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1

Direction de l'eau : rôle de recouvrement (septembre 2/2, octobre 1/3 et octobre 2/3)

Date

2002

Cote

620W504, 620W124 (ancienne cote)

2

Factures de fonctionnement, d'investissement H à L

Date

2004

Cote

620W59

3

Chemin de la Grange Marguet, création d'un réseau d'assainissement et renouvellement d'une conduite d'eau : dossier de marché (MA 20-182)

Date

2000

Cote

620W343

4

Station d'Arcier, analyses d'eau : résultats

Date

2004

Cote

620W238

5

Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 2323-3996

Date

2004

Cote

620W151

6

Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 5157-5986

Date

2006

Cote

620W178

7

Réservoir de Fort Benoit (Thise), Mission de coordination ; Pose d'une conduite de vidange : marché à bons de commande, correspondance

Date

2003

Cote

620W282

8

Direction de l'eau, secrétariat : chrono courrier par ordre de destinataires A à B

Date

2003

Cote

620W6

9

Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 10115-11148

Date

2005

Cote

620W168

10

Canalisations en polyéthylène et accessoires pour l'année 2001 : dossier de marché de fournitures (MA 21-017)

Date

2000-2001

Cote

620W423

11

Rénovation des branchements d'eau, programme annuel 2003 : demande d'intention de commencement de travaux, plans, constats d'achèvement provisoire

Date

2003-2004

Cote

620W472

12

Station de Chailluz, analyses d'eau : résultats

Date

2005

Cote

620W266

13

Station d'Arcier, analyses d'eau : résultats

Date

2004

Cote

620W239

14

Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 14729-15010

Date

2002-2003

Cote

620W148

15

Rénovation des branchements d'eau, programme annuel 2005 : demande d'accord technique, accusé de réception, plan

Date

2005-2006

Cote

620W465

16

Factures de fonctionnement, d'investissement Ber à Bur

Date

2004

Cote

620W55

17

Analyses d'eau, généralités : comptes rendus de réunions des analyses faites par le CHU Minjoz de Besançon et le Laboratoire Santé-Hygiène Environnement de Lyon (LSHEL)

Date

2002-2003

Cote

620W223

18

Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 13-647

Date

2002-2003

Cote

620W124, 620W517 (ancienne cote)

19

Besançon, terrassements et travaux pour l'établissement de branchements d'eau pour l'année 2001 : dossier de marché (MA 21-033)

Date

2000-2003

Cote

620W346

20

Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 14004-14622

Date

2002-2003

Cote

620W146