Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1	Foyers restaurants pour personnes âgées, prix des repas, fixation : correspondance, délibérations	Cote 571W61	Date 1965-1975	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 571W Foyers restaurants pour personnes âgées, prix des repas,...
2	Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (1965 au 30 décembre 1970)	Cote 571W4	Date 1965-1970	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 571W Centre communal d'action sociale, délibérations de...
3	Association des usagers des centres sociaux, quartier Palente Orchamps : statuts, comptes-rendus de réunions (1966-1971) ; Rapport du CREDOC "pauvreté, précarité, quelques expériences locales du revenu minimum garanti (dont Besançon, 1987-1988) ; projet "oreille petite enfance" (création d'une halte-garderie rue de la Vielle Monnaie) : études, correspondance (1986-1987)	Cote 571W97	Date 1966-1988	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 571W Association des usagers des centres sociaux, quartier...
4	Association des usagers des centres sociaux : statuts, procès-verbal de l'assemblée générale constitutive, procès-verbaux des réunions du conseil d'administration	Cote 571W68	Date 1966-1971	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 571W Association des usagers des centres sociaux : statuts,...
5	Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : extraits originaux des délibérations avec pièces à l'appui et documents annexes (du 9 février 1966 au 19 décembre 1968)	Cote 571W15	Date 1966-1968	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 571W Centre communal d'action sociale, délibérations de...
6	Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 6 avril 1966 au 15 avril 1970)	Cote 571W25	Date 1966-1970	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 571W Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
7	Equipements sociaux à Besançon, enquête : recensement préliminaire à l'enquête, fiches des équipements sociaux existants.	Cote 521W11	Date 1967-1968	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 521W 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION... 1.1. GENERALITE Equipements sociaux à Besançon, enquête : recensement...
8	Crèches : dossiers de demandes de subventions en faveur des crèches (préfet, caf, etc).	Cote 521W260	Date 1967-1969	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 521W 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT 4.8. Structures pour les enfants et les adolescents Crèches : dossiers de demandes de subventions en faveur...
9	Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : extraits originaux des délibérations avec pièces à l'appui et documents annexes (du 29 janvier 1969 au 20 juin 1972)	Cote 571W16	Date 1969-1972	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 571W Centre communal d'action sociale, délibérations de...
10	Centre communal d'action sociale, réforme de l'obligation alimentaire (préparation du congrès des bureaux d'aide sociale de 1969).- enquête du BAS de Besançon auprès des autres villes de France : questionnaires en retour	Cote 571W86	Date 1969	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 571W Centre communal d'action sociale, réforme de l'obligation...
11	Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 10 décembre 1970 au 13 décembre 1972)	Cote 571W32	Date 1970-1972	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 571W Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
12	Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (30 décembre 1970 au 20 juin 1974)	Cote 571W1	Date 1970-1974	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 571W Centre communal d'action sociale, délibérations de...
13	Foyers restaurants et logements foyers pour personnes âgées, prix des repas, fixation : correspondance, délibérations	Cote 571W62	Date 1970-1979	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 571W Foyers restaurants et logements foyers pour personnes...
14	Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 14 mai 1970 au 7 février 1973)	Cote 571W26	Date 1970-1973	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 571W Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
15	Centre communal d'action sociale, fonctionnement et organisation : notes, comptes-rendus de réunions, correspondance	Cote 571W76	Date 1972-1981	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 571W Centre communal d'action sociale, fonctionnement et...
16	Foyers restaurants et logements foyers pour personnes âgées, prix des repas, fixation : correspondance, délibérations	Cote 571W63	Date 1972-1981	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 571W Foyers restaurants et logements foyers pour personnes...
17	Centre communal d'action sociale, attribution de secours en espèces : notes et délibérations relatives à la fixation des tarifs et aux modalités d'attribution	Cote 571W67	Date 1972-1981	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 571W Centre communal d'action sociale, attribution de secours...
18	Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : extraits originaux des délibérations avec pièces à l'appui et documents annexes (du 12 juillet 1972 au 21 mars 1975)	Cote 571W17	Date 1972-1975	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 571W Centre communal d'action sociale, délibérations de...
19	Conseil municipal : ordres du jour et extraits originaux de délibérations relatives à des mesures "sociales" (novembre 1973 à septembre 1978)	Cote 571W56	Date 1973-1978	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 571W Conseil municipal : ordres du jour et extraits originaux...
20	Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 3 janvier 1973 au 19 décembre 1974)	Cote 571W33	Date 1973-1974	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 571W Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...

Résultats de la recherche

Foyers restaurants pour personnes âgées, prix des repas, fixation : correspondance, délibérations

Contexte : 571W

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (1965 au 30 décembre 1970)

Contexte : 571W

Contexte : 571W

Association des usagers des centres sociaux : statuts, procès-verbal de l'assemblée générale constitutive, procès-verbaux des réunions du conseil d'administration

Contexte : 571W

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : extraits originaux des délibérations avec pièces à l'appui et documents annexes (du 9 février 1966 au 19 décembre 1968)

Contexte : 571W

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 6 avril 1966 au 15 avril 1970)

Contexte : 571W

Equipements sociaux à Besançon, enquête : recensement préliminaire à l'enquête, fiches des équipements sociaux existants.

Contexte : 521W

Crèches : dossiers de demandes de subventions en faveur des crèches (préfet, caf, etc).

Contexte : 521W

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : extraits originaux des délibérations avec pièces à l'appui et documents annexes (du 29 janvier 1969 au 20 juin 1972)

Contexte : 571W

Centre communal d'action sociale, réforme de l'obligation alimentaire (préparation du congrès des bureaux d'aide sociale de 1969).- enquête du BAS de Besançon auprès des autres villes de France : questionnaires en retour

Contexte : 571W

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 10 décembre 1970 au 13 décembre 1972)

Contexte : 571W

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (30 décembre 1970 au 20 juin 1974)

Contexte : 571W

Foyers restaurants et logements foyers pour personnes âgées, prix des repas, fixation : correspondance, délibérations

Contexte : 571W

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 14 mai 1970 au 7 février 1973)

Contexte : 571W

Centre communal d'action sociale, fonctionnement et organisation : notes, comptes-rendus de réunions, correspondance

Contexte : 571W

Foyers restaurants et logements foyers pour personnes âgées, prix des repas, fixation : correspondance, délibérations

Contexte : 571W

Centre communal d'action sociale, attribution de secours en espèces : notes et délibérations relatives à la fixation des tarifs et aux modalités d'attribution

Contexte : 571W

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : extraits originaux des délibérations avec pièces à l'appui et documents annexes (du 12 juillet 1972 au 21 mars 1975)

Contexte : 571W

Conseil municipal : ordres du jour et extraits originaux de délibérations relatives à des mesures "sociales" (novembre 1973 à septembre 1978)

Contexte : 571W

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 3 janvier 1973 au 19 décembre 1974)

Contexte : 571W