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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Direction de l'eau, organisation du service de l'eau : correspondance, fiche de mission, règlement, journal officiel, tarification, instruction, extrait de délibération, liste de bons de travaux, notes, documents techniques, documents exemples, inventaire, cahier des charges, cartes et plans, protocole d'accord
Cote
620W1
 Date
1976-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Fonctionnement du service
  • Généralités
  • Organisation du service
  • Direction de l'eau, organisation du service de l'eau...
2

Direction de l'eau, fonctionnement : collection d'extraits de délibérations du Conseil Municipal relative à l'eau (année 2002) Documents isolés : transcription de conservation, rapport annuel 2001, convention, plans
Cote
620W2
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Fonctionnement du service
  • Généralités
  • Collections d'extraits de délibérations
  • Direction de l'eau, fonctionnement : collection d'extraits...
3

Direction de l'eau, fonctionnement : collection d'extraits de délibérations du Conseil Municipal relative à l'eau (année 2003) Documents isolés : convention, ordre du jour, transcription conversation, programme de travaux, demande de subvention
Cote
620W3
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Fonctionnement du service
  • Généralités
  • Collections d'extraits de délibérations
  • Direction de l'eau, fonctionnement : collection d'extraits...
4

Direction de l'eau, fonctionnement : collection d'extraits de délibérations du Conseil Municipal relative à l'eau (année 2004) Documents isolés : rapport défense incendie, convention, notes, arrêté, programme de travaux
Cote
620W4
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Fonctionnement du service
  • Généralités
  • Collections d'extraits de délibérations
  • Direction de l'eau, fonctionnement : collection d'extraits...
5

Direction de l'eau, fonctionnement : collection d'extraits de délibérations du Conseil Municipal relative à l'eau (année 2005) Documents isolés : convention, programme, ressource budgétaire
Cote
620W5
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Fonctionnement du service
  • Généralités
  • Collections d'extraits de délibérations
  • Direction de l'eau, fonctionnement : collection d'extraits...
6

Direction de l'eau, secrétariat : chrono courrier par ordre de destinataires A à B
Cote
620W6
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Fonctionnement du service
  • Secrétariat
  • Chronos courriers
  • Direction de l'eau, secrétariat : chrono courrier par...
7

Direction de l'eau, secrétariat : chrono courrier par ordre de destinataires C à F
Cote
620W7
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Fonctionnement du service
  • Secrétariat
  • Chronos courriers
  • Direction de l'eau, secrétariat : chrono courrier par...
8

Direction de l'eau, secrétariat : chrono courrier par ordre de destinataires G à N
Cote
620W8
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Fonctionnement du service
  • Secrétariat
  • Chronos courriers
  • Direction de l'eau, secrétariat : chrono courrier par...
9

Direction de l'eau, secrétariat : chrono courrier par ordre de destinataires O à Sa
Cote
620W9
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Fonctionnement du service
  • Secrétariat
  • Chronos courriers
  • Direction de l'eau, secrétariat : chrono courrier par...
10

Direction de l'eau, secrétariat : chrono courrier par ordre de destinataires Sb à Z
Cote
620W10
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Fonctionnement du service
  • Secrétariat
  • Chronos courriers
  • Direction de l'eau, secrétariat : chrono courrier par...
11

Direction de l'eau, secrétariat : chrono courrier par ordre de destinataires A - B
Cote
620W11
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Fonctionnement du service
  • Secrétariat
  • Chronos courriers
  • Direction de l'eau, secrétariat : chrono courrier par...
12

Direction de l'eau, secrétariat : chrono courrier par ordre de destinataires C - E
Cote
620W12
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Fonctionnement du service
  • Secrétariat
  • Chronos courriers
  • Direction de l'eau, secrétariat : chrono courrier par...
13

Direction de l'eau, secrétariat : chrono courrier par ordre par destinataires F - L
Cote
620W13
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Fonctionnement du service
  • Secrétariat
  • Chronos courriers
  • Direction de l'eau, secrétariat : chrono courrier par...
14

Direction de l'eau, secrétariat : chrono courrier par ordre de destinataires M - R
Cote
620W14
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Fonctionnement du service
  • Secrétariat
  • Chronos courriers
  • Direction de l'eau, secrétariat : chrono courrier par...
15

Direction de l'eau, secrétariat : chrono courrier par ordre de destinataires S - Z
Cote
620W15
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Fonctionnement du service
  • Secrétariat
  • Chronos courriers
  • Direction de l'eau, secrétariat : chrono courrier par...
16

Direction de l'eau, secrétariat : chrono courrier par ordre de destinataires A - B
Cote
620W16
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Fonctionnement du service
  • Secrétariat
  • Chronos courriers
  • Direction de l'eau, secrétariat : chrono courrier par...
17

Direction de l'eau, secrétariat : chrono courrier par ordre de destinataires C - F
Cote
620W17
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Fonctionnement du service
  • Secrétariat
  • Chronos courriers
  • Direction de l'eau, secrétariat : chrono courrier par...
18

Direction de l'eau, secrétariat : chrono courrier par ordre de destinataires G - Q
Cote
620W18
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Fonctionnement du service
  • Secrétariat
  • Chronos courriers
  • Direction de l'eau, secrétariat : chrono courrier par...
19

Direction de l'eau, secrétariat : chrono courrier par ordre de destinataires R - Sa
Cote
620W19
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Fonctionnement du service
  • Secrétariat
  • Chronos courriers
  • Direction de l'eau, secrétariat : chrono courrier par...
20

Direction de l'eau, secrétariat : chrono courrier par ordre de destinataires Sb - Z
Cote
620W20
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Fonctionnement du service
  • Secrétariat
  • Chronos courriers
  • Direction de l'eau, secrétariat : chrono courrier par...
21

Direction de l'eau, secrétariat : chrono courrier par ordre de destinataires A - B
Cote
620W21
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Fonctionnement du service
  • Secrétariat
  • Chronos courriers
  • Direction de l'eau, secrétariat : chrono courrier par...
22

Direction de l'eau, secrétariat : chrono courrier par ordre de destinataires C - D
Cote
620W22
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Fonctionnement du service
  • Secrétariat
  • Chronos courriers
  • Direction de l'eau, secrétariat : chrono courrier par...
23

Direction de l'eau, secrétariat : chrono courrier par ordre de destinataires E - H
Cote
620W23
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Fonctionnement du service
  • Secrétariat
  • Chronos courriers
  • Direction de l'eau, secrétariat : chrono courrier par...
24

Direction de l'eau, secrétariat : chrono courrier par ordre de destinataires I - Q
Cote
620W24
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Fonctionnement du service
  • Secrétariat
  • Chronos courriers
  • Direction de l'eau, secrétariat : chrono courrier par...
25

Direction de l'eau, secrétariat : chrono courrier par ordre de destinataires R - S
Cote
620W25
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Fonctionnement du service
  • Secrétariat
  • Chronos courriers
  • Direction de l'eau, secrétariat : chrono courrier par...
26

Direction de l'eau, secrétariat : chrono courrier par ordre de destinataires T - Z
Cote
620W26
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Fonctionnement du service
  • Secrétariat
  • Chronos courriers
  • Direction de l'eau, secrétariat : chrono courrier par...
27

Direction de l'eau, secrétariat : chrono notes départ (janvier à décembre)
Cote
620W27
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Fonctionnement du service
  • Secrétariat
  • Chronos notes départ
  • Direction de l'eau, secrétariat : chrono notes départ...
28

Direction de l'eau, secrétariat : chrono notes départ (janvier à décembre)
Cote
620W28
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Fonctionnement du service
  • Secrétariat
  • Chronos notes départ
  • Direction de l'eau, secrétariat : chrono notes départ...
29

Direction de l'eau, secrétariat : chrono notes départ (janvier à décembre)
Cote
620W29
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Fonctionnement du service
  • Secrétariat
  • Chronos notes départ
  • Direction de l'eau, secrétariat : chrono notes départ...
30

Direction de l'eau, secrétariat : chrono notes départ (janvier à décembre)
Cote
620W30
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Fonctionnement du service
  • Secrétariat
  • Chronos notes départ
  • Direction de l'eau, secrétariat : chrono notes départ...
31

Direction de l'eau, fonctionnement, activités, prix de l'eau : bilan annuel de l'année 1996
Cote
620W31
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Fonctionnement du service
  • Bilans annuels
  • Direction de l'eau, fonctionnement, activités, prix...
32

Direction de l'eau, fonctionnement, activités, prix de l'eau : bilan annuel de l'année 1997
Cote
620W32
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Fonctionnement du service
  • Bilans annuels
  • Direction de l'eau, fonctionnement, activités, prix...
33

Direction de l'eau, fonctionnement, activités, prix de l'eau : bilan annuel de l'année 1998
Cote
620W33
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Fonctionnement du service
  • Bilans annuels
  • Direction de l'eau, fonctionnement, activités, prix...
34

Direction de l'eau, fonctionnement, activités, prix de l'eau : bilan annuel de l'année 1999
Cote
620W34
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Fonctionnement du service
  • Bilans annuels
  • Direction de l'eau, fonctionnement, activités, prix...
35

Direction de l'eau, préparation budgétaire : budget, notes, extrait de délibération, étude budgétaire, tableau récapitulatif de travaux, investissement, calculs des amortissements techniques, plan équipement de la Rocade
Cote
620W35
 Date
1992-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Fonctionnement du service
  • Comptabilité
  • Budgets (préparations budgétaires)
  • Direction de l'eau, préparation budgétaire : budget,...
36

Direction de l'eau, préparation budgétaire : bilan de l'action municipale
Cote
620W36
 Date
1996-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Fonctionnement du service
  • Comptabilité
  • Budgets (préparations budgétaires)
  • Direction de l'eau, préparation budgétaire : bilan...
37

Direction de l'eau, préparation budgétaire 1999 : notes, plans, correspondance, budget, comptes rendus de réunions, bon de travaux, extrait de délibération, extrait de registre des arrêtés
Cote
620W37
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Fonctionnement du service
  • Comptabilité
  • Budgets (préparations budgétaires)
  • Direction de l'eau, préparation budgétaire 1999 : notes,...
38

Direction de l'eau, préparation budgétaire 2000 : notes, budget, compte rendu des exécution des marchés, extrait de délibération, tableau récapitulatif des travaux réalisés
Cote
620W38
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Fonctionnement du service
  • Comptabilité
  • Budgets (préparations budgétaires)
  • Direction de l'eau, préparation budgétaire 2000 : notes,...
39

Direction de l'eau, préparation budgétaire 2002 et 2003 : notes, correspondance, comptes rendus de réunions, extrait de délibération, états général des recettes, élaboration BP, budget, projet de budget, rapport annuel, documentation
Cote
620W39
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Fonctionnement du service
  • Comptabilité
  • Budgets (préparations budgétaires)
  • Direction de l'eau, préparation budgétaire 2002 et...
40

Direction de l'eau, préparation budgétaire, exercice 2004 : bilan d'activité 2004 correspondance, documentation, extrait de registre, documents préparatoires, comptes rendus de réunions, documents pour l'élaboration du budget primitif, projet de budget, récapitulation des amortissements, plans, plan pluriannuel d'investissement
Cote
620W40
 Date
2003-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Fonctionnement du service
  • Comptabilité
  • Budgets (préparations budgétaires)
  • Direction de l'eau, préparation budgétaire, exercice...