Conseil des communes du Grand Besançon, fonctionnement : statuts de l'association du 13 octobre 1990, procès-verbal de l'assemblée générale constitutive du 13 octobre 1990, comptes-rendus des réunions de l'assemblée générale (29 juin 1991 - 11 avril 1995, dont le procès-verbal de l'assemblée générale du 11 avril 1995 portant dissolution de l'association), registres des comptes rendus des séances du conseil d'administration (27 octobre 1990 - 12 octobre 1993), journal officiel Associations du 6 mars 1996 (dissolution de l'association).
Date
1990-1996
Cote
300W5
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Contexte : 300W
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Producteur :
SERVICE RELATIONS EXTERIEURES