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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Groupe scolaire des Bruyères, réfection de l'étanchéité (marché n°90-123) : dossier de marché, plan, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux (1990-1991) ; pose d'une étanchéité (marché n°96-147) : dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif (1996-1997).
Cote
785W37
 Date
1990-1997
 Lieu
Refuge (rue du)
 Type de document -

  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Bâtiments scolaires.
  • Groupe scolaire des Bruyères, réfection de l'étanchéité...
2

Amélioration de la sécurité : dossier de marché de travaux, APS, APD, dossier de déclaration de travaux.
Cote
245W_GB74
 Date
2001-2002
 Lieu
Refuge (rue du)
 Type de document -

  • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

  • Bâtiments scolaires.
  • Groupes scolaires.
  • Groupe scolaire des Bruyères.
  • Amélioration de la sécurité : dossier de marché de...
3

Réfection de étanchéité de l'école maternelle : dossier de marché (1990) ; amélioration de la sécurité : plans, audit de sécurité du bâtiment primaire, procès-verbal de la sous-commission ERP/IGH du Doubs, APS, rapport de l'APAVE (1999-2000).
Cote
245W_GB73
 Date
1990-2000
 Lieu
Refuge (rue du)
 Type de document -

  • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

  • Bâtiments scolaires.
  • Groupes scolaires.
  • Groupe scolaire des Bruyères.
  • Réfection de étanchéité de l'école maternelle : dossier...
4

Amélioration de la sécurité : dossiers de marché par lots.
Cote
245W_GB75
 Date
2001-2003
 Lieu
Refuge (rue du)
 Type de document -

  • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

  • Bâtiments scolaires.
  • Groupes scolaires.
  • Groupe scolaire des Bruyères.
  • Amélioration de la sécurité : dossiers de marché par...