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1

Construction : dossier SSI, rapports, procès-verbal de réception des travaux, plans, correspondance.

Date

1998, 2000

Cote

785W363

2

Construction : APD, PAS, rapport de présentation.[Documents en mauvais état].

Date

1988, 1995

Cote

785W346

3

Construction : dossier de permis de construire n°95-208. [Documents en mauvais état.]

Date

1996, 1998

Cote

785W353

4

Construction : document de synthèse (étude coloris intérieur / extérieur), études, plans, correspondance.

Date

1995-1998, 2003

Cote

785W350

5

Construction : DCE, plans. [Concerne aussi la piscine Lafayette].

Date

1989, 1991

Cote

785W370

6

Construction : DOE lots n°4 à 13 (manque lot n°6).

Date

1992-1993, 1995

Cote

785W367

7

Construction : DOE lots n°14, 15 et 21.

Date

1989, 1991-1993

Cote

785W368

8

Construction : DOE lots n°1 à 4 (manque lot n°3).

Date

1991-1992

Cote

785W366

9

Construction : lots n°17 et 19, CCTP lot n°18, plans.

Date

1991-1998

Cote

785W360

10

Construction : délibération du conseil municipal, études, dossier photos, avenant à la convention, notes, correspondance. [Concerne aussi la piscine Lafayette].

Date

1992-1995

Cote

785W371

11

Construction : comptes rendus de réunions, rapports, plans, correspondance.

Date

1994-1998

Cote

785W347

12

Construction : dossier d'assurance, études du coût global.

Date

1994-2000

Cote

785W348

13

Construction : DOE lots n°19 à 21, 23 et 27, plans, article de presse, documentation, correspondance.

Date

1995-1999

Cote

785W361

14

Construction : dossier de marché maîtrise d'œuvre (marché n°95-134).

Date

1995-2003

Cote

245W_GB647

15

Travaux suite à des sinistres : DGD, correspondance (1995-2003) ; mise à niveau des installations de traitement de l'eau : dossier de marché n°20-238 (2000-2005).

Date

1995-2005

Cote

245W_GB649

16

Construction : comptes rendus de réunions de chantier.[Documents en mauvais état].

Date

1995-1998

Cote

785W349

17

Construction, problèmes de dysfonctionnement et de malfaçons : compte rendu de réunion, correspondance.

Date

1995-2000

Cote

785W351

18

Construction : dossier photos, DOE lots n°4 à 6.

Date

1996-1998

Cote

785W354

19

Construction : CCTP.

Date

1996

Cote

785W352

20

Construction : DIUO, registre journal de coordination, rapports du coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé.

Date

1996-1999

Cote

785W355