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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Construction (marché n°2003-109) : dossiers de marché pour les lots n°1, 2, 5, 8, 10 et 11.
Cote
245W_GB526
 Date
2003-2006
 Lieu
Journaux (chemin des)
 Type de document -

  • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

  • Équipements socio-culturels.
  • Maisons de quartier.
  • Maison de quartier de Velotte.
  • Construction (marché n°2003-109) : dossiers de marché...
2

Construction d'un local déchets suite à l'extension de la chaufferie : DCE, pièces du dossier de contentieux relatif à la chaufferie, plans du nouveau local.
Cote
245W_GB538
 Date
2004-2008
 Lieu
Journaux (chemin des)
 Type de document -

  • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

  • Équipements socio-culturels.
  • Maisons de quartier.
  • Maison de quartier de Velotte.
  • Construction d'un local déchets suite à l'extension...
3

Construction : plans du DCE, plans PRO.
Cote
245W_GB524
 Date
2003
 Lieu
Journaux (chemin des)
 Type de document -

  • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

  • Équipements socio-culturels.
  • Maisons de quartier.
  • Maison de quartier de Velotte.
  • Construction : plans du DCE, plans PRO.
4

Construction : dossier de demande de subvention.
Cote
245W_GB518
 Date
2000-2005
 Lieu
Journaux (chemin des)
 Type de document -

  • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

  • Équipements socio-culturels.
  • Maisons de quartier.
  • Maison de quartier de Velotte.
  • Construction : dossier de demande de subvention.
5

Construction : APS (2001) ; DOE pour les lots n°1 à 4 (2004-2005).
Cote
245W_GB530
 Date
2001-2005
 Lieu
Journaux (chemin des)
 Type de document -

  • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

  • Équipements socio-culturels.
  • Maisons de quartier.
  • Maison de quartier de Velotte.
  • Construction : APS (2001) ; DOE pour les lots n°1 à...
6

Construction : DOE pour le lot n°10, rapports d'inspection télévisée et passage de caméra.
Cote
245W_GB532
 Date
2005
 Lieu
Journaux (chemin des)
 Type de document -

  • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

  • Équipements socio-culturels.
  • Maisons de quartier.
  • Maison de quartier de Velotte.
  • Construction : DOE pour le lot n°10, rapports d'inspection...
7

Construction, litige relatif à la chaufferie : dossier de contentieux pour non-conformité de l'installation, rapports d'expertise, pièces à l'appui, correspondance.
Cote
245W_GB534
 Date
2006-2009
 Lieu
Journaux (chemin des)
 Type de document -

  • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

  • Équipements socio-culturels.
  • Maisons de quartier.
  • Maison de quartier de Velotte.
  • Construction, litige relatif à la chaufferie : dossier...
8

Construction d'un local déchets : dossier de marché.
Cote
245W_GB539
 Date
2007-2011
 Lieu
Journaux (chemin des)
 Type de document -

  • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

  • Équipements socio-culturels.
  • Maisons de quartier.
  • Maison de quartier de Velotte.
  • Construction d'un local déchets : dossier de marché.
9

Mise en conformité de la chaufferie (marché n°2006-44), dossier de contentieux (2004-2007) ; DOE (2006).
Cote
245W_GB537
 Date
2004-2007
 Lieu
Journaux (chemin des)
 Type de document -

  • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

  • Équipements socio-culturels.
  • Maisons de quartier.
  • Maison de quartier de Velotte.
  • Mise en conformité de la chaufferie (marché n°2006-44),...
10

Construction, mission de programmation et d'assistance à la maîtrise d'ouvrage dans le cadre d'un marché Haute Qualité Environnementale : dossier de marché (2000) ; compte-rendu de réunions préalables au lancement de chantier et délibérations municipales (1999-2004) ; contrat OPC (ordonnancement pilotage et coordination) : contrat (2002) ; contrôle technique : rapport initial (2003).
Cote
245W_GB516
 Date
1999-2004
 Lieu
Journaux (chemin des)
 Type de document -

  • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

  • Équipements socio-culturels.
  • Maisons de quartier.
  • Maison de quartier de Velotte.
  • Construction, mission de programmation et d'assistance...
11

Mise en conformité de la chaufferie (marché n°2006-44) : dossier de marché.
Cote
245W_GB536
 Date
2006
 Lieu
Journaux (chemin des)
 Type de document -

  • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

  • Équipements socio-culturels.
  • Maisons de quartier.
  • Maison de quartier de Velotte.
  • Mise en conformité de la chaufferie (marché n°2006-44)...
12

Construction, marché de contrôle technique : convention n°1862.
Cote
245W_GB522
 Date
2001-2002
 Lieu
Journaux (chemin des)
 Type de document -

  • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

  • Équipements socio-culturels.
  • Maisons de quartier.
  • Maison de quartier de Velotte.
  • Construction, marché de contrôle technique : convention...
13

Construction (marché n°2003-109) : dossiers de marché pour les lots n°3, 4, 6, 7, 9 et 12.
Cote
245W_GB527
 Date
2003-2004
 Lieu
Journaux (chemin des)
 Type de document -

  • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

  • Équipements socio-culturels.
  • Maisons de quartier.
  • Maison de quartier de Velotte.
  • Construction (marché n°2003-109) : dossiers de marché...
14

Construction : étude de faisabilité géotechnique, programme, APS.
Cote
245W_GB521
 Date
2001-2002
 Lieu
Journaux (chemin des)
 Type de document -

  • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

  • Équipements socio-culturels.
  • Maisons de quartier.
  • Maison de quartier de Velotte.
  • Construction : étude de faisabilité géotechnique, programme,...
15

Construction : APD.
Cote
245W_GB520
 Date
2001-2002
 Lieu
Journaux (chemin des)
 Type de document -

  • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

  • Équipements socio-culturels.
  • Maisons de quartier.
  • Maison de quartier de Velotte.
  • Construction : APD.
16

Construction : dossier de permis de construire (2002, 2005, 2007), DCE (2002).
Cote
245W_GB523
 Date
2002-2007
 Lieu
Journaux (chemin des)
 Type de document -

  • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

  • Équipements socio-culturels.
  • Maisons de quartier.
  • Maison de quartier de Velotte.
  • Construction : dossier de permis de construire (2002,...
17

Construction : DOE pour les lots n°5 à 9, 11 et 12.
Cote
245W_GB531
 Date
2005
 Lieu
Journaux (chemin des)
 Type de document -

  • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

  • Équipements socio-culturels.
  • Maisons de quartier.
  • Maison de quartier de Velotte.
  • Construction : DOE pour les lots n°5 à 9, 11 et 12.
18

Construction : rapports de vérification technique contre l'incendie, programme des travaux, planning, correspondance relative au suivi du chantier.
Cote
245W_GB525
 Date
2003-2006
 Lieu
Journaux (chemin des)
 Type de document -

  • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

  • Équipements socio-culturels.
  • Maisons de quartier.
  • Maison de quartier de Velotte.
  • Construction : rapports de vérification technique contre...
19

Construction : DIUO.
Cote
245W_GB533
 Date
2005
 Lieu
Journaux (chemin des)
 Type de document -

  • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

  • Équipements socio-culturels.
  • Maisons de quartier.
  • Maison de quartier de Velotte.
  • Construction : DIUO.
20

Construction : comptes rendus de réunions de chantiers, comptes rendus de réunions de maîtrise d'œuvre.
Cote
245W_GB528
 Date
2003-2004
 Lieu
Journaux (chemin des)
 Type de document -

  • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

  • Équipements socio-culturels.
  • Maisons de quartier.
  • Maison de quartier de Velotte.
  • Construction : comptes rendus de réunions de chantiers,...