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1

Construction : APD. [Concerne aussi la piscine Lafayette].

Date

1998

Cote

785W369

2

Construction : comptes rendus de réunions, rapports, plans, correspondance.

Date

1994-1998

Cote

785W347

3

Construction : dossier de contrôle technique. [Documents en mauvais état.]

Date

1998

Cote

785W362

4

Construction : dossier SSI, rapports, procès-verbal de réception des travaux, plans, correspondance.

Date

1998, 2000

Cote

785W363

5

Construction : DOE lots n°1 à 4 (manque lot n°3).

Date

1991-1992

Cote

785W366

6

Patinoire Lafayette, remplacement de la rambarde de la mini-piste (marché n°21-156) : dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, DGD.

Date

2001-2002

Cote

245W_GB655

7

Construction : APD, PAS, rapport de présentation.[Documents en mauvais état].

Date

1988, 1995

Cote

785W346

8

Construction : DOE lots n°12 à 18 (manque lot n°14).

Date

1998

Cote

785W358

9

Construction : dossier photos, DOE lots n°4 à 6.

Date

1996-1998

Cote

785W354

10

Construction : DOE lots n°19 à 21, 23 et 27, plans, article de presse, documentation, correspondance.

Date

1995-1999

Cote

785W361

11

Construction : délibération du conseil municipal, études, dossier photos, avenant à la convention, notes, correspondance. [Concerne aussi la piscine Lafayette].

Date

1992-1995

Cote

785W371

12

Construction : dossier de permis de construire n°95-208. [Documents en mauvais état.]

Date

1996, 1998

Cote

785W353

13

Construction : dossier de marché maîtrise d'œuvre (marché n°95-134).

Date

1995-2003

Cote

245W_GB647

14

Construction : CCTP.

Date

1996

Cote

785W352

15

Construction : document de synthèse (étude coloris intérieur / extérieur), études, plans, correspondance.

Date

1995-1998, 2003

Cote

785W350

16

Construction : DOE lots n°16, 22 et 24.

Date

1997-1998

Cote

785W359

17

Construction : DIUO, registre journal de coordination, rapports du coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé.

Date

1996-1999

Cote

785W355

18

Travaux suite à des sinistres : DGD, correspondance (1995-2003) ; mise à niveau des installations de traitement de l'eau : dossier de marché n°20-238 (2000-2005).

Date

1995-2005

Cote

245W_GB649

19

Dossiers de sinistres (filtres défectueux, fissures, fuites&) : dossier de travaux, rapports d'expertises, factures.

Date

2001-2010

Cote

245W_GB651

20

Construction : DCE, plans. [Concerne aussi la piscine Lafayette].

Date

1989, 1991

Cote

785W370