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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Quartier de Planoise - Plans de PlanoiseM. Tupin

2 medias

Quartier de Planoise - Plans de PlanoiseM. Tupin
Cote
6Fi338
 Date
1985-2000
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville

  • Vues de Besançon (vues d'ensemble et par quartier)
  • Photographies classées par quartier
  • Planoise
  • Quartier de Planoise - Plans de PlanoiseM. Tupin
2

ZUP de Planoise : Construction de chauffage, installation et exploitation : - Résultats de concours (tableau de comparaison des offres (1965) - Devis descriptif sous forme de classeur - Société d'équipement du département du Doubs (SEDD) (s.d.) - Projet d'implantation d'une chaudière à charbon dans la chaufferie centrale (juin 1981) - Mise en place d'un nouveau générateur en chaufferie collective (février 1982) - Articles de presse (litiges ...) - Notes sur le chauffage urbain (historique, récapitulatifs, statistiques diverses (1977-1981) - Plans
Cote
56W11, 56W15 (ancienne cote)
 Date
1964-1981
 Lieu
Planoise (ZUP de)
 Type de document
DOSSIER, PLAN, CORRESPONDANCE, STATISTIQUE

  • Contexte : 56W

  • ZUP de Planoise : Construction de chauffage, installation...
3

Zone industrielle de Besançon Chemaudin Frasnois, relations avec le syndicat intercommunal mixte pour la réalisation de la zone industrielle et la Société d'équipement du département du Doubs (SEDD) : correspondance, comptes rendus de réunions du comité du syndicat, conventions, demandes de subventions, extraits des délibérations du comité du syndicat, dossier de marché n°1979-45 (terrassements, assainissement et eau potable)
Cote
56W28
 Date
1973-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 56W

  • Zone industrielle de Besançon Chemaudin Frasnois, relations...
4

Société d'équipement du département du Doubs (SEDD) : bilans d'activité annuels (avec les opérations menées dans l'agglomération de Besançon) pour les années 1969, 1971, 1974 à 1980 ; ZAC de Planoise : bilans annuels des années 1983 et 1984
Cote
56W31
 Date
1969-1984
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 56W

  • Société d'équipement du département du Doubs (SEDD)...
5

Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1983 à 1985 : jugements provisoire et définitif, délibérations du conseil municipal, correspondance (1988-1989) Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1986 à 1990 : jugement définitif, délibérations du conseil municipal (1992-1993) Organismes d'habitations à loyer modéré : enquête de la Chambre régionale des comptes (1993-1994) Théâtre de l'Espace de Besançon Planoise, examen des comptes et de la gestion par Chambre régionale des comptes pour les exercices 1988 à 1991 : observations, délibérations, correspondance (1993-1994) Association "Festival de musique de Besançon", : observations, délibérations, correspondance (1993) Société d'équipement du département du Doubs (SEDD), examen des comptes et de la gestion par Chambre régionale des comptes pour les exercices1987 à 1991 : observations, délibérations, correspondance (1993-1994) Syndicat intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule (SAIEMB), examen des comptes et de la gestion par Chambre régionale des comptes pour les exercices 1987 à 1991 : observations, délibérations, correspondance (1993-1994)
Cote
407W1
 Date
1988-1994
 Lieu
Théâtre de l'Espace
 Type de document -

  • Contexte : 407W

  • Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion...
6

Ilot Pasteur.- opération de réaménagement, relations avec la SEDD (Société d'équipement et d'aménagement du département du Doubs) et Eiffage Immobilier : correspondance (2001-2003) ; consultation d'opérateurs : offres et réponses (2000)
Cote
539W6
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Ilot Pasteur.- opération de réaménagement, relations...
7

Ilot Pasteur.- opération de réaménagement, relations avec les locataires : correspondance (2001), dossier de synthèse (2001), relations avec la SEDD : comptes-rendus de réunions (2001)
Cote
539W7
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Ilot Pasteur.- opération de réaménagement, relations...
8

Ilot Pasteur.- opération de réaménagement : études de faisabilité, étude préalable de faisabilité, dossier d'appel à candidature pour la consultation d'opérateurs, comptes-rendus de réunions
Cote
539W8
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Ilot Pasteur.- opération de réaménagement : études...
9

Espaces industriels de Besançon Palente, pépinière d'entreprises de Palente (Société d'industrie et d'entreprise nouvelle, I.E.N.), relations avec la ville : correspondance, comptes-rendus de réunions, conventions (copies)
Cote
539W9
 Date
1988-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Espaces industriels de Besançon Palente, pépinière...
10

Redynamisation économique de l'agglomération de Besançon, décisions du CIADT (Comité interministériel pour l'aménagement et le développement du territoire) : notes, correspondances, comptes rendus de réunions, étude de faisabilité d'un pôle des métiers d'art à Besançon
Cote
539W10
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Redynamisation économique de l'agglomération de Besançon,...
11

Création de la communauté d'agglomération du Grand Besançon, transfert de la compétence économie de la ville à la CAGB et modification des zones d'activités économiques : extraits de délibération, note, rapports, comptes rendus de réunion (2000-2001). Transfert du personnel : correspondance, note, documents préparatoires (2000-2001).
Cote
539W15
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Création de la communauté d'agglomération du Grand...
12

Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.- facturation : demandes de remboursements adressés par la SEDD à la ville (n°1 à 35, avec pièces justificatives). 1987-1992
Cote
655W242
 Date
1987-1992
 Lieu
Patinoire Lafayette, Piscine Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
  • Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.-...
13

Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.- facturation : demandes de remboursements adressés par la SEDD à la ville (n°35bis à 55, avec pièces justificatives). 1992-1994.
Cote
655W243
 Date
1992-1994
 Lieu
Patinoire Lafayette, Piscine Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
  • Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.-...
14

Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.- facturation : demandes de remboursements adressés par la SEDD à la ville (n°56 à 64, avec pièces justificatives). 1994 à 1995
Cote
655W244
 Date
1994-1995
 Lieu
Patinoire Lafayette, Piscine Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
  • Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.-...
15

Patinoire Lafayette rue Louis Garnier, construction : contrat d'étude (copie), convention de mandat de réalisation avec la SEDD (mai 87), pré-bilan de clôture (février 1995, SEDD), décomptes des honoraires de la mission de délégation de maîtrise d'ouvrage de la patinoire (1995) (copies d'originaux).
Cote
655W247
 Date
1987-1995
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Patinoire
  • Patinoire Lafayette rue Louis Garnier, construction...
16

Patinoire Lafayette rue Louis Garnier, construction : marché d'ingénierie et d'architecture (copie du marché passé avec la SEDD), 1991-1992, étude du coût global : convention avec la SOCOTEC (1991).
Cote
655W248
 Date
1991-1992
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Patinoire
  • Patinoire Lafayette rue Louis Garnier, construction...
17

Patinoire Lafayette rue Louis Garnier, construction, commission d'adjudication janvier 1992 : choix des entreprises ; RPOA et CCAP (1992) ; notification aux entreprises (1992-1994). (copie d'un dossier SEDD)
Cote
655W249
 Date
1992-1994
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Patinoire
  • Patinoire Lafayette rue Louis Garnier, construction,...
18

Patinoire Lafayette rue Louis Garnier, construction : dossier de consultation des entreprises (pour les lots 1 à 10, pièces écrites, 1989).
Cote
655W250
 Date
1989
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Patinoire
  • Patinoire Lafayette rue Louis Garnier, construction...
19

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction.- contrôle technique : dossier de marché n°172 de 1995 (1995-1999) ( titulaire : contrôle et prévention) ; étude coordination et sécurité : dossier de marché d'étude n°133 du 1996 (titulaire APAVE, 1995-1999).
Cote
655W251
 Date
1995-1999
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
  • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction.-...
20

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction ; marché de travaux n°190 de 1996, lots construction n°1 à 20 : certificats d'acomptes (n°1 à 115, tous lots).
Cote
655W252
 Date
1996-1998
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
  • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...