Compagnie des Transports de Besançon (CTB)

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions	Cote 288W149	Date 1987	Lieu -	Type de document COMPTE-RENDU DE REUNION
	Contexte : 288W Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...
Résultat n°2	Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, dépôt d'autobus, projet d'agrandissement et modification des locaux (garages, bureaux, ateliers) : dossier de marché, dossier de subvention, dossier de permis de construire, délibérations du conseil municipal, plans, soumissions des entreprises	Cote 345W187	Date 1971-1974	Lieu Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)	Type de document -
	Contexte : 345W BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,... BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON... Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
Résultat n°3	Transports urbains, bus électriques, participation de M. Regani, adjoint au maire, à des groupes de travail sur les véhicules électriques : correspondance, documentation, plans (1973-1979) ; étude de transports en commun dans le Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme : correspondance, mémoire, contrat, extraits des délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de commission (1974-1985) ; service des minibus : correspondance (1974-1978) ; demandes de travaux de la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) à la ville : correspondance (1977-1979) ; arrêts de bus : correspondance, tableaux (1972-1979)	Cote 288W182	Date 1972-1985	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE, DOCUMENTATION, PLAN, CONTRAT, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION
	Contexte : 288W Transports urbains, bus électriques, participation...
Résultat n°4	Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Réseau de transports urbains et périurbains du Grand Besançon, restructuration rentrée septembre 2002 (mise en place du réseau Ginko) : étude (février 2002), fiches horaires, enquête rentrée scolaire (2003), marché d'affrètement pour la desserte du réseau du Grand Besançon (CCTP, copie dossier de marché - 2002 ?), liste nominative des élèves utilisant les transports urbains (commune par commune) (sans date), "Graphiquage" du réseau périurbain pendant la période scolaire (document CTB, 2002), transports publics des voyageurs des communes périurbaines : copie dossier de marché, fiches horaires (2003).	Cote 10W_GB48	Date 2002-2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 10W_GB 2. Archives produites par les compétences Transports... 2.2. Compétence Transports 2.2.1. Réseau urbain et périurbain Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...
Résultat n°5	Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions	Cote 288W151	Date 1977	Lieu -	Type de document COMPTE-RENDU DE REUNION
	Contexte : 288W Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...
Résultat n°6	Compagnie des Transports de Besançon (CTB), relations contractuelles avec la ville : projet de convention, avenants aux concessions d'exploitation, comptes-rendus de réunions	Cote 28W88	Date 1973-1983	Lieu -	Type de document COMPTE-RENDU DE REUNION
	Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,... Compagnie des Transports de Besançon (CTB), relations...
Résultat n°7	Compagnie des Transports de Besançon, construction d'un pavillon pour le personnel de la CTB, rue des Causses à Besançon : dossier de consultation des entreprises (partiel), étude de sol	Cote 655W77	Date 1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 655W BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON Compagnie des Transports de Besançon, construction...
Résultat n°8	Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier marché (pièces administratives)	Cote 345W195	Date 1973-1978	Lieu Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue Belin, EINSTEIN, Albert (rue), Trey (rue de)	Type de document -
	Contexte : 345W BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,... BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON... Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
Résultat n°9	Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier marché pour le lot 3, pièces écrites et plans	Cote 345W183	Date 1975-1976	Lieu Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)	Type de document -
	Contexte : 345W BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,... BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON... Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
Résultat n°10	Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier marché, lots 1 à 15 (sauf lot 3), pièces écrites	Cote 345W180	Date 1975-1976	Lieu Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)	Type de document -
	Contexte : 345W BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,... BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON... Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
Résultat n°11	Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : plans "béton armé"	Cote 345W200	Date 1973	Lieu Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue Belin, EINSTEIN, Albert (rue), Trey (rue de)	Type de document -
	Contexte : 345W BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,... BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON... Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
Résultat n°12	Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions	Cote 288W189	Date 1983	Lieu -	Type de document COMPTE-RENDU DE REUNION
	Contexte : 288W Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...
Résultat n°13	Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : délibération du conseil municipal, dossier d'avant-projet approuvé, étude géotechnique	Cote 345W194	Date 1973	Lieu Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue Belin, EINSTEIN, Albert (rue), Trey (rue de)	Type de document -
	Contexte : 345W BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,... BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON... Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
Résultat n°14	Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions, du 19 septembre 1985 au 3 décembre 1986	Cote 288W153	Date 1985-1986	Lieu -	Type de document COMPTE-RENDU DE REUNION
	Contexte : 288W Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...
Résultat n°15	Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions	Cote 288W120	Date 1981-1982	Lieu -	Type de document COMPTE-RENDU DE REUNION
	Contexte : 288W Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...
Résultat n°16	Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, aménagement de vestiaires et d'un atelier de marketing : dossier marché (copie), plans, correspondance	Cote 345W192	Date 1999-2001	Lieu Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)	Type de document -
	Contexte : 345W BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,... BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON... Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
Résultat n°17	CTB (transport urbains) : transfert de compétence à la CAGB (mise à disposition des biens immobiliers, transfert des charges) à la CAGB (communauté d'agglomération du Grand Besançon) : convention et annexes du 16.03.2001.	Cote 283W33	Date 2001	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 283W : Dossiers relatifs aux abattoirs municipaux. CTB (transport urbains) : transfert de compétence à...
Résultat n°18	Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier d'exécution annexé à la délibération du conseil municipal du 4 juin 1976, plans, dossier de consultation des entreprises	Cote 345W179	Date 1976	Lieu Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)	Type de document -
	Contexte : 345W BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,... BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON... Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
Résultat n°19	CTB (transports urbains) : transfert de compétence à la CAGB : délibérations du conseil municipal (99-2001) ; correspondance, notes (2000-2001) ; mise au point de la convention, documents préparatoires (2001) ; étude FCL (conseil et assistance en finances	Cote 283W35	Date 1999-2001	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 283W : Dossiers relatifs aux abattoirs municipaux. CTB (transports urbains) : transfert de compétence...
Résultat n°20	Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey : construction d'un pavillon et location de celui-ci à la T.E.B. concessionnaire des transports urbains : plans, dossier marché, délibérations du conseil municipal (1957-1959) ; transfert provisoire des locaux des T.E.B dans les locaux de l'Ecole des Ports du Génie, avenue de la gare d'eau : plans, correspondance (1957-1959)	Cote 345W176	Date 1957-1959	Lieu Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)	Type de document -
	Contexte : 345W BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,... BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON... Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
Résultat n°21	Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : plans du dossier marché (suite, lots 1 à 15, sauf lot 3)	Cote 345W182	Date 1975-1976	Lieu Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)	Type de document -
	Contexte : 345W BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,... BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON... Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
Résultat n°22	Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt, 46 rue de Trey, réfection de la couverture : dossier d'intervention ultérieur sur ouvrage (D.I.V.O.), pièces à l'appui (dossier des ouvrages exécutés, 1999-2010) ; dépôt CTB rue de Trey, aménagement des vestiaires et de l'atelier marketing : dossier d'intervention ultérieur sur ouvrage (D.I.V.O.), pièces à l'appui (2001)	Cote 607W2	Date 1999-2010	Lieu Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépot rue de Trey, EINSTEIN, Albert (rue), Trey (rue de)	Type de document -
	Contexte : 607W Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt,...
Résultat n°23	Compagnie des Transports de Besançon (CTB), acquisition système de contrôle et de régulation des autobus urbains : dossier de marchés publics de fourniture	Cote 288W168	Date 1974	Lieu -	Type de document MARCHE PUBLIC
	Contexte : 288W Compagnie des Transports de Besançon (CTB), acquisition...
Résultat n°24	Compagnie des Transports de Besançon (CTB), matériel roulant et d'équipement : dossiers de marchés publics de fournitures, années 1985 et 1986, n° 186/85, 155/86, 140/86, 133/86, 148/86, 150/86, 157/86, 147/86, 149/86, 105/86, 134/86, 166/86 Equipements de signalisation, acquisition : dossiers de marchés publics de fournitures, année 1986, notamment n°104/86 et année 1989 n°68/89	Cote 288W176	Date 1984-1989	Lieu -	Type de document MARCHE PUBLIC
	Contexte : 288W Compagnie des Transports de Besançon (CTB), matériel...
Résultat n°25	Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions	Cote 288W152	Date 1978	Lieu -	Type de document COMPTE-RENDU DE REUNION
	Contexte : 288W Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...
Résultat n°26	Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier marché (plans, dossier n°2)	Cote 345W197	Date 1973	Lieu Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue Belin, EINSTEIN, Albert (rue), Trey (rue de)	Type de document -
	Contexte : 345W BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,... BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON... Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
Résultat n°27	Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin - fosse de réparation des bus, agrandissement : dossier de marchés, plans (1985) - installation d'un débourbeur et d'un séparateur d'hydrocarbures : dossier de marché, plans (1984-1986) - dôme translucide du bâtiment "entrepôt", remplacement suite à sinistre : dossier de consultation des entreprises (uniquement, 1996)	Cote 345W203	Date 1985-1996	Lieu Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue Belin, Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, EINSTEIN, Albert (rue), Trey (rue de)	Type de document -
	Contexte : 345W BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,... BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON... Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
Résultat n°28	CTB (transport urbains) : transfert de compétence à la CAGB : délégation de gestion (22.3.99) et annexes (1 à 14) ; annexes à la convention du 16 mars 2001 (voir boite 33)	Cote 283W34	Date 1999-2001	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 283W : Dossiers relatifs aux abattoirs municipaux. CTB (transport urbains) : transfert de compétence à...
Résultat n°29	Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : règlements (conservés en l'absence de décompte général et définitif des travaux)	Cote 345W186	Date 1977-1980	Lieu Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)	Type de document -
	Contexte : 345W BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,... BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON... Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
Résultat n°30	Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin (station de gaz naturel pour les bus), mise aux norme de sécurité : dossier d'intervention ultérieur sur ouvrage (D.I.V.O.) , pièces à l'appui (plans, étude de sol, notes, courrier, 1999-2003)	Cote 607W1	Date 1999-2003	Lieu Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue Belin, EINSTEIN, Albert (rue)	Type de document -
	Contexte : 607W Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
Résultat n°31	Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : plans du bâtiment "entrepôt"	Cote 345W184	Date 1975-1976	Lieu Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)	Type de document -
	Contexte : 345W BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,... BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON... Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
Résultat n°32	Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions	Cote 288W154	Date 1984	Lieu -	Type de document COMPTE-RENDU DE REUNION
	Contexte : 288W Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...
Résultat n°33	Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, construction du dépôt d'autobus : projet, plans, dossiers marchés, délibérations du conseil municipal (1961-1964) ; construction de clôtures : plans, dossier marché (1962-1967) ; emplacements publicitaires des abris bus, concession : délibération du conseil municipal, correspondance (1959-1963)	Cote 345W177	Date 1959-1967	Lieu Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)	Type de document -
	Contexte : 345W BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,... BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON... Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
Résultat n°34	Compagnie des Transports de Besançon (CTB), tarification : extraits de délibération du conseil municipal, notes, procès-verbaux de réunion de la commission de surveillance, correspondance (1976-1979) ; service de la forêt de Chailluz : extraits des délibérations du conseil municipal, rapport (1973) ; création de la ligne n° 5 : extrait de délibérations du conseil municipal (1972)	Cote 288W180	Date 1972-1979	Lieu -	Type de document DELIBERATION, CORRESPONDANCE
	Contexte : 288W Compagnie des Transports de Besançon (CTB), tarification...
Résultat n°35	Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier de marché d'ingénierie, avant-projet sommaire, dossiers de permis de construire (1975-1976) ; station de lavage des bus, agrandissement : dossier de permis de construire (1975)	Cote 345W178	Date 1975-1976	Lieu Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)	Type de document -
	Contexte : 345W BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,... BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON... Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
Résultat n°36	Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, aménagement d'une cabine de peinture : dossier marché (1978-1979) ; installation d'un appareil de lavage automatique : dossier de marchés, plans	Cote 345W188	Date 1975	Lieu Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)	Type de document -
	Contexte : 345W BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,... BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON... Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
Résultat n°37	Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier d'exécution, plans (suite)	Cote 345W199	Date 1973	Lieu Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue Belin, EINSTEIN, Albert (rue), Trey (rue de)	Type de document -
	Contexte : 345W BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,... BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON... Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
Résultat n°38	Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, extension du bâtiment de "régulation" avec construction de bureaux : dossier marché, plans, dossier de permis de construire, délibérations du conseil municipal, règlements (conservés en l'absence de décompte général et définitif des travaux)	Cote 345W202	Date 1985-1988	Lieu Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue Belin, EINSTEIN, Albert (rue), Trey (rue de)	Type de document -
	Contexte : 345W BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,... BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON... Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
Résultat n°39	District du Grand Besançon (DGB) puis Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Compétence Transports, supports de communication : spécimens, brochures, correspondance, notes, plans de communication, communiqués de presse (2001-2003). A noter : concernent notamment les Transports du Grand Besançon (TGB), la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) et la mise en place du réseau Ginko	Cote 10W_GB29	Date 2001-2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 10W_GB 2. Archives produites par les compétences Transports... 2.2. Compétence Transports 2.2.1. Réseau urbain et périurbain District du Grand Besançon (DGB) puis Communauté d'Agglomération...
Résultat n°40	Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des magasins : dossier marchés, plans	Cote 345W189	Date 1989-1990	Lieu Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)	Type de document -
	Contexte : 345W BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,... BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON... Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
Résultat n°41	Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : plans des bâtiments "bureaux" et "entretien"	Cote 345W185	Date 1975-1976	Lieu Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)	Type de document -
	Contexte : 345W BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,... BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON... Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
Résultat n°42	Compagnie des Transports de Besançon (CTB). - Projet de réseau de système électronique d'aide à l'exploitation et à l'information (caméras dans les bus, bornes Tempo, ...) : documents de présentation de l'avant-projet, budgets prévisionnels, documents de consultation, copies de bons de commande (2000-2001). - Aménagement des vestiaires et des locaux de l'atelier marketing : copie du dossier de marché (Ville de Besançon maître d'oeuvre) (2001).	Cote 10W_GB8	Date 2000-2001	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 10W_GB 2. Archives produites par les compétences Transports... 2.2. Compétence Transports 2.2.2. Transports urbains Compagnie des Transports de Besançon (CTB). - Projet...
Résultat n°43	Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : plans du dossier marché (lots 1 à 15, sauf lot 3)	Cote 345W181	Date 1975-1976	Lieu Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)	Type de document -
	Contexte : 345W BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,... BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON... Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
Résultat n°44	Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Signalétique des transports urbains, projet d'uniformisation : documents de travail, guides horaires des Transports du Grand Besançon 2000-2001, liste nominative (avec adresses) des scolaires résidant à plus de 5 km de leur établissement scolaire abonnés à la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) pour l'année 2000-2001, copie de la convention Ville de Besançon/JC Decaux de 1980, dossier relatif aux "Rencontres de l'innovation", organisées par Keolis en collaboration avec la CAGB et la CTB (2001), documents sur le lancement du projet d'agglomération du Grand Besançon dont une étude de l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB) de 2002, "Flash" n°293 à 306 (bulletin interne de la CTB, 2002-2003 - manque n°299).	Cote 10W_GB25	Date 2000-2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 10W_GB 2. Archives produites par les compétences Transports... 2.2. Compétence Transports 2.2.3. Transports péri-urbains Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...
Résultat n°45	Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier marché (plans, dossier n°1)	Cote 345W196	Date 1973	Lieu Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue Belin, EINSTEIN, Albert (rue), Trey (rue de)	Type de document -
	Contexte : 345W BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,... BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON... Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
Résultat n°46	Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, installation d'une nouvelle cuve à fuel de 40 m3 : dossier de marché, plans, dossier "installation classée"	Cote 345W191	Date 1998-1999	Lieu Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)	Type de document -
	Contexte : 345W BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,... BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON... Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
Résultat n°47	Transports en commun dans l'agglomération de Besançon : avenants à la convention du 27 février 1896 accordant l'exclusivité à la Compagnie des Transports de Besançon (CTB)	Cote 28W79	Date 1952-1976	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,... Transports en commun dans l'agglomération de Besançon...
Résultat n°48	Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, réfection de la couverture du bâtiment "atelier" : dossier marché, plans, dossier technique, règlements	Cote 345W190	Date 1996-2000	Lieu Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)	Type de document -
	Contexte : 345W BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,... BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON... Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
Résultat n°49	Compagnie des Transports de Besançon (CTB), personnel : correspondance, notes, comptes-rendus de réunion, extraits des délibérations du conseil municipal notamment concernant le personnel, les réclamations d'usagers, les subventions	Cote 288W178	Date 1972-1979	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION
	Contexte : 288W Compagnie des Transports de Besançon (CTB), personnel...
Résultat n°50	Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB). Supports publicitaires sur les bus, exploitation : copie de convention Compagnie des Transports de Besançon (CTB) / Sodex, avenants et documents annexes (1995-2001), dossier de consultation et copie de dossier de marché n°01-09 CAGB/Sodex (2001-2004).	Cote 10W_GB11	Date 1995-2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 10W_GB 2. Archives produites par les compétences Transports... 2.2. Compétence Transports 2.2.2. Transports urbains Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)....
Résultat n°51	Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : règlements (conservés en l'absence de décompte général et définitif des travaux)	Cote 345W201	Date 1974-1977	Lieu Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue Belin, EINSTEIN, Albert (rue), Trey (rue de)	Type de document -
	Contexte : 345W BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,... BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON... Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
Résultat n°52	Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions	Cote 288W150	Date 1980	Lieu -	Type de document COMPTE-RENDU DE REUNION
	Contexte : 288W Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...
Résultat n°53	Transports publics urbains - délégation de gestion, contrat avec la Générale de Transport et d'Industrie (période 1999-2005) : délibération du conseil municipal, contrat, correspondance (1999) - contrat de gérance avec la C.T.B. (Compagnie des Transports de Besançon) : avenants, prorogations (1993-1999) - projet de téléphérique pour la desserte de la citadelle : avenant à la convention avec la C.T.B., délibérations du conseil municipal (1994) - transports publics urbains : délégation de gestion : procédure de publicité (1998) - exploitation en gérance des transports publics de la ville de Besançon : convention avec la Société d'Economie Mixte de la Citadelle : délibérations du conseil municipal, convention, cahier des charges, inventaire de biens mis à disposition de la CIE (1981).	Cote 407W2	Date 1981-1999	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 407W : Dossiers relatifs aux examens des finances communales... Transports publics urbains - délégation de gestion,...
Résultat n°54	Compagnie des Transports de Besançon (CTB), aménagement d'un "terminus", rue du Muguet : dossier de marché, plans	Cote 345W204	Date 1976	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 345W BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,... BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON... Compagnie des Transports de Besançon (CTB), aménagement...
Résultat n°55	Compagnie des Transports de Besançon (CTB), bureaux de Planoise, extension : correspondance, plans (1985) ; planification : études (1984) Place du 8 septembre, projet de passage souterrain pour autobus : correspondance, note descriptive et devis estimatif sommaire, plans (1979) Transports urbains : études, historique de la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) (1966-1981)	Cote 288W185	Date 1966-1985	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE, PLAN, ETUDE
	Contexte : 288W Compagnie des Transports de Besançon (CTB), bureaux...
Résultat n°56	Compagnie des Transports de Besançon (CTB), demandes de création et d'aménagement de lignes : correspondance (1973-1979) ; évolution du trafic : tableaux mensuel (1977-1980) ; parc de véhicules, gestion, acquisition de matériel : correspondance (1970-1980) ; couloirs de bus : correspondance, plans (1977) ; facturation des transports du personnel de la Compagnie Européenne d'Horlogerie / société LIP : extrait des délibérations du conseil municipal, rapport, convention passée entre la CTB et la Compagnie Européenne d'Horlogerie (1974) ; exploitation du poteau d'arrêt "Citadelle" : contrat (1976)	Cote 288W181	Date 1970-1980	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE, STATISTIQUE, PLAN, DELIBERATION, CONTRAT, CONVENTION
	Contexte : 288W Compagnie des Transports de Besançon (CTB), demandes...
Résultat n°57	Compagnie des Transports de Besançon, construction d'un pavillon pour le personnel de la CTB, rue des Causses à Besançon : procès-verbal des opérations préalables à la réception des travaux (1996), plans (1995), réunions de chantier (1995-1996), dossier de permis de construire n°429 de 1994.	Cote 655W76	Date 1994-1996	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 655W BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON Compagnie des Transports de Besançon, construction...
Résultat n°58	Transports urbains, exploitation : études, documentation, proposition de convention entre la ville et la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) ; conditions de circulation des autobus : études (1980) ; équipements dynamiques de carrefours : dossier d'engagement (1977-1979) ; promotion des transports urbains, études : extraits des délibérations du conseil municipal, notes et correspondance concernant les demandes de crédit, convention avec la CTB, correspondance concernant les subventions, dossier d'engagement (1979)	Cote 288W179	Date 1977-1980	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE, DELIBERATION, ETUDE
	Contexte : 288W Transports urbains, exploitation : études, documentation,...
Résultat n°59	Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier d'exécution avec plans, annexé à la délibération du conseil municipal et approuvé par la Préfecture	Cote 345W198	Date 1973	Lieu Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue Belin, EINSTEIN, Albert (rue), Trey (rue de)	Type de document -
	Contexte : 345W BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,... BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON... Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
Résultat n°60	Compagnie des Transports de Besançon (CTB), pavillon pour le personnel, rue des Causses, construction : dossier marché, plans (1994-1996); adjonction d'un terminal pour les passagers : dossier de marché de maîtrise d'oeuvre (1994-1996) ; travaux d'électricité et installation d'une chaudière : dossiers de marché, plans (1995-1996)	Cote 345W193	Date 1994-1996	Lieu Compagnie des Transports de Besançon [CTB], bâtiment rue des Causses, Causses (rue des), Trey (rue de)	Type de document -
	Contexte : 345W BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,... BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON... Compagnie des Transports de Besançon (CTB), pavillon...
Résultat n°61	Marché de prestation intellectuelle , mission d'assistance technique pour le diagnostic relatif à la mise aux normes électriques du hall de remisage de la CTB : copie du dossier de marché (2002). Marché article 30 de prestation intellectuelle n°04/08, conseil juridique et financier pour la procédure de délégation de service public relative à la gestion de la pépinière de Palente et de la maison des microtechniques, audit : dossier (2004). Délégation de Service Public pour la gestion de la pépinière et de l'hôtel d'entreprises de Temis innovation et de la pépinière d'entreprise, procédure : dossier (2004).	Cote 64W_GB18	Date 2002-2004	Lieu Maison des Microtechniques	Type de document -
	Contexte : 64W_GB Marché de prestation intellectuelle , mission d'assistance...

Résultats de la recherche

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions

Contexte : 288W

Contexte : 345W

Contexte : 288W

Contexte : 10W_GB

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions

Contexte : 288W

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), relations contractuelles avec la ville : projet de convention, avenants aux concessions d'exploitation, comptes-rendus de réunions

Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

Compagnie des Transports de Besançon, construction d'un pavillon pour le personnel de la CTB, rue des Causses à Besançon : dossier de consultation des entreprises (partiel), étude de sol

Contexte : 655W

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier marché (pièces administratives)

Contexte : 345W

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier marché pour le lot 3, pièces écrites et plans

Contexte : 345W

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier marché, lots 1 à 15 (sauf lot 3), pièces écrites

Contexte : 345W

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : plans "béton armé"

Contexte : 345W

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions

Contexte : 288W

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : délibération du conseil municipal, dossier d'avant-projet approuvé, étude géotechnique

Contexte : 345W

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions, du 19 septembre 1985 au 3 décembre 1986

Contexte : 288W

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions

Contexte : 288W

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, aménagement de vestiaires et d'un atelier de marketing : dossier marché (copie), plans, correspondance

Contexte : 345W

CTB (transport urbains) : transfert de compétence à la CAGB (mise à disposition des biens immobiliers, transfert des charges) à la CAGB (communauté d'agglomération du Grand Besançon) : convention et annexes du 16.03.2001.

Contexte : 283W : Dossiers relatifs aux abattoirs municipaux.

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier d'exécution annexé à la délibération du conseil municipal du 4 juin 1976, plans, dossier de consultation des entreprises

Contexte : 345W

CTB (transports urbains) : transfert de compétence à la CAGB : délibérations du conseil municipal (99-2001) ; correspondance, notes (2000-2001) ; mise au point de la convention, documents préparatoires (2001) ; étude FCL (conseil et assistance en finances

Contexte : 283W : Dossiers relatifs aux abattoirs municipaux.

Contexte : 345W

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : plans du dossier marché (suite, lots 1 à 15, sauf lot 3)

Contexte : 345W

Contexte : 607W

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), acquisition système de contrôle et de régulation des autobus urbains : dossier de marchés publics de fourniture

Contexte : 288W

Contexte : 288W

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions

Contexte : 288W

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier marché (plans, dossier n°2)

Contexte : 345W

Contexte : 345W

CTB (transport urbains) : transfert de compétence à la CAGB : délégation de gestion (22.3.99) et annexes (1 à 14) ; annexes à la convention du 16 mars 2001 (voir boite 33)

Contexte : 283W : Dossiers relatifs aux abattoirs municipaux.

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : règlements (conservés en l'absence de décompte général et définitif des travaux)

Contexte : 345W

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin (station de gaz naturel pour les bus), mise aux norme de sécurité : dossier d'intervention ultérieur sur ouvrage (D.I.V.O.) , pièces à l'appui (plans, étude de sol, notes, courrier, 1999-2003)

Contexte : 607W

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : plans du bâtiment "entrepôt"

Contexte : 345W

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions

Contexte : 288W

Contexte : 345W

Contexte : 288W

Contexte : 345W

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, aménagement d'une cabine de peinture : dossier marché (1978-1979) ; installation d'un appareil de lavage automatique : dossier de marchés, plans

Contexte : 345W

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier d'exécution, plans (suite)

Contexte : 345W

Contexte : 345W

Contexte : 10W_GB

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des magasins : dossier marchés, plans

Contexte : 345W

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : plans des bâtiments "bureaux" et "entretien"

Contexte : 345W

Contexte : 10W_GB

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : plans du dossier marché (lots 1 à 15, sauf lot 3)

Contexte : 345W

Contexte : 10W_GB

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier marché (plans, dossier n°1)

Contexte : 345W

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, installation d'une nouvelle cuve à fuel de 40 m3 : dossier de marché, plans, dossier "installation classée"

Contexte : 345W

Transports en commun dans l'agglomération de Besançon : avenants à la convention du 27 février 1896 accordant l'exclusivité à la Compagnie des Transports de Besançon (CTB)