Remplacement de fenêtres (marché n°96-226) : délibération du conseil municipal, dossier de marché, avenant au marché, procès-verbaux de réception des travaux, certificats d'acompte, plans, correspondance.
Date
1996-1998
Cote
785W85
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Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...
- Bâtiments scolaires.
- École maternelle de Fontaine-Écu.
- Remplacement de fenêtres (marché n°96-226) : délibération...
Producteur :
Département Architecture et Bâtiments