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1

Cité des Acacias : bilans d'activité.

Date

1990-1999

Cote

521W210

2

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 31 janvier 1977 au 14 décembre 1977)

Date

1977

Cote

571W35

3

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (de décembre 1978 au 20 février 1980)

Date

1978-1980

Cote

571W6

4

Aides financières : dossiers individuels T.

Date

2001

Cote

521W100

5

Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 4 Besançon Palente et Clairs Soleils : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.

Date

2000-2001

Cote

521W42

6

Personnes âgées dépendantes, projet de mise en place de réseaux de solidarité (animation à domicile) : notes, bilans, correspondance (relations avec CRAM).

Date

1992

Cote

521W51

7

Centre communal d'action sociale, informatisation : dossier de projets

Date

1985-1986

Cote

571W82

8

Centre social de Montrapon et Fontaine Ecu : dossiers individuels des personnes sorties - BMT.

Date

2000

Cote

521W233

9

Affaissement de l'immeuble 9 rue Granvelle, le 21 juin 1993, relogement des familles sinistrés : correspondance, articles de presse, notes.

Date

1993

Cote

521W193

10

Centre social de la Grette. - Local intergénérationnel, mise en place et fonctionnement : plans, dossiers de subventions, correspondance, conventions d'occupation des locaux.

Date

1996-1998

Cote

521W228

11

Centre social de Planoise : dossiers individuels des personnes sorties (RMI, aide au logement, réinsertion professionnelle) - MT.

Date

1999

Cote

521W247

12

Logements conventionnés. - Cité des Acacias, mise à disposition d'un logement : dossiers individuels des locataires sortis entre 1984 à 1999 (BT).

Date

1984-1999

Cote

521W188

13

Contrat de ville 1997 (actions sociales menées dans le cadre du contrat de ville) : bilan des actions financées pour 1997 (bilans globaux par action, structure, activité et quartier).

Date

1997

Cote

521W146

14

Centre social de Planoise : bilans d'activité et projet.

Date

1998-2004

Cote

521W239

15

Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) : dossier individuel de suivi par le prestataire HDL Habitat et Développement Local du Doubs (BMT).

Date

2002

Cote

521W173

16

Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier (septembre à décembre 2003)

Date

2003

Cote

521W19

17

Centre social des Acacias, gestion financière : versement des prestations de service social de la CAF, budget, compte administratif.

Date

1994-2000

Cote

521W224

18

Centre social de la Grette, organisation d'activités : correspondance, comptes-rendus de réunions.

Date

1999-2002

Cote

521W226

19

Contrat de ville, mise en place et programmation : - charte programmative, délibérations du conseil d'administration du CCAS, programme d'action, protocole d'accord (ville / Etat).

Date

1993-1994

Cote

521W130

20

Dossiers POPS (protocole d'occupation du patrimoine social), mise en place des labellisations prioritaires : dossiers individuels des personnes relogées n°270 à 449.

Date

1993

Cote

521W198