexte : 354W
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise (documents...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

5

ZUP de Besançon Planoise (dossier SEDD). - Rue de Cologne, dalles parking et TEAM : marché n° 78.39 (1978-1979). - Quartier de la Louvière, aménagement voirie-réseaux divers du programme les Cerisiers : marché n° 81.26 (1981). - Quartier de la Louvière, travaux de chaussée et réseaux divers : pièces du dossier de consultation des entreprises (1980). - Quartiers de Chateaufarine et de la Louvière, fourniture et mise en œuvre d'enrobés : marché n° 79.103 (1979-1983). - Fourniture et mise en oeuvre des enrobés des voiries primaire, secondaire et tertiaire : ordres de services des marchés n° 69.10, 69.41, 70.36 et 71.46 (1969-1975). - Eclairage public : ordres de services des marchés n° 68.30, 73.10, 74.34 (1969-1976). - Installation et exploitation du chauffage collectif : ordres de services des marchés n° 67.11 et 70.25 (1971-1975). - Extension et raccordement du réseau assainissement et de la galerie technique : ordres de services des marchés n° 66.04, 66.14, 70.24; 71.13 et 75.06 (1971-1976). - Aménagement des espaces verts : ordres de services des marchés n° 68.07, 70.41, 71.36, 72.36, 73.20, 73.25 (1970-1973). - Réseau d'eau : ordres de services des marchés n° 73.08, 74.39 (1973-1974). - Collection d'ordres de services pour les marchés n° : 61.04 (mission architecte), 68.31 (terrassement boulevard de la Grette), 68.42 (construction d'un pont cadre sur la Malcombe), 70.23 (voirie), 71.51 (mise en état sols et démolitions), 73.12 (ouvrage de franchissement de la RN 73), 73.20 (aménagement abords place Jean Moulin), 73.29 (voirie), 75.10 (travaux topographiques), 75.33 (voirie), 76.25 (aire de stationnement) (1970-1976). - Quartier de Chateaufarine, espaces libres : pièces de marché, plans (1972).

Date

1969-1983

Cote

354W287

Contexte : 354W
ZUP de Besançon Planoise (dossier SEDD). - Rue de Cologne,...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

6

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, travaux divers de viabilités des programmes en cours de réalisation (dossiers SEDD). - Année 1983 : dossier de marché n° 83.38 (1983-1985). - De 1989 à 1992 : dossier de marché n° 89.203 (1989-1992). - De 1992 à 1994 : dossier de marché n° 92.227 (1992-1994). - De 1993 à 1995 : dossier de marché n° 93.208 (1993-1996).

Date

1983-1993

Cote

354W303

Contexte : 354W
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, travaux...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

7

Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Présentation du projet : brochure de présentation en réponse à l'appel d'offres lancé par l'Union Européenne, dossier de presse, CD de présentation (1997). Bilans et évaluations : rapport annuels pour les années 1997, 1998, 1999 et 2000, rapport final (décembre 2001), demande de révision budgétaire de juin 2001, rapports semestriels intermédiaires de juin 1998, juin 1999 et juin 2000 (1997-2000).

Date

1997-2000

Cote

492W6

Contexte : 492W : Dossiers de suivi du projet CHORUS.
Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre...

Producteur :

DIRECTION RELATIONS INTERNATIONALES ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

8

Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) du domaine de Saint-Laurent. - Dossier de création : plan de situation, rapport de présentation, étude d'impact, plan de délimitation, état parcellaire, étude géotechnique (1990).

Date

1990

Cote

456W12

Contexte : 456W
Programmes d'aménagements et de rénovation
Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) du domaine de Saint-Laurent....

Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT

9

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Velotte, aménagement : enquête parcellaire, déclaration d'utilité publique, plan parcellaire, réclamations, réponses aux questionnaires, actes de naissance des propriétaires

Date

1975-1976

Cote

88W78

Contexte : 88W
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Velotte, aménagement...

Producteur :

SERVICE URBANISME

10

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise (dossiers SEDD). - Quartier de Chateaufarine-Louvière, construction de 804 logements pour le programme 1975-1976 : 6 plans des cages et étages (mars 1975). - Quartier de la Louvière, assainissement : ordre de service du marché n° 76.47 (1979). - Quartiers de la Louvière et de Chateaufarine, alimentation en eau potable : pièces du marché n° 76.28 (1976-1979). - Quartier de la Louvière, réseau PTT : pièces du marché n° 76.20 (1976-1979). - Quartiers de la Louvière et de Chateaufarine, assainissement (programme 1975-1976) : pièces du dossier de consultation des entreprises (1976). - Galerie technique, prolongement depuis la chambre X1 rue des Causses : pièces du marché n° 76.27 (1976-1979). - Rue des Causses, prolongement du collecteur d'assainissement depuis BA à B4 : pièces du marché n° 76.26 (1976-1978). - Quartiers de Chateaufarine et de la Louvière, fourniture et mise en oeuvre d'enrobés denses : pièces du marché n° 77.48 (1977-1978). - Ecoles maternelles Artois et Fribourg, terrassements généraux abords : pièces du marché n° 77.56 (1977). - Quartiers de Chateaufarine et de la Louvière, voirie, parkings et trottoirs : pièces du marché n° 76.50 (1976-1979). - Collecteur rue Russell, boulevard de la Grette à central téléphonique : pièces du marché n° 77.38 (1977). - Quartier de la Louvière, voirie, assainissement, eau et réseau PTT de la zone pavillonnaire : pièces du marché n° 77.01 (1977-1981).

Date

1976-1981

Cote

354W290

Contexte : 354W
Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

11

Projet Pilote Urbain (PPU). - Autres projets déposés par des villes européennes : publications de la Communauté Européenne envoyées pour informations (rapports sur les PPU pour les années 1996 et 1997, Newsletter de la Communauté Européenne 1997-1999).

Date

1997-1999

Cote

492W18

Contexte : 492W : Dossiers de suivi du projet CHORUS.
Projet Pilote Urbain (PPU). - Autres projets déposés...

Producteur :

DIRECTION RELATIONS INTERNATIONALES ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

12

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise. - Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise, aménagement d'un plateau EPS : dossier de marché n°III-14/70 (1967-1971). - Lycée de Planoise, construction d'un plateau EPS : dossiers de marché n°80-103 (lot 1, terrassements) et n°80-111 (lot 2, aménagement de l'aire de jeux) (1980-1983).

Date

1978-1983

Cote

354W26

Contexte : 354W
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise. - Collège...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

13

Rue du Tunnel, extension, droit de préemption urbain : correspondance (1988) Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) des Chaprais : dossier de création, plans (février 1983), plans d'aménagement du quartier (1984-1985) ; quartier des Chaprais : projet d'aménagement (1976)

Date

1976-1988

Cote

88W17

Contexte : 88W
Rue du Tunnel, extension, droit de préemption urbain...

Producteur :

SERVICE URBANISME

14

Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Préparation d'un audit financière demandé par l'Union Européenne : correspondance, notes, documents de travail (2002).

Date

2002

Cote

492W9

Contexte : 492W : Dossiers de suivi du projet CHORUS.
Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre...

Producteur :

DIRECTION RELATIONS INTERNATIONALES ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

15

Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Suivi des travaux d'aménagement du palais Granvelle (volet "Musée du Temps") : comptes rendus des réunions de chantier de la phase 3 (n° 3 au n° 50 entre le 18 mai 2000 et le 25 octobre 2001), comptes rendus des réunions de chantier (Bâtiments administratifs, n° 1 au n° 51 du 22 mars 2001 au 22 novembre 2001, comptes rendus des réunions de chantier (Phase 1 et 2 - Consolidation des structures du bâtiment) du n° 2 (4 décembre 1997) au n° 87 (14 décembre 2000), comptes rendus des réunions de chantier (Aménagement, 1ère tranche) du n° 1 (24 novembre 2000) au n° 31 (23 novembre 2001).

Date

1997-2001

Cote

492W12

Contexte : 492W : Dossiers de suivi du projet CHORUS.
Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre...

Producteur :

DIRECTION RELATIONS INTERNATIONALES ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

16

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, viabilités des programmes en cours de réalisation (dossier SEDD). - 2ème semestre 1987 : dossier de marché n° 87 C 004 (1987-1988). - années 1986-1987 : dossier de marché n° 86 c 0087 (1986-1987). - année 85 : dossier de marché n° 85 C 010 (1985-1986).

Date

1985-1988

Cote

354W298

Contexte : 354W
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, viabilités...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

17

Combe Saragosse, procédure de Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) : dossier de réalisation (lacunaire dans les pièces administratives et les pièces graphiques) (1982), Plan d'Aménagement de Zone (PAZ) (1985), modification du règlement (juin 1985), dossier de création (janvier 1981)

Date

1981-1985

Cote

88W6

Contexte : 88W
Combe Saragosse, procédure de Zone d'Aménagement Concerté...

Producteur :

SERVICE URBANISME

18

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise (dossier SEDD). - cession à la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) des chemins communaux déclassés et des chemins ruraux : plan parcellaire, dossier d'enquête publique, délibérations, plans de déclassement par section (1963). - Assainissement : schéma de principe (1967). - Plates-formes des voies primaires, assainissement : dossier de consultation des entreprises (1966). - Secteur de Planoise : plan général (s.d.). - plan et état parcellaire modifiés après enquête (1962) - Pont de Chateaufarine, voirie secondaire : dossier de plans, dossier de consultation des entreprises (1962).

Date

1962-1967

Cote

354W292

Contexte : 354W
Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

19

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, dossiers des expropriés : notifications, états hypothécaires, ordonnances d'expropriation, vente des immeubles compris dans l'ordonnance d'expropriation du 30/07/1963 à la SEDD (Société d'Equipement du Département du Doubs), correspondance, arrêté du ministère de la construction du 08/06/1962 fixant la ZUP de Planoise, état parcellaire, délibération du conseil municipal du 26/03/1963 pour déclassement des voies communales dans la ZUP, ordonnance d'expropriation du 05/08/1963, plan parcellaire, délibération du conseil municipal du 27/10/1961 pour acquisition de terrains de la ZUP par voie d'expropriation

Date

1961-1964

Cote

88W77

Contexte : 88W
Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, dossiers...

Producteur :

SERVICE URBANISME

20

Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Rapports et bilans transmis à la Communauté Européenne : rapport semestriel (juin 2000), rapport annuel (décembre 2000), rapport final (décembre 2001), révision budgétaire (juin 2000).

Date

2000-2001

Cote

492W20

Contexte : 492W : Dossiers de suivi du projet CHORUS.
Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre...

Producteur :

DIRECTION RELATIONS INTERNATIONALES ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

Résultats de la recherche

Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) de Planoise, construction d'une passerelle rue Rüssel, ouvrage P8 (maîtrise d'ouvrage SEDD) : dossier marché n° 83.62, notes de calcul, procès-verbaux d'essais de compression.

Date

Cote

Contexte : 354W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 744W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 88W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 354W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 354W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 354W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 492W : Dossiers de suivi du projet CHORUS.

Producteur :

Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) du domaine de Saint-Laurent. - Dossier de création : plan de situation, rapport de présentation, étude d'impact, plan de délimitation, état parcellaire, étude géotechnique (1990).

Date

Cote

Contexte : 456W

Producteur :

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Velotte, aménagement : enquête parcellaire, déclaration d'utilité publique, plan parcellaire, réclamations, réponses aux questionnaires, actes de naissance des propriétaires

Date

Cote

Contexte : 88W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 354W

Producteur :

Projet Pilote Urbain (PPU). - Autres projets déposés par des villes européennes : publications de la Communauté Européenne envoyées pour informations (rapports sur les PPU pour les années 1996 et 1997, Newsletter de la Communauté Européenne 1997-1999).

Date

Cote

Contexte : 492W : Dossiers de suivi du projet CHORUS.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 354W

Producteur :

Rue du Tunnel, extension, droit de préemption urbain : correspondance (1988) Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) des Chaprais : dossier de création, plans (février 1983), plans d'aménagement du quartier (1984-1985) ; quartier des Chaprais : projet d'aménagement (1976)

Date

Cote

Contexte : 88W

Producteur :

Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Préparation d'un audit financière demandé par l'Union Européenne : correspondance, notes, documents de travail (2002).

Date

Cote

Contexte : 492W : Dossiers de suivi du projet CHORUS.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 492W : Dossiers de suivi du projet CHORUS.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 354W

Producteur :

Combe Saragosse, procédure de Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) : dossier de réalisation (lacunaire dans les pièces administratives et les pièces graphiques) (1982), Plan d'Aménagement de Zone (PAZ) (1985), modification du règlement (juin 1985), dossier de création (janvier 1981)

Date

Cote

Contexte : 88W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 354W

Producteur :