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1

Construction (concerne aussi des logements et un parking) : APS, comptes rendus de réunions, étude de sol, plans, correspondance.

Date

1990-1991

Cote

785W304

2

Construction (concerne aussi des logements et un parking) : DOE.

Date

1992

Cote

785W307

3

Sinistre causé par des infiltrations d'eau (garantie décennale SAIEMB) : plans, inspection télévisée des réseaux d'assainissement, règlement de copropriété de l'immeuble du 30-34 avenue Clémenceau, rapport d'expertise, notes internes, correspondance.

Date

2002-2003

Cote

245W_GB589

4

Construction du gymnase : plans du DOE, copie du permis de construire (1991) ; remplacement du revêtement du sol sportif suite à une infiltration : dossier d'expertise du sinistre, plans, rapports, CCTP, bons de travail, documentation technique, notes manuscrites, correspondance (2002) ; sécurisation avec fermeture de l'espace sur la résidence Sirius : plans, documentation technique, bons de travail (2012) ; réparation de la poutre lamellée : correspondance, devis, diagnostique, notes de calcul, plans, facture, plans (2014).

Date

1991-2014

Cote

245W_GB588

5

Construction (concerne aussi des logements et un parking) : dossier de marché, comptes rendus de réunions de chantier, correspondance (1991-1992) ; achat de matériel sportif (marché n°91-147) : dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, certificat de solde, plans, correspondance (1991-1994).

Date

1991-1994

Cote

785W305

6

Construction : DCE, plans.

Date

1991

Cote

245W_GB587

7

Construction (concerne aussi des logements et un parking) : délibérations du conseil municipal, procès-verbal de réception des travaux, procès-verbaux de la commission sécurité, factures, plans, correspondance.

Date

1991-1995

Cote

785W306