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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Direction de l'eau : rôle de recouvrement (septembre 2/2, octobre 1/3 et octobre 2/3)
Cote
620W504, 620W124 (ancienne cote)
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Bureau Commercial
  • Rôle d'eau
  • Direction de l'eau : rôle de recouvrement (septembre...
2

Factures de fonctionnement, d'investissement H à L
Cote
620W59
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Fonctionnement du service
  • Comptabilité
  • Factures
  • Factures de fonctionnement, d'investissement H à L
3

Chemin de la Grange Marguet, création d'un réseau d'assainissement et renouvellement d'une conduite d'eau : dossier de marché (MA 20-182)
Cote
620W343
 Date
2000
 Lieu
MARGUET, Grange (chemin de la)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossier de marchés de travaux
  • Chemin de la Grange Marguet, création d'un réseau d'assainissement...
4

Station d'Arcier, analyses d'eau : résultats
Cote
620W238
 Date
2004
 Lieu
Malate (station de pompage et de traitement de la), Arcier (sources d')
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Stations
  • Analyses d'eau
  • Résultats d'analyses d'eau
  • Arcier
  • Station d'Arcier, analyses d'eau : résultats
5

Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 2323-3996
Cote
620W151
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Bureau Commercial
  • Bons de travail
  • Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail...
6

Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 5157-5986
Cote
620W178
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Bureau Commercial
  • Bons de travail
  • Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail...
7

Réservoir de Fort Benoit (Thise), Mission de coordination ; Pose d'une conduite de vidange : marché à bons de commande, correspondance
Cote
620W282
 Date
2003
 Lieu
Fort Benoît (réservoir du), Thise (commune de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Stations
  • Dossier de marchés de travaux
  • Réservoir de Fort Benoit (Thise), Mission de coordination...
8

Direction de l'eau, secrétariat : chrono courrier par ordre de destinataires A à B
Cote
620W6
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Fonctionnement du service
  • Secrétariat
  • Chronos courriers
  • Direction de l'eau, secrétariat : chrono courrier par...
9

Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 10115-11148
Cote
620W168
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Bureau Commercial
  • Bons de travail
  • Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail...
10

Canalisations en polyéthylène et accessoires pour l'année 2001 : dossier de marché de fournitures (MA 21-017)
Cote
620W423
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossiers de marchés de fournitures
  • Canalisations en polyéthylène et accessoires pour l'année...
11

Rénovation des branchements d'eau, programme annuel 2003 : demande d'intention de commencement de travaux, plans, constats d'achèvement provisoire
Cote
620W472
 Date
2003-2004
 Lieu
Besançon (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Cellule de branchements d'eau
  • Rénovation des branchements d'eau, programme annuel...
12

Station de Chailluz, analyses d'eau : résultats
Cote
620W266
 Date
2005
 Lieu
Chailluz (station de pompage et de traitement de), Chailluz (forêt de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Stations
  • Analyses d'eau
  • Résultats d'analyses d'eau
  • Chailluz
  • Station de Chailluz, analyses d'eau : résultats
13

Station d'Arcier, analyses d'eau : résultats
Cote
620W239
 Date
2004
 Lieu
Malate (station de pompage et de traitement de la), Arcier (sources d')
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Stations
  • Analyses d'eau
  • Résultats d'analyses d'eau
  • Arcier
  • Station d'Arcier, analyses d'eau : résultats
14

Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 14729-15010
Cote
620W148
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Bureau Commercial
  • Bons de travail
  • Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail...
15

Rénovation des branchements d'eau, programme annuel 2005 : demande d'accord technique, accusé de réception, plan
Cote
620W465
 Date
2005-2006
 Lieu
Besançon (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Cellule de branchements d'eau
  • Rénovation des branchements d'eau, programme annuel...
16

Factures de fonctionnement, d'investissement Ber à Bur
Cote
620W55
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Fonctionnement du service
  • Comptabilité
  • Factures
  • Factures de fonctionnement, d'investissement Ber à...
17

Analyses d'eau, généralités : comptes rendus de réunions des analyses faites par le CHU Minjoz de Besançon et le Laboratoire Santé-Hygiène Environnement de Lyon (LSHEL)
Cote
620W223
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Stations
  • Analyses d'eau
  • Généralités
  • Analyses d'eau, généralités : comptes rendus de réunions...
18

Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 13-647
Cote
620W124, 620W517 (ancienne cote)
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Bureau Commercial
  • Bons de travail
  • Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail...
19

Besançon, terrassements et travaux pour l'établissement de branchements d'eau pour l'année 2001 : dossier de marché (MA 21-033)
Cote
620W346
 Date
2000-2003
 Lieu
Besançon (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossier de marchés de travaux
  • Besançon, terrassements et travaux pour l'établissement...
20

Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 14004-14622
Cote
620W146
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Bureau Commercial
  • Bons de travail
  • Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail...
21

Station de Chenecey-Buillon, analyses d'eau : résultats
Cote
620W249
 Date
2005
 Lieu
Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Stations
  • Analyses d'eau
  • Résultats d'analyses d'eau
  • Chenecey-Buillon
  • Station de Chenecey-Buillon, analyses d'eau : résultats
22

Rénovation des branchements d'eau, programme annuel 2003 : dossier de marché (MA 23-057)
Cote
620W449
 Date
2003-2005
 Lieu
Besançon (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Cellule de branchements d'eau
  • Rénovation des branchements d'eau, programme annuel...
23

Résultats d'analyses d'eau, unité de distribution (Arcier, Chenecey-Buillon, Thise, Chailluz, Chapelle des buis) : correspondance, listes des produits (semestre 1)
Cote
620W231
 Date
1999
 Lieu
Chailluz (station de pompage et de traitement de), Chapelle des buis (Réservoir de la), Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de), Malate (station de pompage et de traitement de la), Thise (station de pompage et de traitement de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Stations
  • Analyses d'eau
  • Résultats d'analyses d'eau
  • Groupement de stations
  • Résultats d'analyses d'eau, unité de distribution (Arcier,...
24

Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 8013-9018
Cote
620W198
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Bureau Commercial
  • Bons de travail
  • Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail...
25

Matériaux de prise en charge (lot 1), canalisations en polyéthylène (lot 2), accessoires et supports de compteurs ( lot 3), réalisation des branchements d'eau potable pour l'année 2003 : dossier de marché de fournitures
Cote
620W429
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossiers de marchés de fournitures
  • Matériaux de prise en charge (lot 1), canalisations...
26

Station de Thise (réservoir de Fort Benoît), analyses d'eau : résultats
Cote
620W255
 Date
2004
 Lieu
Fort Benoît (réservoir du), Thise (station de pompage et de traitement de), Thise (commune de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Stations
  • Analyses d'eau
  • Résultats d'analyses d'eau
  • Thise
  • Station de Thise (réservoir de Fort Benoît), analyses...
27

Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 4004-5443
Cote
620W164
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Bureau Commercial
  • Bons de travail
  • Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail...
28

Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 870-2322
Cote
620W150
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Bureau Commercial
  • Bons de travail
  • Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail...
29

Factures de fonctionnement, d'investissement A à C
Cote
620W49
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Fonctionnement du service
  • Comptabilité
  • Factures
  • Factures de fonctionnement, d'investissement A à C
30

Chemin de la Baume, création d'un réseau d'assainissement et renouvellement d'une conduite d'eau : dossier de marché, procès-verbal d'essai en pression
Cote
620W351
 Date
1999-2000
 Lieu
Baume (chemin de la)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossier de marchés de travaux
  • Chemin de la Baume, création d'un réseau d'assainissement...
31

Direction de l'eau, comptabilité : certificats d'acomptes, certificats de soldes
Cote
620W80
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Fonctionnement du service
  • Comptabilité
  • Certificats d'acomptes, certificats de soldes
  • Direction de l'eau, comptabilité : certificats d'acomptes,...
32

Direction de l'eau, bureau commercial : créances irrécouvrables, proposition d'admission en non valeurs (classé par client)
Cote
620W212
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Bureau Commercial
  • Créances irrécouvrables : propositions d'admissions...
  • Direction de l'eau, bureau commercial : créances irrécouvrables,...
33

Factures de fonctionnement, d'investissement D à K
Cote
620W50
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Fonctionnement du service
  • Comptabilité
  • Factures
  • Factures de fonctionnement, d'investissement D à K
34

Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 4057-4632
Cote
620W130
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Bureau Commercial
  • Bons de travail
  • Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail...
35

Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 13407-13985
Cote
620W145
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Bureau Commercial
  • Bons de travail
  • Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail...
36

Rue Chasnot, réservoir d'eau salée : plans, correspondance
Cote
620W305
 Date
1980-1994
 Lieu
Chasnot (réservoir de), Chasnot (rue du)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Stations
  • Exploitation des puits d'eaux salées de Miserey-Salines
  • Rue Chasnot, réservoir d'eau salée : plans, correspondance
37

Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 6756-7471
Cote
620W134
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Bureau Commercial
  • Bons de travail
  • Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail...
38

Rue Pochet, renforcement de conduite d'eau et extension du réseau d'assainissement : dossier de marché (MA 20-147)
Cote
620W336
 Date
2000-2002
 Lieu
POCHET, Alfred (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossier de marchés de travaux
  • Rue Pochet, renforcement de conduite d'eau et extension...
39

Chemin de l'Oeillet, création d'un réseau d'assainissement et renouvellement d'une conduite d'eau : dossier de marché, autorisation d'intervention sur domaine privé, fiche désinfection de conduite, procès-verbal d'essai en pression, fiche suivi des riverains, listes de prises d'eau
Cote
620W364
 Date
2000-2002
 Lieu
Oeillet (chemin de l')
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossier de marchés de travaux
  • Chemin de l'Oeillet, création d'un réseau d'assainissement...
40

Direction de l'eau, demandes de raccordements au réseau eau/assainissement : dossiers de marchés (10001, 10012, 06-1259, 06-1149 et Galerie Layette)
Cote
620W476
 Date
2006
 Lieu
Besançon (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Demandes de raccordements
  • Direction de l'eau, demandes de raccordements au réseau...
41

Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 10049-10999
Cote
620W200
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Bureau Commercial
  • Bons de travail
  • Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail...
42

Station de Chailluz, analyses d'eau : résultats
Cote
620W264
 Date
2004
 Lieu
Chailluz (station de pompage et de traitement de), Chailluz (forêt de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Stations
  • Analyses d'eau
  • Résultats d'analyses d'eau
  • Chailluz
  • Station de Chailluz, analyses d'eau : résultats
43

Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 8018-9067
Cote
620W155
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Bureau Commercial
  • Bons de travail
  • Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail...
44

Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 8502-10107
Cote
620W167
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Bureau Commercial
  • Bons de travail
  • Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail...
45

Direction de l'eau, comptabilité : factures EDF-Moyenne Tension (sauf décembre)
Cote
620W83
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Fonctionnement du service
  • Comptabilité
  • Factures EDF
  • Direction de l'eau, comptabilité : factures EDF-Moyenne...
46

Avenue Jean Jaurès, renforcement et extension de conduite d'eau potable : dossier de marché, dossier d'intervention ultérieur sur l'ouvrage, procès-verbal d'essai en pression, constat d'achèvement provisoire, dossier de contrôle de compactage d'une tranchée par sondage au pénétromètre, notice en matière de sécurité et de protection de la santé, attachements, déclaration d'intention de commencement des travaux, arrêtés
Cote
620W357
 Date
2000-2001
 Lieu
JAURES, Jean (avenue)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossier de marchés de travaux
  • Avenue Jean Jaurès, renforcement et extension de conduite...
47

Rue Lavoisier (rocade nord/ouest), mise en place d'une conduite d'eau : dossier de marché, fiche de désinfection de conduite
Cote
620W378
 Date
2002-2003
 Lieu
LAVOISIER (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossier de marchés de travaux
  • Rue Lavoisier (rocade nord/ouest), mise en place d'une...
48

Station de Thise (réservoir de Fort-Benoît), analyses d'eau : résultats
Cote
620W259
 Date
2002
 Lieu
Fort Benoît (réservoir du), Thise (station de pompage et de traitement de), Thise (commune de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Stations
  • Analyses d'eau
  • Résultats d'analyses d'eau
  • Thise
  • Station de Thise (réservoir de Fort-Benoît), analyses...
49

Station de Chailluz, analyses d'eau : résultats
Cote
620W262
 Date
2003
 Lieu
Chailluz (station de pompage et de traitement de), Chailluz (forêt de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Stations
  • Analyses d'eau
  • Résultats d'analyses d'eau
  • Chailluz
  • Station de Chailluz, analyses d'eau : résultats
50

Direction de l'eau, autorisations d'urbanisme : avis (année 2002) classement par n° de dossier + 4 avis de 2003
Cote
620W114
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Fonctionnement du service
  • Avis pour les autorisations d'urbanisme
  • Direction de l'eau, autorisations d'urbanisme : avis...
51

Direction de l'eau, comptabilité : bordereaux de livraisons P avec bons de commandes agrafés
Cote
620W87
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Fonctionnement du service
  • Comptabilité
  • Bordereaux de livraisons
  • Direction de l'eau, comptabilité : bordereaux de livraisons...
52

Rue Grosjean, construction d'un égout, pose et renouvellement d'une conduite d'eau potable : dossier de marché (MA 20-124)
Cote
620W342
 Date
2000
 Lieu
GROSJEAN, Alexandre (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossier de marchés de travaux
  • Rue Grosjean, construction d'un égout, pose et renouvellement...
53

Matériaux en fonte pour l'année 2003, Tuyaux et pièces de raccords (lot 4) : dossier de marché de fournitures (MA 23-005-04)
Cote
620W407
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossiers de marchés de fournitures
  • Matériaux en fonte pour l'année 2003, Tuyaux et pièces...
54

Station d'Arcier, analyses d'eau : résultats, planning de prélèvement annuel
Cote
620W240
 Date
2005
 Lieu
Malate (station de pompage et de traitement de la), Arcier (sources d')
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Stations
  • Analyses d'eau
  • Résultats d'analyses d'eau
  • Arcier
  • Station d'Arcier, analyses d'eau : résultats, planning...
55

Matériaux de prise en charge, exécution des branchements d'eau pour l'année 2001 : dossier de marché de fournitures (MA 21-013)
Cote
620W422
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossiers de marchés de fournitures
  • Matériaux de prise en charge, exécution des branchements...
56

Station de Chailluz, analyses d'eau : résultats
Cote
620W263
 Date
2004
 Lieu
Chailluz (station de pompage et de traitement de), Chailluz (forêt de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Stations
  • Analyses d'eau
  • Résultats d'analyses d'eau
  • Chailluz
  • Station de Chailluz, analyses d'eau : résultats
57

Analyses d'eau, généralités : résultats de mesures sur les pluies par station, rapport désinfection des eaux de consommation, rapports d'exploitation et plans de situation sur la visite de la Station de démanganisation du Jonchay à Anse de l'association intercommunale et intersyndicale de distribution d'eau de "Saône-Turbine"
Cote
620W224
 Date
1973-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Stations
  • Analyses d'eau
  • Généralités
  • Analyses d'eau, généralités : résultats de mesures...
58

Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 7473-7999
Cote
620W135
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Bureau Commercial
  • Bons de travail
  • Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail...
59

Vérification installation électrique : rapports de vérification des installations par stations et réservoirs (documents papiers, cd-rom)
Cote
620W288
 Date
2007
 Lieu
Chailluz (station de pompage et de traitement de), Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de), Malate (station de pompage et de traitement de la), Thise (station de pompage et de traitement de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Stations
  • Dossier de marchés de travaux
  • Vérification des installations électriques
  • Vérification installation électrique : rapports de...
60

Direction de l'eau, bureau commercial : fiches de réclamations des usagers, bons de travail, correspondance
Cote
620W207
 Date
2003-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Bureau Commercial
  • Fiches de réclamations
  • Direction de l'eau, bureau commercial : fiches de réclamations...
61

Rue des Saints Martin, renforcement des conduites d'eau potable : dossier de marché (MA 20-146)
Cote
620W337
 Date
2000-2002
 Lieu
Martin (rue des Saints)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossier de marchés de travaux
  • Rue des Saints Martin, renforcement des conduites d'eau...
62

Rue des Frères Chaffanjon, renforcement du réseau d'eau potable et rénovation des branchements : dossier de marché, dossier d'intervention ultérieur sur l'ouvrage, accord technique, accusé de réception, dossier de contrôle de compactage, constat d'achèvement provisoire, procès-verbal d'essai en pression, autorisation d'intervention sur domaine privé, déclaration d'intention de commencement des travaux, fiche de désinfection de conduite
Cote
620W381
 Date
2003-2004
 Lieu
CHAFFANJON (rue des Frères)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossier de marchés de travaux
  • Rue des Frères Chaffanjon, renforcement du réseau d'eau...
63

Factures de fonctionnement, d'investissement Cit à D
Cote
620W57
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Fonctionnement du service
  • Comptabilité
  • Factures
  • Factures de fonctionnement, d'investissement Cit à...
64

Direction de l'eau, démarche qualité/achat : correspondance, comptes rendus de réunions, documents préparatoires, documentation, audit, changement des principes, fiches de procédures achat, fiches de suivis vierges
Cote
620W106
 Date
1999-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Fonctionnement du service
  • Démarche Qualité/Achat
  • Direction de l'eau, démarche qualité/achat : correspondance,...
65

Direction de l'eau, fonctionnement : collection d'extraits de délibérations du Conseil Municipal relative à l'eau (année 2003) Documents isolés : convention, ordre du jour, transcription conversation, programme de travaux, demande de subvention
Cote
620W3
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Fonctionnement du service
  • Généralités
  • Collections d'extraits de délibérations
  • Direction de l'eau, fonctionnement : collection d'extraits...
66

Rues Galilée, Mallarmé et Palais des sports, remplacement de conduite d'eau : dossier de marché (MA 22-023)
Cote
620W309
 Date
2001-2004
 Lieu
Palais des Sports, GALILEE (rue), MALLARME, Stéphane (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossier de marchés de travaux
  • Rues Galilée, Mallarmé et Palais des sports, remplacement...
67

Direction de l'eau, personnel, grève : documents relatifs aux grèves
Cote
620W111
 Date
1977-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Fonctionnement du service
  • Gestion du personnel
  • Grèves
  • Direction de l'eau, personnel, grève : documents relatifs...
68

Factures de fonctionnement, d'investissement Monts à P
Cote
620W72
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Fonctionnement du service
  • Comptabilité
  • Factures
  • Factures de fonctionnement, d'investissement Monts...
69

Factures de fonctionnement, d'investissement A à Bea
Cote
620W54
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Fonctionnement du service
  • Comptabilité
  • Factures
  • Factures de fonctionnement, d'investissement A à Bea
70

Factures de fonctionnement, d'investissement Sa à Sew
Cote
620W61
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Fonctionnement du service
  • Comptabilité
  • Factures
  • Factures de fonctionnement, d'investissement Sa à Sew
71

Factures de fonctionnement, d'investissement Soc à Z ( sauf VHM)
Cote
620W75
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Fonctionnement du service
  • Comptabilité
  • Factures
  • Factures de fonctionnement, d'investissement Soc à...
72

Chemin de Serre et chemin des Ecoles des Tilleroyes, déplacement de conduite et prolongement des égouts : dossier de marché (MA 23-113)
Cote
620W329
 Date
2003
 Lieu
Serre (chemin de), Tilleroyes (chemin des Ecoles des)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossier de marchés de travaux
  • Chemin de Serre et chemin des Ecoles des Tilleroyes,...
73

Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 12006-12903
Cote
620W202
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Bureau Commercial
  • Bons de travail
  • Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail...
74

Matériaux en fonte pour l'année 2003, robinetterie en fonte et accessoires pour bouches à clé (lot 1 et lot 2) : dossier de marché de fournitures (MA 23-005-01 et MA 23-005-02)
Cote
620W405
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossiers de marchés de fournitures
  • Matériaux en fonte pour l'année 2003, robinetterie...
75

Direction de l'eau, autorisations d'urbanisme : avis (année 2003) classement alphabétique H à Z (Nom de rue)
Cote
620W116
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Fonctionnement du service
  • Avis pour les autorisations d'urbanisme
  • Direction de l'eau, autorisations d'urbanisme : avis...
76

Rénovation des branchements d'eau, programme annuel 2005 : accusé de réception, demandes d'accord technique, déclaration d'intention de commencement des travaux
Cote
620W459
 Date
2005
 Lieu
Besançon (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Cellule de branchements d'eau
  • Rénovation des branchements d'eau, programme annuel...
77

Rénovation des branchements d'eau, programme annuel 2003 : dossier de marché, BOAMP, correspondance, documentation technique
Cote
620W474
 Date
2003
 Lieu
Besançon (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Cellule de branchements d'eau
  • Rénovation des branchements d'eau, programme annuel...
78

Rénovation des branchements d'eau, programme annuel 2002 : dossier de marché (MA 22-064)
Cote
620W448
 Date
2002-2004
 Lieu
Besançon (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Cellule de branchements d'eau
  • Rénovation des branchements d'eau, programme annuel...
79

Station d'Arcier, analyses d'eau : résultats
Cote
620W244
 Date
1959-1979
 Lieu
Malate (station de pompage et de traitement de la), Arcier (sources d')
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Stations
  • Analyses d'eau
  • Résultats d'analyses d'eau
  • Arcier
  • Station d'Arcier, analyses d'eau : résultats
80

Rénovation des branchements d'eau, programme annuel 2003 : correspondance, listes des prises
Cote
620W471
 Date
2003-2004
 Lieu
Besançon (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Cellule de branchements d'eau
  • Rénovation des branchements d'eau, programme annuel...