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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Transports en commun dans l'agglomération de Besançon : avenants à la convention du 27 février 1896 accordant l'exclusivité à la Compagnie des Transports de Besançon (CTB)
Cote
28W79
 Date
1952-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Transports en commun dans l'agglomération de Besançon...
2

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), relations contractuelles avec la ville : projet de convention, avenants aux concessions d'exploitation, comptes-rendus de réunions
Cote
28W88
 Date
1973-1983
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 28W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), relations...
3

CTB (transport urbains) : transfert de compétence à la CAGB (mise à disposition des biens immobiliers, transfert des charges) à la CAGB (communauté d'agglomération du Grand Besançon) : convention et annexes du 16.03.2001.
Cote
283W33
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 283W

  • CTB (transport urbains) : transfert de compétence à...
4

CTB (transport urbains) : transfert de compétence à la CAGB : délégation de gestion (22.3.99) et annexes (1 à 14) ; annexes à la convention du 16 mars 2001 (voir boite 33)
Cote
283W34
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 283W

  • CTB (transport urbains) : transfert de compétence à...
5

CTB (transports urbains) : transfert de compétence à la CAGB : délibérations du conseil municipal (99-2001) ; correspondance, notes (2000-2001) ; mise au point de la convention, documents préparatoires (2001) ; étude FCL (conseil et assistance en finances
Cote
283W35
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 283W

  • CTB (transports urbains) : transfert de compétence...
6

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions
Cote
288W120
 Date
1981-1982
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...
7

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions
Cote
288W149
 Date
1987
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...
8

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions
Cote
288W150
 Date
1980
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...
9

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions
Cote
288W151
 Date
1977
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...
10

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions
Cote
288W152
 Date
1978
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...
11

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions, du 19 septembre 1985 au 3 décembre 1986
Cote
288W153
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...
12

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions
Cote
288W154
 Date
1984
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...
13

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), acquisition système de contrôle et de régulation des autobus urbains : dossier de marchés publics de fourniture
Cote
288W168
 Date
1974
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), acquisition...
14

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), matériel roulant et d'équipement : dossiers de marchés publics de fournitures, années 1985 et 1986, n° 186/85, 155/86, 140/86, 133/86, 148/86, 150/86, 157/86, 147/86, 149/86, 105/86, 134/86, 166/86 Equipements de signalisation, acquisition : dossiers de marchés publics de fournitures, année 1986, notamment n°104/86 et année 1989 n°68/89
Cote
288W176
 Date
1984-1989
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), matériel...
15

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), personnel : correspondance, notes, comptes-rendus de réunion, extraits des délibérations du conseil municipal notamment concernant le personnel, les réclamations d'usagers, les subventions
Cote
288W178
 Date
1972-1979
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), personnel...
16

Transports urbains, exploitation : études, documentation, proposition de convention entre la ville et la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) ; conditions de circulation des autobus : études (1980) ; équipements dynamiques de carrefours : dossier d'engagement (1977-1979) ; promotion des transports urbains, études : extraits des délibérations du conseil municipal, notes et correspondance concernant les demandes de crédit, convention avec la CTB, correspondance concernant les subventions, dossier d'engagement (1979)
Cote
288W179
 Date
1977-1980
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION, ETUDE

  • Contexte : 288W

  • Transports urbains, exploitation : études, documentation,...
17

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), tarification : extraits de délibération du conseil municipal, notes, procès-verbaux de réunion de la commission de surveillance, correspondance (1976-1979) ; service de la forêt de Chailluz : extraits des délibérations du conseil municipal, rapport (1973) ; création de la ligne n° 5 : extrait de délibérations du conseil municipal (1972)
Cote
288W180
 Date
1972-1979
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), tarification...
18

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), demandes de création et d'aménagement de lignes : correspondance (1973-1979) ; évolution du trafic : tableaux mensuel (1977-1980) ; parc de véhicules, gestion, acquisition de matériel : correspondance (1970-1980) ; couloirs de bus : correspondance, plans (1977) ; facturation des transports du personnel de la Compagnie Européenne d'Horlogerie / société LIP : extrait des délibérations du conseil municipal, rapport, convention passée entre la CTB et la Compagnie Européenne d'Horlogerie (1974) ; exploitation du poteau d'arrêt "Citadelle" : contrat (1976)
Cote
288W181
 Date
1970-1980
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, STATISTIQUE, PLAN, DELIBERATION, CONTRAT, CONVENTION

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), demandes...
19

Transports urbains, bus électriques, participation de M. Regani, adjoint au maire, à des groupes de travail sur les véhicules électriques : correspondance, documentation, plans (1973-1979) ; étude de transports en commun dans le Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme : correspondance, mémoire, contrat, extraits des délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de commission (1974-1985) ; service des minibus : correspondance (1974-1978) ; demandes de travaux de la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) à la ville : correspondance (1977-1979) ; arrêts de bus : correspondance, tableaux (1972-1979)
Cote
288W182
 Date
1972-1985
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, DOCUMENTATION, PLAN, CONTRAT, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 288W

  • Transports urbains, bus électriques, participation...
20

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), bureaux de Planoise, extension : correspondance, plans (1985) ; planification : études (1984) Place du 8 septembre, projet de passage souterrain pour autobus : correspondance, note descriptive et devis estimatif sommaire, plans (1979) Transports urbains : études, historique de la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) (1966-1981)
Cote
288W185
 Date
1966-1985
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN, ETUDE

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), bureaux...
21

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions
Cote
288W189
 Date
1983
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...
22

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey : construction d'un pavillon et location de celui-ci à la T.E.B. concessionnaire des transports urbains : plans, dossier marché, délibérations du conseil municipal (1957-1959) ; transfert provisoire des locaux des T.E.B dans les locaux de l'Ecole des Ports du Génie, avenue de la gare d'eau : plans, correspondance (1957-1959)
Cote
345W176
 Date
1957-1959
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
23

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, construction du dépôt d'autobus : projet, plans, dossiers marchés, délibérations du conseil municipal (1961-1964) ; construction de clôtures : plans, dossier marché (1962-1967) ; emplacements publicitaires des abris bus, concession : délibération du conseil municipal, correspondance (1959-1963)
Cote
345W177
 Date
1959-1967
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
24

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier de marché d'ingénierie, avant-projet sommaire, dossiers de permis de construire (1975-1976) ; station de lavage des bus, agrandissement : dossier de permis de construire (1975)
Cote
345W178
 Date
1975-1976
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
25

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier d'exécution annexé à la délibération du conseil municipal du 4 juin 1976, plans, dossier de consultation des entreprises
Cote
345W179
 Date
1976
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
26

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier marché, lots 1 à 15 (sauf lot 3), pièces écrites
Cote
345W180
 Date
1975-1976
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
27

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : plans du dossier marché (lots 1 à 15, sauf lot 3)
Cote
345W181
 Date
1975-1976
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
28

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : plans du dossier marché (suite, lots 1 à 15, sauf lot 3)
Cote
345W182
 Date
1975-1976
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
29

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier marché pour le lot 3, pièces écrites et plans
Cote
345W183
 Date
1975-1976
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
30

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : plans du bâtiment "entrepôt"
Cote
345W184
 Date
1975-1976
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
31

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : plans des bâtiments "bureaux" et "entretien"
Cote
345W185
 Date
1975-1976
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
32

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : règlements (conservés en l'absence de décompte général et définitif des travaux)
Cote
345W186
 Date
1977-1980
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
33

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, dépôt d'autobus, projet d'agrandissement et modification des locaux (garages, bureaux, ateliers) : dossier de marché, dossier de subvention, dossier de permis de construire, délibérations du conseil municipal, plans, soumissions des entreprises
Cote
345W187
 Date
1971-1974
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
34

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, aménagement d'une cabine de peinture : dossier marché (1978-1979) ; installation d'un appareil de lavage automatique : dossier de marchés, plans
Cote
345W188
 Date
1975
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
35

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des magasins : dossier marchés, plans
Cote
345W189
 Date
1989-1990
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
36

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, réfection de la couverture du bâtiment "atelier" : dossier marché, plans, dossier technique, règlements
Cote
345W190
 Date
1996-2000
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
37

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, installation d'une nouvelle cuve à fuel de 40 m3 : dossier de marché, plans, dossier "installation classée"
Cote
345W191
 Date
1998-1999
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
38

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, aménagement de vestiaires et d'un atelier de marketing : dossier marché (copie), plans, correspondance
Cote
345W192
 Date
1999-2001
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
39

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), pavillon pour le personnel, rue des Causses, construction : dossier marché, plans (1994-1996); adjonction d'un terminal pour les passagers : dossier de marché de maîtrise d'oeuvre (1994-1996) ; travaux d'électricité et installation d'une chaudière : dossiers de marché, plans (1995-1996)
Cote
345W193
 Date
1994-1996
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], bâtiment rue des Causses, Causses (rue des), Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), pavillon...
40

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : délibération du conseil municipal, dossier d'avant-projet approuvé, étude géotechnique
Cote
345W194
 Date
1973
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue Belin, EINSTEIN, Albert (rue), Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

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