BAT-B6230303 - Recherche

1
Restructuration et extension : procès-verbaux de réception des travaux, DGD, correspondance avec les entreprises relative à leur paiement.

Date

2001-2004

Cote

245W_GB130
- Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...
- Bâtiments scolaires.
- Groupes scolaires.
- Groupe scolaire de Saint-Claude.
- Restructuration et extension : procès-verbaux de réception...
Producteur :

CAGB_Département Architecture et Bâtiments
2
Restructuration et extension, contrôle technique (marché n°2000-158) : dossier de marché, avenant, DGD (2000-2004). Mission de coordination SPS : convention, avenant, DGD (2000-2001).

Date

2000-2004

Cote

245W_GB123
- Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...
- Bâtiments scolaires.
- Groupes scolaires.
- Groupe scolaire de Saint-Claude.
- Restructuration et extension, contrôle technique (marché...
Producteur :

CAGB_Département Architecture et Bâtiments
3
Restructuration et extension, marché d'assurance de construction (lot n°1) : dossier de marché, programme détaillé, plans.

Date

2000

Cote

245W_GB124
- Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...
- Bâtiments scolaires.
- Groupes scolaires.
- Groupe scolaire de Saint-Claude.
- Restructuration et extension, marché d'assurance de...
Producteur :

CAGB_Département Architecture et Bâtiments
4
Restructuration et extension : DOE (2003) ; correspondance relative à un dégât des eaux (2008-2013).

Date

2003-2013

Cote

245W_GB133
- Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...
- Bâtiments scolaires.
- Groupes scolaires.
- Groupe scolaire de Saint-Claude.
- Restructuration et extension : DOE (2003) ; correspondance...
Producteur :

CAGB_Département Architecture et Bâtiments
5
Restructuration et extension : dossiers de marché par lots.

Date

2001-2003

Cote

245W_GB128
- Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...
- Bâtiments scolaires.
- Groupes scolaires.
- Groupe scolaire de Saint-Claude.
- Restructuration et extension : dossiers de marché par...
Producteur :

CAGB_Département Architecture et Bâtiments
6
Restructuration et extension : dossier de documents d'aide à la conception, dossier de consultation des concepteurs, choix du lauréat pour le concours de maîtrise d'œuvre, dossier de contentieux contre le maître d'œuvre.

Date

2000

Cote

245W_GB119
- Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...
- Bâtiments scolaires.
- Groupes scolaires.
- Groupe scolaire de Saint-Claude.
- Restructuration et extension : dossier de documents...
Producteur :

CAGB_Département Architecture et Bâtiments
7
Restructuration et extension : partie II du DOE relatif à la maternelle et au préau de l'école primaire (2002), DIUO (2005).

Date

2002-2005

Cote

245W_GB132
- Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...
- Bâtiments scolaires.
- Groupes scolaires.
- Groupe scolaire de Saint-Claude.
- Restructuration et extension : partie II du DOE relatif...
Producteur :

CAGB_Département Architecture et Bâtiments
8
Restructuration et extension : étude de faisabilité, étude géotechnique, plans des réseaux d'eau et d'assainissement, plans d'aménagement des abords, copies de dossiers de sinistres.

Date

1988-2007

Cote

245W_GB118
- Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...
- Bâtiments scolaires.
- Groupes scolaires.
- Groupe scolaire de Saint-Claude.
- Restructuration et extension : étude de faisabilité,...
Producteur :

CAGB_Département Architecture et Bâtiments
9
Restructuration et extension : comptes rendus de réunions de la maîtrise d'ouvrage et de la maîtrise d'œuvre, rapports et compte rendu de contrôle technique.

Date

2000-2003

Cote

245W_GB122
- Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...
- Bâtiments scolaires.
- Groupes scolaires.
- Groupe scolaire de Saint-Claude.
- Restructuration et extension : comptes rendus de réunions...
Producteur :

CAGB_Département Architecture et Bâtiments
10
Restructuration et extension : APS, APD, copie du permis de construire n° 01-61, dossier de marché relatif aux démolitions préalables aux travaux (dont 13 photographies du groupe scolaire avant travaux).

Date

2000-2001

Cote

245W_GB121
- Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...
- Bâtiments scolaires.
- Groupes scolaires.
- Groupe scolaire de Saint-Claude.
- Restructuration et extension : APS, APD, copie du permis...
Producteur :

CAGB_Département Architecture et Bâtiments
11
Restructuration et extension, maîtrise d'œuvre (marché n°2001-37) : dossier de marché, avenants, DGD.

Date

2000

Cote

245W_GB120
- Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...
- Bâtiments scolaires.
- Groupes scolaires.
- Groupe scolaire de Saint-Claude.
- Restructuration et extension, maîtrise d'œuvre (marché...
Producteur :

CAGB_Département Architecture et Bâtiments
12
Restructuration et extension, marché d'assurance construction lot n°2 : avant-projet définitif et plans, dossier de marché, rapport préalable, études géotechniques.

Date

2001-2002

Cote

245W_GB126
- Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...
- Bâtiments scolaires.
- Groupes scolaires.
- Groupe scolaire de Saint-Claude.
- Restructuration et extension, marché d'assurance construction...
Producteur :

CAGB_Département Architecture et Bâtiments
13
Restructuration et extension, marché d'assurance de construction (lot n°1) : dossier de marché.

Date

2001

Cote

245W_GB125
- Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...
- Bâtiments scolaires.
- Groupes scolaires.
- Groupe scolaire de Saint-Claude.
- Restructuration et extension, marché d'assurance de...
Producteur :

CAGB_Département Architecture et Bâtiments
14
Restructuration et extension : dossiers des sous-traitants pour chaque lot du marché de travaux n° 2001-196.

Date

2001-2004

Cote

245W_GB129
- Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...
- Bâtiments scolaires.
- Groupes scolaires.
- Groupe scolaire de Saint-Claude.
- Restructuration et extension : dossiers des sous-traitants...
Producteur :

CAGB_Département Architecture et Bâtiments
15
Restructuration et extension, mise en place de structures provisoires (marché n°2001-187) : dossier de marché.

Date

2001

Cote

245W_GB127
- Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...
- Bâtiments scolaires.
- Groupes scolaires.
- Groupe scolaire de Saint-Claude.
- Restructuration et extension, mise en place de structures...
Producteur :

CAGB_Département Architecture et Bâtiments
16
Groupe scolaire Saint-Claude, études diagnostic des bâtiments (1983) ; réfection de la couverture (marchés n°87-38 et n°88-105) : dossiers de marchés (1987-1988) ; réfection des enduits (marché n°89-142) : dossier de marché (1989).

Date

1983-1989

Cote

785W31
- Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...
- Bâtiments scolaires.
- Groupe scolaire Saint-Claude, études diagnostic des...
Producteur :

Département Architecture et Bâtiments
17
Restructuration et extension : partie I du DOE.

Date

2003

Cote

245W_GB131
- Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...
- Bâtiments scolaires.
- Groupes scolaires.
- Groupe scolaire de Saint-Claude.
- Restructuration et extension : partie I du DOE.
Producteur :

CAGB_Département Architecture et Bâtiments
18
Création de deux salles de classe (marché n°CD5139) : dossier de marché, DGD.

Date

2007

Cote

245W_GB134
- Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...
- Bâtiments scolaires.
- Groupes scolaires.
- Groupe scolaire de Saint-Claude.
- Création de deux salles de classe (marché n°CD5139)...
Producteur :

CAGB_Département Architecture et Bâtiments

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Restructuration et extension : procès-verbaux de réception des travaux, DGD, correspondance avec les entreprises relative à leur paiement.

Date

Cote

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

Producteur :

Restructuration et extension, contrôle technique (marché n°2000-158) : dossier de marché, avenant, DGD (2000-2004). Mission de coordination SPS : convention, avenant, DGD (2000-2001).

Date

Cote

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

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Restructuration et extension, marché d'assurance de construction (lot n°1) : dossier de marché, programme détaillé, plans.

Date

Cote

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

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Restructuration et extension : DOE (2003) ; correspondance relative à un dégât des eaux (2008-2013).

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Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

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Restructuration et extension : dossiers de marché par lots.

Date

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Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

Producteur :

Restructuration et extension : dossier de documents d'aide à la conception, dossier de consultation des concepteurs, choix du lauréat pour le concours de maîtrise d'œuvre, dossier de contentieux contre le maître d'œuvre.

Date

Cote

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

Producteur :

Restructuration et extension : partie II du DOE relatif à la maternelle et au préau de l'école primaire (2002), DIUO (2005).

Date

Cote

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

Producteur :

Restructuration et extension : étude de faisabilité, étude géotechnique, plans des réseaux d'eau et d'assainissement, plans d'aménagement des abords, copies de dossiers de sinistres.

Date

Cote

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

Producteur :

Restructuration et extension : comptes rendus de réunions de la maîtrise d'ouvrage et de la maîtrise d'œuvre, rapports et compte rendu de contrôle technique.

Date

Cote

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

Producteur :

Restructuration et extension : APS, APD, copie du permis de construire n° 01-61, dossier de marché relatif aux démolitions préalables aux travaux (dont 13 photographies du groupe scolaire avant travaux).

Date

Cote

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

Producteur :

Restructuration et extension, maîtrise d'œuvre (marché n°2001-37) : dossier de marché, avenants, DGD.

Date

Cote

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

Producteur :

Restructuration et extension, marché d'assurance construction lot n°2 : avant-projet définitif et plans, dossier de marché, rapport préalable, études géotechniques.

Date

Cote

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

Producteur :

Restructuration et extension, marché d'assurance de construction (lot n°1) : dossier de marché.

Date

Cote

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

Producteur :

Restructuration et extension : dossiers des sous-traitants pour chaque lot du marché de travaux n° 2001-196.

Date

Cote

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

Producteur :

Restructuration et extension, mise en place de structures provisoires (marché n°2001-187) : dossier de marché.

Date

Cote

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

Producteur :

Groupe scolaire Saint-Claude, études diagnostic des bâtiments (1983) ; réfection de la couverture (marchés n°87-38 et n°88-105) : dossiers de marchés (1987-1988) ; réfection des enduits (marché n°89-142) : dossier de marché (1989).

Date

Cote

Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...