Besançon - Recherche

1

8 medias
Réglement de police, concernant le métier de fripier, revendeur, revenderesse, marchand et marchande à la toilette

Auteur

Besançon

Date

1769

Cote

241089
- Contexte : Livres de Franche-Comté
- Réglement de police, concernant le métier de fripier,...
2

4 medias
Fête du Neuf Thermidor. Arrêté de l'administration municipale du canton de Besançon. Séance du 6 Thermidor, an VI...

Auteur

Besançon

Date

[1798]

Cote

241042
- Contexte : Livres de Franche-Comté
- Fête du Neuf Thermidor. Arrêté de l'administration...
3

8 medias
Règlement concernant les jeux de l'arbalette, de l'arquebuse et de l'arc

Auteur

Besançon

Cote

241089, BR.192.7, 269442, 226974
- Contexte : Livres de Franche-Comté
- Règlement concernant les jeux de l'arbalette, de l'arquebuse...
4

7 medias
Compte moral que rendent les ex-administrateurs municipaux, et l'ex-commissaire du Directoire exécutif du canton de Besançon à leurs concitoyens

Auteur

Besançon

Date

[fin18es.]

Cote

241040
- Contexte : Livres de Franche-Comté
- Compte moral que rendent les ex-administrateurs municipaux,...
5

5 medias
Ordonnance portant défenses à toutes personnes de tuer du bétail, vendre ni débiter aucunes viandes dans la distance d'une lieue de la ville de Besançon [A la fin :Fait à Besançon le 10 mars 1750. Signé, Malus]

Auteur

Besançon

Date

[1750]

Cote

226974, 241089
- Contexte : Livres de Franche-Comté
- Ordonnance portant défenses à toutes personnes de tuer...
6

19 medias
Extrait des délibérations des représentans de la commune de Besançon du 22 octobre 1789

Auteur

Besançon

Date

[1789]

Cote

241038, 241039
- Contexte : Livres de Franche-Comté
- Extrait des délibérations des représentans de la commune...
7

15 medias
Adresse des maires et officiers municipaux aux citoyens de Besançon. [8 janvier 1791]

Auteur

Besançon

Date

[1791?]

Cote

241039
- Contexte : Livres de Franche-Comté
- Adresse des maires et officiers municipaux aux citoyens...
8

19 medias
Fête du dix août. Extrait des registres des arrêtés et délibérations de l'administration centrale du département du Doubs

Auteur

Besançon

Date

[fin18e]

Cote

241040
- Contexte : Livres de Franche-Comté
- Fête du dix août. Extrait des registres des arrêtés...
9

15 medias
Fête du quatorze juillet et de la Concorde

Auteur

Besançon

Date

[1799-1800?]

Cote

241040
- Contexte : Livres de Franche-Comté
- Fête du quatorze juillet et de la Concorde
10

4 medias
L'Administration municipale de Besançon à ses concitoyens. 19 prairial

Auteur

Besançon

Date

[fin18es.]

Cote

241042
- Contexte : Livres de Franche-Comté
- L'Administration municipale de Besançon à ses concitoyens....
11

1 media
Délibération municipale rendant compte des dispositions énergiques du gouverneur espagnol de la Franche-Comté pour la défense de Besançon contre les Français "du mardy 14 mars 1673 Signé : J.A. Tinseau"

Auteur

Besançon

Date

[ca1673]

Cote

241027
- Contexte : Livres de Franche-Comté
- Délibération municipale rendant compte des dispositions...
12

18 medias
Délibérations de la commune de Besançon

Auteur

Besançon

Date

[1789?]

Cote

241039
- Contexte : Livres de Franche-Comté
- Délibérations de la commune de Besançon
13

32 medias
Procès-verbal de la célébration de la fête de la Vieillesse qui a eu lieu en la Commune de Besançon, en conformité de la loi du 3 brumaire an IV et de l'Arrêté du Directoire exécutif du 27 thermidor de la même année

Auteur

Besançon

Date

[ca1795-1796]

Cote

241040
- Contexte : Livres de Franche-Comté
- Procès-verbal de la célébration de la fête de la Vieillesse...
14

7 medias
Réglement pour les carrosses de louage

Auteur

Besançon

Date

1779

Cote

241089, 269444
- Contexte : Livres de Franche-Comté
- Réglement pour les carrosses de louage
15

4 medias
Fête du Quatorze Juillet. Arrêté de l'administration municipale du canton de Besançon. séance du 22 Messidor, an VI...

Auteur

Besançon

Date

[1798]

Cote

241042
- Contexte : Livres de Franche-Comté
- Fête du Quatorze Juillet. Arrêté de l'administration...
16

8 medias
Fête de la Vieillesse, et distribution de prix aux Elèves de l'Ecole centrale. Arrêté de l'administration municipale du canton de Besançon. séance du 6 Fructidor an VI...

Auteur

Besançon

Date

[1797]

Cote

241042
- Contexte : Livres de Franche-Comté
- Fête de la Vieillesse, et distribution de prix aux...
17

15 medias
Fête de la reconnoissance et des victoires célébrée à Besançon le 10 prairial, 4e année républicaine

Auteur

Besançon

Date

an4

Cote

241040
- Contexte : Livres de Franche-Comté
- Fête de la reconnoissance et des victoires célébrée...
18

7 medias
Fête du dix août. Arrêté de l'administration municipale du canton de Besançon. séance du 18 thermidor an VI

Auteur

Besançon

Date

[an6]

Cote

241081
- Contexte : Livres de Franche-Comté
- Fête du dix août. Arrêté de l'administration municipale...
19

6 medias
Municipalité de Besançon. Fête nationale à l'occasion de la prise de Toulon et des succès de nos armées, du 9 nivose, seconde année de la République française une et indivisible

Auteur

Besançon

Date

[1793]

Cote

241042
- Contexte : Livres de Franche-Comté
- Municipalité de Besançon. Fête nationale à l'occasion...
20

2 medias
Monitoire. A Monseigneur, monseigneur l'illustrissime et révérendissime archevesque de Besançon, prince du Saint Empire, &c. Ou à monsieur son révérend vicaire général.

Auteur

Besançon

Cote

BR.B.30.2, 8903
- Contexte : Livres de Franche-Comté
- Monitoire. A Monseigneur, monseigneur l'illustrissime...

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Réglement de police, concernant le métier de fripier, revendeur, revenderesse, marchand et marchande à la toilette

Auteur

Date

Cote

Contexte : Livres de Franche-Comté

Fête du Neuf Thermidor. Arrêté de l'administration municipale du canton de Besançon. Séance du 6 Thermidor, an VI...

Auteur

Date

Cote

Contexte : Livres de Franche-Comté

Règlement concernant les jeux de l'arbalette, de l'arquebuse et de l'arc

Auteur

Cote

Contexte : Livres de Franche-Comté

Compte moral que rendent les ex-administrateurs municipaux, et l'ex-commissaire du Directoire exécutif du canton de Besançon à leurs concitoyens

Auteur

Date

Cote

Contexte : Livres de Franche-Comté

Ordonnance portant défenses à toutes personnes de tuer du bétail, vendre ni débiter aucunes viandes dans la distance d'une lieue de la ville de Besançon [A la fin :Fait à Besançon le 10 mars 1750. Signé, Malus]

Auteur

Date

Cote

Contexte : Livres de Franche-Comté

Extrait des délibérations des représentans de la commune de Besançon du 22 octobre 1789

Auteur

Date

Cote

Contexte : Livres de Franche-Comté

Adresse des maires et officiers municipaux aux citoyens de Besançon. [8 janvier 1791]

Auteur

Date

Cote

Contexte : Livres de Franche-Comté

Fête du dix août. Extrait des registres des arrêtés et délibérations de l'administration centrale du département du Doubs

Auteur

Date

Cote

Contexte : Livres de Franche-Comté

Fête du quatorze juillet et de la Concorde

Auteur

Date

Cote

Contexte : Livres de Franche-Comté

L'Administration municipale de Besançon à ses concitoyens. 19 prairial

Auteur

Date

Cote

Contexte : Livres de Franche-Comté

Délibération municipale rendant compte des dispositions énergiques du gouverneur espagnol de la Franche-Comté pour la défense de Besançon contre les Français "du mardy 14 mars 1673 Signé : J.A. Tinseau"

Auteur

Date

Cote

Contexte : Livres de Franche-Comté

Délibérations de la commune de Besançon

Auteur

Date

Cote

Contexte : Livres de Franche-Comté

Procès-verbal de la célébration de la fête de la Vieillesse qui a eu lieu en la Commune de Besançon, en conformité de la loi du 3 brumaire an IV et de l'Arrêté du Directoire exécutif du 27 thermidor de la même année

Auteur

Date

Cote

Contexte : Livres de Franche-Comté

Réglement pour les carrosses de louage

Auteur

Date

Cote

Contexte : Livres de Franche-Comté

Fête du Quatorze Juillet. Arrêté de l'administration municipale du canton de Besançon. séance du 22 Messidor, an VI...

Auteur

Date

Cote

Contexte : Livres de Franche-Comté

Fête de la Vieillesse, et distribution de prix aux Elèves de l'Ecole centrale. Arrêté de l'administration municipale du canton de Besançon. séance du 6 Fructidor an VI...

Auteur

Date

Cote

Contexte : Livres de Franche-Comté