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  1. Résultat n°1

    Transports en commun dans l'agglomération de Besançon : avenants à la convention du 27 février 1896 accordant l'exclusivité à la Compagnie des Transports de Besançon (CTB)

    Date

    1952-1976

    Cote

    28W79

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • Transports en commun dans l'agglomération de Besançon...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  2. Résultat n°2

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), relations contractuelles avec la ville : projet de convention, avenants aux concessions d'exploitation, comptes-rendus de réunions

    Date

    1973-1983

    Cote

    28W88

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), relations...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  3. Résultat n°3

    CTB (transport urbains) : transfert de compétence à la CAGB (mise à disposition des biens immobiliers, transfert des charges) à la CAGB (communauté d'agglomération du Grand Besançon) : convention et annexes du 16.03.2001.

    Date

    2001

    Cote

    283W33

    • Contexte : 283W : Dossiers relatifs aux abattoirs municipaux.

    • CTB (transport urbains) : transfert de compétence à...

    Producteur :

    SERVICE ADMINISTRATION GENERALE

  4. Résultat n°4

    CTB (transport urbains) : transfert de compétence à la CAGB : délégation de gestion (22.3.99) et annexes (1 à 14) ; annexes à la convention du 16 mars 2001 (voir boite 33)

    Date

    1999-2001

    Cote

    283W34

    • Contexte : 283W : Dossiers relatifs aux abattoirs municipaux.

    • CTB (transport urbains) : transfert de compétence à...

    Producteur :

    SERVICE ADMINISTRATION GENERALE

  5. Résultat n°5

    CTB (transports urbains) : transfert de compétence à la CAGB : délibérations du conseil municipal (99-2001) ; correspondance, notes (2000-2001) ; mise au point de la convention, documents préparatoires (2001) ; étude FCL (conseil et assistance en finances

    Date

    1999-2001

    Cote

    283W35

    • Contexte : 283W : Dossiers relatifs aux abattoirs municipaux.

    • CTB (transports urbains) : transfert de compétence...

    Producteur :

    SERVICE ADMINISTRATION GENERALE

  6. Résultat n°6

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions

    Date

    1981-1982

    Cote

    288W120

    • Contexte : 288W

    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  7. Résultat n°7

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions

    Date

    1987

    Cote

    288W149

    • Contexte : 288W

    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  8. Résultat n°8

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions

    Date

    1980

    Cote

    288W150

    • Contexte : 288W

    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  9. Résultat n°9

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions

    Date

    1977

    Cote

    288W151

    • Contexte : 288W

    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  10. Résultat n°10

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions

    Date

    1978

    Cote

    288W152

    • Contexte : 288W

    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  11. Résultat n°11

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions, du 19 septembre 1985 au 3 décembre 1986

    Date

    1985-1986

    Cote

    288W153

    • Contexte : 288W

    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  12. Résultat n°12

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions

    Date

    1984

    Cote

    288W154

    • Contexte : 288W

    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  13. Résultat n°13

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), acquisition système de contrôle et de régulation des autobus urbains : dossier de marchés publics de fourniture

    Date

    1974

    Cote

    288W168

    • Contexte : 288W

    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), acquisition...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  14. Résultat n°14

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), matériel roulant et d'équipement : dossiers de marchés publics de fournitures, années 1985 et 1986, n° 186/85, 155/86, 140/86, 133/86, 148/86, 150/86, 157/86, 147/86, 149/86, 105/86, 134/86, 166/86 Equipements de signalisation, acquisition : dossiers de marchés publics de fournitures, année 1986, notamment n°104/86 et année 1989 n°68/89

    Date

    1984-1989

    Cote

    288W176

    • Contexte : 288W

    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), matériel...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  15. Résultat n°15

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), personnel : correspondance, notes, comptes-rendus de réunion, extraits des délibérations du conseil municipal notamment concernant le personnel, les réclamations d'usagers, les subventions

    Date

    1972-1979

    Cote

    288W178

    • Contexte : 288W

    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), personnel...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  16. Résultat n°16

    Transports urbains, exploitation : études, documentation, proposition de convention entre la ville et la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) ; conditions de circulation des autobus : études (1980) ; équipements dynamiques de carrefours : dossier d'engagement (1977-1979) ; promotion des transports urbains, études : extraits des délibérations du conseil municipal, notes et correspondance concernant les demandes de crédit, convention avec la CTB, correspondance concernant les subventions, dossier d'engagement (1979)

    Date

    1977-1980

    Cote

    288W179

    • Contexte : 288W

    • Transports urbains, exploitation : études, documentation,...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  17. Résultat n°17

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), tarification : extraits de délibération du conseil municipal, notes, procès-verbaux de réunion de la commission de surveillance, correspondance (1976-1979) ; service de la forêt de Chailluz : extraits des délibérations du conseil municipal, rapport (1973) ; création de la ligne n° 5 : extrait de délibérations du conseil municipal (1972)

    Date

    1972-1979

    Cote

    288W180

    • Contexte : 288W

    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), tarification...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  18. Résultat n°18

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), demandes de création et d'aménagement de lignes : correspondance (1973-1979) ; évolution du trafic : tableaux mensuel (1977-1980) ; parc de véhicules, gestion, acquisition de matériel : correspondance (1970-1980) ; couloirs de bus : correspondance, plans (1977) ; facturation des transports du personnel de la Compagnie Européenne d'Horlogerie / société LIP : extrait des délibérations du conseil municipal, rapport, convention passée entre la CTB et la Compagnie Européenne d'Horlogerie (1974) ; exploitation du poteau d'arrêt "Citadelle" : contrat (1976)

    Date

    1970-1980

    Cote

    288W181

    • Contexte : 288W

    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), demandes...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  19. Résultat n°19

    Transports urbains, bus électriques, participation de M. Regani, adjoint au maire, à des groupes de travail sur les véhicules électriques : correspondance, documentation, plans (1973-1979) ; étude de transports en commun dans le Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme : correspondance, mémoire, contrat, extraits des délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de commission (1974-1985) ; service des minibus : correspondance (1974-1978) ; demandes de travaux de la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) à la ville : correspondance (1977-1979) ; arrêts de bus : correspondance, tableaux (1972-1979)

    Date

    1972-1985

    Cote

    288W182

    • Contexte : 288W

    • Transports urbains, bus électriques, participation...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  20. Résultat n°20

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), bureaux de Planoise, extension : correspondance, plans (1985) ; planification : études (1984) Place du 8 septembre, projet de passage souterrain pour autobus : correspondance, note descriptive et devis estimatif sommaire, plans (1979) Transports urbains : études, historique de la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) (1966-1981)

    Date

    1966-1985

    Cote

    288W185

    • Contexte : 288W

    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), bureaux...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE