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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

District du Grand Besançon : comptes rendus de réunions, comptes rendus des séances du conseil districal
Cote
223W23, 223W32 (ancienne cote)
 Date
1995-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 223W

  • District du Grand Besançon
  • District du Grand Besançon : comptes rendus de réunions,...
2

District du Grand Besançon, recrutement d'un secrétaire général, d'un ingénieur subdivisionnaire, d'un rédacteur, d'un adjoint administratif : dossiers des candidats et lettres de candidatures.
Cote
300W7
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 300W

  • District du Grand Besançon, recrutement d'un secrétaire...
3

District du Grand Besançon, recrutement d'un secrétaire général, d'un ingénieur subdivisionnaire, d'un rédacteur, d'un adjoint administratif : dossiers des candidats et lettres de candidatures.
Cote
300W8
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 300W

  • District du Grand Besançon, recrutement d'un secrétaire...
4

District du Grand Besançon - création : comptes rendus de réunions, plaquettes de communication, correspondance (1992-1994) - création, fonctionnement et évolution vers la communauté d'agglomération du district du Grand Besançon : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal (1993-2000) - syndicat mixte des transports périurbains du Grand Besançon, adhésion de la ville de Besançon : délibérations, arrêtés préfectoraux (1992-1993) - transfert du service d'incendie et de secours au district : convention du 1er juillet 1994, annexes, délibération (1994)
Cote
457W14
 Date
1992-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 457W

  • District du Grand Besançon - création : comptes rendus...
5

Charte d'aménagement du District du Grand Besançon.- Prés de Vaux et Port fluvial, projet de reconversion : correspondance, comptes-rendus de réunion, notes, dossier relatif à l'acquisition et la démolition de bâtiments du site des Prés de Vaux, coupures de presse, dossier de consultation des entreprises d'un marché d'étude.
Cote
502W2
 Date
1998-2001
 Lieu
Port fluvial, Prés de Vaux (lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 502W

  • DISTRICT DU GRAND BESANÇON
  • Charte d'aménagement du District du Grand Besançon.-...
6

Charte d'aménagement du District du Grand Besançon, suivi : correspondance, documents de travail, notes, extraits des délibérations du Conseil Municipal.
Cote
502W3
 Date
1994-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 502W

  • DISTRICT DU GRAND BESANÇON
  • Charte d'aménagement du District du Grand Besançon,...
7

District du Grand Besançon (DGB), suivi : correspondance, notes, comptes-rendus de réunion, coupures de presse, exemplaires de "La Lettre" du DGB, extraits des délibérations du Conseil Municipal, copies de documents budgétaires, simulations financières.
Cote
502W4
 Date
1992-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 502W

  • DISTRICT DU GRAND BESANÇON
  • District du Grand Besançon (DGB), suivi : correspondance,...
8

District du Grand Besançon (DGB), charte d'aménagement : dossiers de programmation des projets d'aménagement.
Cote
502W5
 Date
1998-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 502W

  • DISTRICT DU GRAND BESANÇON
  • District du Grand Besançon (DGB), charte d'aménagement...
9

District du Grand Besançon (DGB), relations et partenariats avec la Ville de Besançon : dossiers de suivi pour les compétences Déchets/Environnement (1995-2001), Infrastructures et communication (1996-2000), Economie et Tourisme (1995-2000), Habitat (1995-2000), dossier relatif au financement des collèges (1998).
Cote
502W7
 Date
1995-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 502W

  • DISTRICT DU GRAND BESANÇON
  • District du Grand Besançon (DGB), relations et partenariats...
10

Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux réceptionnés en 1998 pour les opérations suivantes : - CONSTRUCTION D'UNE DECHETTERIE A SAÔNE POUR LE DISTRICT DU GRAND BESANCON (1996 -1998). - RUE NICOLAS BRUAND, CONSTRUCTION D'UN EGOUT : marché n°98-89 (1998-1999). - CONTRAT DE VILLE ZONE ARTISANALE DE L'ESPERANCE GIRATOIRE MONTARMOTS / QUATRE VENTS ET ALLEE DES MYOSOTIS, PLANTATIONS (1998) - RUE LANCHY, AMENAGEMENT DE VOIRIE ENTRE LA RUE BAVOUX ET LE BOULEVARD BLUM : marché n°98-108 (1998).
Cote
537W42
 Date
1996-1998
 Lieu
BRUAND, Nicolas (rue), LANCHY, Narcisse (rue), Montarmots, Aux (lieu-dit), Myosotis (allée des), Quatre Vents (rue des)
 Type de document -

  • Contexte : 537W

  • Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux...
11

District du Grand Besançon, compétence Infrastructures : comptes-rendus de la commission infrastructures, ordres du jour, convocations (1994-2001), correspondance arrivée et départ (1994-2000), conventions originales relatives à l'aménagement de l'équipement routier (1994), dossier relatif à la liaison Rhin-Rhône (réponses des maires à une enquête faites auprès des communes - 1996-1998), dossier de correspondance sur la voie des Montboucons (1997-1999), dossier de correspondance relatif à l'aménagement de l'échangeur de Besançon Est (1994-1997), dossier de correspondance relative aux relations avec le "Groupement pour le Tourisme Fluvial" (1994-2000), dossier de correspondance avec les partenaires institutionnels sur le programme "Avenir du territoire Saône-Rhin" (1996-1999).
Cote
10W_GB12
 Date
1994-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.3. Compétence Infrastructures
  • District du Grand Besançon, compétence Infrastructures...
12

Syndicat mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB)/Urbest, préparation et suivi du ramassage scolaire à la rentrée 2000 et des transports péri-urbains pour l'été 2000 : notes, correspondance, notamment avec les transporteurs, notes d'information, réclamations d'usagers, fiches d'horaires, documents de travail.
Cote
10W_GB16
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 1. Archives du syndicat mixte des transports du Grand...
  • Syndicat mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB)/Urbest,...
13

District du Grand Besançon (DGB) puis Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Compétence Transports, supports de communication : spécimens, brochures, correspondance, notes, plans de communication, communiqués de presse (2001-2003). A noter : concernent notamment les Transports du Grand Besançon (TGB), la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) et la mise en place du réseau Ginko
Cote
10W_GB29
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.1. Réseau urbain et périurbain
  • District du Grand Besançon (DGB) puis Communauté d'Agglomération...
14

District du Grand Besançon (DGB) : registre des délibérations du Conseil districal, du 9 octobre 1993 au 3 décembre 1994.
Cote
12W_GB1
 Date
1993-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12W_GB

  • District du Grand Besançon (DGB) : registre des délibérations...
15

District du Grand Besançon (DGB) : registre des délibérations du Conseil districal, du 3 décembre 1994 au 29 mars 1996.
Cote
12W_GB2
 Date
1994-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12W_GB

  • District du Grand Besançon (DGB) : registre des délibérations...
16

District du Grand Besançon (DGB) : registre des délibérations du Conseil districal, du 29 mars 1996 au 20 juin 1997.
Cote
12W_GB3
 Date
1996-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12W_GB

  • District du Grand Besançon (DGB) : registre des délibérations...
17

District du Grand Besançon (DGB) : registre des délibérations du Conseil districal, du 20 juin 1997 au 11 décembre 1998.
Cote
12W_GB4
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12W_GB

  • District du Grand Besançon (DGB) : registre des délibérations...
18

District du Grand Besançon (DGB) : registre des délibérations du Conseil districal, du 5 février 1999 au 11 février 2000.
Cote
12W_GB5
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12W_GB

  • District du Grand Besançon (DGB) : registre des délibérations...
19

District du Grand Besançon (DGB) : registre des délibérations du Conseil districal, du 11 février 2000 au 1er septembre 2000.
Cote
12W_GB6
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12W_GB

  • District du Grand Besançon (DGB) : registre des délibérations...
20

District du Grand Besançon (DGB) : registre des délibérations du Conseil districal, du 1er septembre 2000 au 22 décembre 2000.
Cote
12W_GB7
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12W_GB

  • District du Grand Besançon (DGB) : registre des délibérations...