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1

DRAC Franche-Conté. - subvention : conventions entre le Ministère de la Culture et L'Embarcadère, convention entre l'Etat et L'Embarcadère, avenant à la convention relatif au stage de danse, dossier de demande de subvention (incluant les pièces justificatives à l'appui des demandes), arrêté portant attribution d'acompte, attestation de paiement de subvention, correspondance.

Date

1996-1998

Cote

2Z30

2

2Z150

Date

1998

Cote

2Z150

3

DEUST. - spectacle " Scènes de la vie des Grands et des Petits " : photos.

Date

0

Cote

2Z199

4

La Ligue (Ligue française de l'enseignement et de l'éducation) / Fol 25 (Fédération des oeuvres laiques du Doubs). - adhésion : bon de commande pour l'affiliation, feuilles de réadhésion, correspondance (1996-1997) ; assurance APAC (service assurance de la Ligue française de l'enseignement), déclaration de sinistre : fiche de déclaration de sinistre, correspondance, fiche descriptive du matériel à rembourser, factures (1998).

Date

1996-1998

Cote

2Z102

5

S.A.C.E.M. (Société des Auteurs, Compositeurs et Editeurs de Musique). - auteur, rémunération : état des recettes et dépenses, demandes d'autorisation de séance exeptionnelle, contrat de cession du droit d'exploitation, contrat de représentation, correspondance.

Date

1994-1998

Cote

2Z45

6

Personnel. - équipe permanente : curriculum vitae

Date

0

Cote

2Z106

7

Fonctionnement général, assemblée Générale : comptes-rendus récépissé de déclaration de changement de bureau, correspondance, convocations, résumé du rapport du commissaire aux comptes pour l'exercice 1996, feuille récapitulant les salaires et charges sociales payés par l'association (1995, 1996), dossier présentant les perspectives et objectifs pour la saison 1996-1997, fiche d'évolution des recettes de 1991 à 1995 , organigrammes du personnel de l'Embarcadère, dossier d'explication des difficultés du budget 1995 (1994-1998); conseil d'administration : compte-rendus, liste des membres du conseil d'administration, lettre de démission de Massonie Jean-Phillipe, lettres de motivation pour faire partie du conseiml d'administration (Raynaud Sylvie, Loyon René, Didi René, Azama Michel).

Date

1994-1998

Cote

2Z6

8

Personnel. - salaires, traitement : bulletins de paies (équipe permanente, intervenants), fiches signalétiques nominatives de salariés, avis d'arrêt de travail, attestation de salaires pour le paiement des indemnités journalières maladie et maternité.

Date

1998

Cote

2Z123

9

Formations professionnelles. - analyse : dossier récapitulant le devenir des stagiaires du D.U.M.S.T. 1989/1991, D.U.M.S.T. 1991/1993, DUThéatre 1994/1995 et D.U.M.S.T. 1994/1996.

Date

0

Cote

2Z192

10

Activités artistiques. - stage " Du jeu théâtral au jeu devant la caméra ", AFDAS (Fonds d'assurance formation des secteurs de la culture, de la communication et des loisirs) : convention de formation professionnelle entre le Centre de rencontres et l'AFDAS, attestation de décision de rémunération, grille descriptive du stage, correspondance, projet de formation, dossier de remboursement adressé à l'AFDAS, feuilles de demandes d'inscription, curriculum vitae des personnes ayant posé une candidature pour suivre le stage, liste des participants, attestations d'inscription, dossiers d'évaluation pédagogique, fiche récapitulant l'état de fréquentation des stagiaires, liste des salariés inscrits au stage, convention simplifiée de formation professionnelles, attestations d'inscription, fiche de renseignement individuelles, attestations de suivi de stage, facture.

Date

1997-1998

Cote

2Z212

11

Comptabilité. - exercice 1997 : bilan actif, bilan passif, compte de résultat, balance des comptes, grand livre comptable, tableau récapitulatif des subventions, plan de trésorerie.

Date

1997-1998

Cote

2Z82

12

GRISS (Groupement des Institutions Sociales du Spectacle).- cotisations, paiement : correspondance, détail des opération effectuées sur les bases des salaires déclarés, état des soldes de l'exercice 1996, tableau de comparaison entre déclaration et régularisation, bordereaux nominatifs annuels des salaires, comptes d'entreprise, journal de paie.

Date

1994-1998

Cote

2Z93

13

Activités. - saison 1982/1983, stages et ateliers : bilans succins.

Date

0

Cote

2Z233

14

Région Franche-Conté. - service culturel, développement culturel : conventions entre L'Embarcadère et la Région, projet pour le programme de coopération culturelle interrégionale du Conseil de l'Europe, correspondance (1995-1998) ; subvention : notification d'une décision attributive de subvention, correspondance (1994-1998).

Date

1994-1998

Cote

2Z25

15

Région Franche-Comté. - formations professionnelles, collaboration : appel à projets de pré qualification et de qualification professionnelle, programmes régionaux prévisionnels de qualification, fiches de reports de stage, lettre confirmant attribution de subvention, conventions entre le Conseil Régional de Franche-Comté et L'Embarcadère portant attribution de subvention, arretés relatifs aux versements des subvention, avenants, fiches de demande de rémunération de stage, liste des stagiaires rémunérés, tableau récapitulatif des actions réalisées, budget prévisionnel global de la formation 1997/1998, correspondance.

Date

1996-1998

Cote

2Z26

16

Programme Kaléidoscope, projet " FEUX " 1998 : dossier descriptif, budgets prévisionnels, dossiers de candidature, extrait du journal officiel des communautés européennes, correspondance.

Date

1994-1998

Cote

2Z244

17

Banques.- Découverts, régularisation : convention entre le Ministère de la Culture et de la Communication attestant d'un soutien financier, arrêté relatif aux versement de subvention, convention entre l'Université de Franche-Comté et L'Embarcadère fixant les modalités pratiques du DEUST et les moyens financiers s'y rattachant, lettres confirmant l'attribution de subvention, factures, plans de trésorerie, dossier d' "ouverture de crédit de découvert en compte", convention entre La Banque Française de Crédit Coopératif et L'Embarcadère concernant la cession de créances professionnelles, correspondance.

Date

1994-1998

Cote

2Z87

18

D.U.M.S.T. : rapport d'évaluation de la promotion 1989/1991, avant projet de l'année d'application 1993/1994 ; année 1992-1993 : rapports d'activités, bilan du théâtre professionnel, bilan du théâtre amateur ; ateliers de pratiques artistiques : budget prévisionnel 1993 ; atelier de lecture-écriture : projets 1993, récapitulatifs des saisons 1993/1994 et 1994/1995, bilan 1992.

Date

0

Cote

2Z191

19

Personnel. - expérience artistique : curriculums vitae abrégés.

Date

0

Cote

2Z105

20

D.U.M.S.T.- Première promotion, année d'application 1991/1992 : curriculum vitae de Jacques Vingler, contrat de Jacques Fornier, liste des étudiants admis et refusés en 2e année de D.U.M.S.T. (session de septembre 1990), liste des admis pour le stage probatoire, programme du stage probatoire, liste nominative des stagiaires, liste des ateliers, fiche récapitulative sur les ateliers théâtre, bilans financiers.

Date

0

Cote

2Z170

21

Personnel : fiches signalétiques individuelles de salariés, attestation d'emploi.

Date

1972-1998

Cote

2Z131

22

Ville de Besançon. - subvention, demande : dossiers de demande de subvention, correspondance.

Date

1996-1998

Cote

2Z19

23

Mutuelle bisontine : bordereaux de versement des cotisations.

Date

1988-1998

Cote

2Z94

24

Conseil général du Doubs. - subventions, demande : lettre d'attribution de subvention, contrat d'objectifs culturels et artistiques (années 1998, 1997, 1996 et 1995). 1994-1998

Date

1994-1998

Cote

2Z32

25

Activités artistiques, communication : affichettes.

Date

0

Cote

2Z264

26

Université de Franche-Comté. - partenariat, formations professionnelles : ébauches de convention de partenariat, conventions de partenariat, bilans financiers, correspondance.

Date

1990-1998

Cote

2Z241

27

Personnel. - objecteurs de conscience : lettres de motivation, récapitulatif des frais, fiches de renseignements de fin de service, fiches descriptives du poste, ordres de mission, correspondance, attestation de poste, arrêtés portant attribution de subvention, fiche de décisions d'affectation, avis de départ et de cessation de service, fiche de renseignement de fin de service.

Date

1994-1998

Cote

2Z149

28

Stage (Delpierre Lin, Rossigneux Christine). - rémunération, demande : dossier de demande, pièces justificatives (certificats d'emploi, bulletin de paies, contrat de travail, carte ANPE).

Date

1995-1998

Cote

2Z185

29

Activités : contrat d'objectifs pour l'année 1997.

Date

0

Cote

2Z255

30

GRISS (Groupement des Institutions Sociales du Spectacle), litiges : correspondance.

Date

1998

Cote

2Z91

31

Personnel. - intervenants : contrats de travail.

Date

1997-1998

Cote

2Z112

32

Formations universitaires. - organisation : liste des enseignants à l'Université, liste des intervenants professionnels, liste des intervenants en préformation théâtre (1990/1991), dossier de projets d'ordre généraux par Jean-Jacques Mutin, dossier de présentation des activités artistiques prévues pour la saison 1995/1996, bilan du DUThéatre 1994/1995, dossier d'analyse du devenir des stagiaires du D.U.M.S.T., bilan du D.U.M.S.T. 1995, bilan de la troisième promotion du D.U.M.S.T. (année 1994-1995), liste des enseignements du D.U.M.S.T. (année 1995-1996), dossier de présentation du D.U.M.S.T., dossier de présentation du DUThéatre, dossier de présentation du DEUST.

Date

0

Cote

2Z190

33

Formations universitaires. - DEUST Théâtre : état détaillé des enseignements dispensés de 1996 à 1998, curriculums vitae des enseignants (S.D); DEUG Arts mention Arts du Spectacle spécialité Théâtre : état détaillé des enseignements dispensés de 1996 à 1998 (S.D.) ; D.U.M.S.T. : dossiers analytiques de l'année d'application 1991/1992, avant-projet de l'année d'application 1993/1994 (S.D.) ; Diplôme d'Université Théâtre : état détaillé des enseignements dispensés en 1996/1997 (S.D.).

Date

0

Cote

2Z188

34

Relation avec la Ville de Besançon. - correspondance. 1994-1998

Date

1994-1998

Cote

2Z12

35

Comptabilité.- exercice 1998, dépenses: factures (du 1er janvier au 30 juin 1998), fiches récapitulatives des remboursements à effectuer.

Date

1998

Cote

2Z42

36

Activités. - stages : dossiers descriptifs.

Date

0

Cote

2Z236

37

D.U.M.S.T. - candidatures 1991-1993, évaluation du jury : liste des candidats, fiches récapitulatives des avis du jury, fiches nominatives d'admission ou de rejet. S.D. [1991]

Date

0

Cote

2Z158

38

Trésorerie générale de la région Franche Compté.- Contrôle : correspondance, rapports du commissaires aux comptes sur les comptes de l'exercice 1993, 1994, 1995, 1996 et 1997, rapport de contrôle sur place (1997), récapitulatifs des amortissements (au 31 décembre 1995 et 1996).

Date

1994-1998

Cote

2Z88

39

Activités artistiques. - saison 1995/1996, information : fascicules descriptifs des spectacles et rencontres.

Date

0

Cote

2Z211

40

Centre de rencontres. - Fonctionnement général : règlement intérieur à l'attention du personnel, projet de fonctionnement de l'association, dispositions générales concernant les emplois et le contrat de travail.

Date

0

Cote

2Z2

41

DEUST Théâtre. - promotion 1996/1997, stages : conventions de stage (1996-1997) ; promotion 1997/1998, stages : conventions de stage (1997-1998).

Date

1996-1998

Cote

2Z180

42

D.U.M.S.T.. - examen, évaluation : relevés de notes.

Date

0

Cote

2Z156

43

2Z107

Date

0

Cote

2Z107

44

DEUST. - promotion 1997/1998 : liste des étudiants, fiches personnelles de renseignements.

Date

0

Cote

2Z181

45

Michel Azama. - recherche pédagogique : dossier de réflexion pour un atelier d'écriture, texte littéraire.

Date

0

Cote

2Z231

46

Ministère de l'Education Nationale. - collaboration : conventions entre L'Embarcadère et le Recteur de l'Académie de Besançon, ordres de mission pour Jacques Fornier concernant le stage " corps et voix ", propositions de stage, projets d'atelier de pratique artistique et culturel, liste des participants au stage " Lire le texte " conventions pour les stages en entreprise culturelle des professeurs stagiaires de l'IUFM de Franche-Comté.

Date

1996-1998

Cote

2Z229

47

Formation. - D.U.M.S.T. : descriptif général.

Date

0

Cote

2Z259

48

Ateliers et stages proposés par l'association : feuilles de présence, feuille descriptive de l'atelier ou du stage.

Date

0

Cote

2Z207

49

L'Embarcadère. - cessation d'activité, démarches préalables : correspondance, compte rendu de réunion du bureau élargi de l'Embarcadère réuni le 31 janvier 1998, compte rendu du Conseil d'Administration réuni le 29 janvier 1997 et le 27 janvier 1998, compte rendu d'Assemblée Générale et conseil d'administration réuni le 5 juin 1997, bilan 1997, dossier présentant les facteurs expliquant les difficultés du budget 1997, budgets prévisionnels pour l'année 1998 (au 15 et au24 octobre 1997), simulations budgétaire pour l'année 1997 avec la suppression des subventions de la Ville, compte de résultat prévisionnel de l'entreprise, fiche récapitulant l'évolution des recettes de 1992 à 1997, rapport du commissaire aux comptes sur l'exercice 1996.

Date

1996-1998

Cote

2Z14

50

DEUG THEATRE. - promotion 1996/1998 : relevés de notes, attestation d'obtention de module, listes des inscrits, fiche récapitulative des enseignements. 1

Date

1997-1998

Cote

2Z182

51

D.U.M.S.T. : dossier de présentation, programme du D.U.M.S.T. 1994-1995, dossiers de présentation des différents stages 1994/1995.

Date

0

Cote

2Z258

52

Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle.- Service de contrôle de la formation professionnelle : bilans pédagogiques et financiers annuels de 1984 à 1995 (manque 1986), convention simplifiée de formation professionnelle continue 1989, correspondance, bulletin de déclaration d'un organisme de formation.

Date

0

Cote

2Z89

53

Personnel.- embauche, déclaration : déclarations préalable à l'embauche, accusés de réceptions des attestations de déclarations préalables à l'embauche.

Date

1994-1997

Cote

2Z109

54

Exercice 1997.- Activité bancaire, BNP ( Banque nationale de Paris) : relevés de compte (1997) ; BPFC (Banque Populaire de Franche Comté) : relevés de compte (1997) ; BFCC (Banque française de Crédit coopératif) : lettres d'attribution de subvention, bordereaux de cession de créances professionnelles, relevés de compte, avis d'opérations, bordereaux de remise de chèque, correspondance.

Date

1997

Cote

2Z84

55

Centres de Rencontres, communication : coupures de presse.

Date

1995-1997

Cote

2Z266

56

2Z142

Date

1994-1997

Cote

2Z142

57

Comptabilité. - spectacles, recettes : récapitulatifs du nombre d'entrée, récapitulatifs des tarifs (pour les spectacles : " Le Suicidé ", " Saigon rose ", " Barker project " en 1995, " L'Assemblée des femmes ", " Soirée Bobin ", " Les Phéniciennes " en 1996, pour les lectures de messieurs Azama, Colas, Renaude, et Fichet en 1996, le spectacle " Scènes de la vie ", la lecture de M. Durif et l'atelier " Ca fait rire les oiseaux " de Mlle Ghislain en1997).

Date

1995-1997

Cote

2Z36

58

L'Embarcadère. - activités : dossier de présentation de L'Embarcadère (fait le 28 novembre 1997).

Date

1997

Cote

2Z257

59

Activités artistiques. - stages et ateliers : fiches descriptives des stages, listes des participants, factures, bulletins d'adhésion, correspondance.

Date

1994-1997

Cote

2Z208

60

Stage "Du jeu de théâtre au jeu devant la caméra", organisation : dossier de présentation.

Date

1997

Cote

2Z201

61

Centre de Rencontres, fonctionnement général : compte rendus de réunions de service (1989-1997), compte rendus de service (réunions Centre de Rencontres et Centre Dramatique National) (1993-1992), comptes rendus des réunions des responsables d'atelier (1989-1991)1.

Date

1989-1997

Cote

2Z8

62

Comptabilité. - Exercice 1996, comptabilité générale : grand livre comptable, grand livre analytique, balance des comptes, feuille récapitulative des amortissements au 31 décembre 1996 ; section formation professionnelle : compte de résultat, balance des comptes, grand livre analytique, balance analytique, récapitulatif des charges, employés : grand livre comptable des salaires.

Date

1997

Cote

2Z80

63

L'Embarcadère.- Adhésion : liste des adhérents et des inscrits.

Date

1995-1997

Cote

2Z152

64

Ateliers de pratique artistique. - milieu scolaire, interventions : dossiers de demande de subvention, correspondance, compte rendu de réunion, projet.

Date

1996-1997

Cote

2Z238

65

Personnel. - impôts : fiches individuelles mensuelles récapitulatives des salaires.

Date

1997

Cote

2Z129

66

Comptabilité. - exercice 1997, dépenses : factures (du 1er janvier au 30 avril 1997), fiches récapitulatives des remboursements à effectuer.

Date

1997

Cote

2Z40

67

Activités artistiques, communication : affichettes.

Date

1996-1997

Cote

2Z263

68

Comptabilité. - exercice 1997, dépenses : factures (du 1er mai au 31 juillet 1997), fiches récapitulatives des remboursements à effectuer.

Date

1997

Cote

2Z41

69

Franche-Comté. - politique culturelle, projets : " La lecture publique, l'art et le spectacle vivant, l'enseignement musical ", " Scènes et spectacle vivants en Franche-Comté ").

Date

1995-1997

Cote

2Z254

70

Comptabilité. - exercice 1997, dépenses: factures (du 1er août 1997 au 31 décembre 1997), fiches récapitulatives des remboursements à effectuer.

Date

1997

Cote

2Z39

71

Centre de Rencontre. - activités, fonctionnement : dossier de projet d'un nouvel établissement (création d'une maison des Compagnies théâtrales).

Date

1997

Cote

2Z253

72

URSSAF. - cotisations annuelles : déclaration annuelle des données sociales.

Date

1997

Cote

2Z99

73

Activités artistiques. - communication : plaquettes d'information.

Date

1984-1997

Cote

2Z262

74

Activités artistiques. - DU Théâtre 1996/1997, stage cinéma : cassette VHS (1997) ; stage " Du jeu théâtral au jeu devant la caméra " : cassettes VHS (juin 1997, novembre 1997) ; atelier de réalisation " Tébé " avec Christian Pageault (1996): cassettes VHS (1996) ; DUThéatre 1994/1995, spectacle " le Suicidé " : diapositives (S.D. [1995]) ; D.U.M.S.T. 1994/1994, spectacle " L'Assemblée des femmes " : négatifs photos (1995).

Date

1995-1997

Cote

2Z265

75

Personnel. - charges sociales, élaboration : journaux des cotisations, journaux des heures, journaux de paies, tableaux récapitulatifs des charges, feuilles récapitulant les dépenses mensuelles de l'association.

Date

1997

Cote

2Z147

76

Personnel. - salaires : bulletins de paies (équipe permanente, intervenants), fiches signalétiques nominatives de salariés, journaux des cotisations, avis d'arrêt de travail.

Date

1997

Cote

2Z122

77

Concours " Ouvrez l'art " : liste des lauréats, allocution du ministre de la culture Mr Douste Blazy, correspondance, photographies des lauréats.

Date

1997

Cote

2Z256

78

Comptabilité. - exercice 1996 : bilan actif, bilan passif, compte de résultat, balance des comptes, journaux récapitulatifs des recettes et des dépenses (journal à-nouveau, journal de caisse, journal BPFC (Banque Populaire de Franche Comté), journal BNP (Banque Nationale de Paris), journal du crédit coopératif, journal du crédit coopératif de régularisation, journal ds achats, journal des ventes, journal des salaires et des charges , journal analytique du salaire brut, journal des opérations diverses).

Date

1997

Cote

2Z81

79

Personnel. - salaires : bulletins de salaires (artistes, intermittents du spectacle, régisseurs).

Date

1997

Cote

2Z121

80

Comptabilité. - saison 1996/1997, formations professionnelles : compte de résultat, balance des comptes, grand livre comptable, balance analytique, grand livre analytique, récapitulatifs des heures effectuées par atelier.

Date

1996-1997

Cote

2Z83