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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Société d’Équipement du Département du Doubs, activités : délibération du conseil municipal, rapports annuels, rapport de gestion, rapports du commissaire aux comptes, présentation informatique, liste des dirigeants, correspondance.
Cote
774W66
 Date
1988-2009
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, RAPPORT, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 774W

  • Autres structures en relation avec la Ville de Besançon
  • Société d’Équipement du Département du Doubs, activités...
2

Usine Augé découpage, construction par la ville d'un bâtiment industriel, rue Victor Sellier (location avec promesse de vente à la société Augé découpage, réalisation confiée à la SEDD) : délibération du conseil municipal du 4 décembre 1981, convention ville/Augé du 17 janvier 1983) ; extension du bâtiment : copie du dossier de marché, dce, plans (ville de Besançon, maître d'ouvrage, originaux à la SEDD) : 1982-1985.
Cote
655W297
 Date
1981-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 655W

  • IMMEUBLES D'HABITATION, BATIMENTS INDUSTRIELS
  • Usine Augé découpage, construction par la ville d'un...
3

Usine Augé découpage : ordres de service, comptes rendus de réunions de chantier, décompte général définitif, procès-verbal de réception, convention ville/SEDD. (Augé découpage, construction par la ville d'un bâtiment industriel, rue Victor Sellier (location avec promesse de vente à la société Augé découpage, réalisation confiée à la SEDD)
Cote
655W296
 Date
1982-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 655W

  • IMMEUBLES D'HABITATION, BATIMENTS INDUSTRIELS
  • Usine Augé découpage : ordres de service, comptes rendus...
4

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : dossiers de marché n°211 de 1992 à n°223 de 1992 (lots 11 à 21, copies).
Cote
655W268
 Date
1992
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
  • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...
5

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : dossiers de marché n°201 de 1992 à n°210 de 1992 (lots 1 à 10, copies).
Cote
655W267
 Date
1992
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
  • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...
6

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : dossier de consultation des entreprises (plans, 1989).
Cote
655W266
 Date
1989
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
  • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...
7

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : dossier de consultation des entreprises, lots 11 à 21 (pièces écrites, 1989).
Cote
655W265
 Date
1989
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
  • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...
8

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : marché n°180 de 1995 (lots équipements, n°21 à 29), pièces administratives et qualifications des entreprises retenues (par lots) (1995-1998).
Cote
655W264
 Date
1995-1998
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
  • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...
9

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction - installations informatiques et téléphoniques : dossier de marché n°153 de 1998 (1998-2002) - monétique : dossier de marché n°153 de 1998 (1998-2002) - mise à niveau des installations de traitement de l'eau : dossier de marché de maîtrise d'œuvre n°256 de 2000 (2000-2002).
Cote
655W263
 Date
1998-2002
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
  • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction -...
10

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : marché de travaux n°190 de 1996, lots construction n°1 à 20, dossier de paiement (procès-verbal de réception définitif des travaux, décomptes général des travaux, certificats de solde, correspondance, 1999-2001).
Cote
655W262
 Date
1999-2001
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
  • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...
11

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : marché n°180 de 1995 (lots équipements, n°21 à 29), dossier de marché (pièces administratives, dossier de consultation des entreprises (DCE) et cahier des charges administratives et techniques des entreprises retenues pour tous les lots, 1995-1998).
Cote
655W261
 Date
1995-1998
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
  • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...
12

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : plans du dossier de consultation des entreprises avec nomenclature (1996). .
Cote
655W260
 Date
1996
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
  • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...
13

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : marché de travaux n°190 de 1996, lots construction n°1 à 20, avenants n°1 à 10 (1996-1998).
Cote
655W259
 Date
1996-1998
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
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14

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : marché de travaux n°190 de 1996, lots construction n°1 à 20, offre de prix (décomposition du prix forfaitaire, 1997).
Cote
655W258
 Date
1997
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

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15

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : marché de travaux n°190 de 1996, lots construction n°1 à 20 (acte spécial des sous-traitants, annexes à l'acte d'engagement, 1996-1998)
Cote
655W257
 Date
1996-1998
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

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16

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : marché de travaux n°190 de 1996, lots construction n°1 à 20 (pièces administratives et qualifications des sous-traitants, 1996).
Cote
655W256
 Date
1996
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

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17

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : marché de travaux n°190 de 1996 (dossier de marché officiel avec pièces administratives : estimation, délibérations du conseil municipal, avis d'attribution, commission d'appel d'offres, acte d'engagement, dossier de consultation des entreprises). 1996-1998.
Cote
655W255
 Date
1996-1998
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

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18

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : factures hors marché (1996-2001) ; marché 95-180 : certificats d'acomptes, décompte général définitif (par lots, 1997-2000).
Cote
655W254
 Date
1997-2000
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

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19

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction ; marché de travaux n°190 de 1996, lots construction n°1 à 20 : certificats d'acomptes (n°116 à 223, tous lots).
Cote
655W253
 Date
1998-2001
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

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20

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction ; marché de travaux n°190 de 1996, lots construction n°1 à 20 : certificats d'acomptes (n°1 à 115, tous lots).
Cote
655W252
 Date
1996-1998
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

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