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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1983 à 1985 : jugements provisoire et définitif, délibérations du conseil municipal, correspondance (1988-1989) Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1986 à 1990 : jugement définitif, délibérations du conseil municipal (1992-1993) Organismes d'habitations à loyer modéré : enquête de la Chambre régionale des comptes (1993-1994) Théâtre de l'Espace de Besançon Planoise, examen des comptes et de la gestion par Chambre régionale des comptes pour les exercices 1988 à 1991 : observations, délibérations, correspondance (1993-1994) Association "Festival de musique de Besançon", : observations, délibérations, correspondance (1993) Société d'équipement du département du Doubs (SEDD), examen des comptes et de la gestion par Chambre régionale des comptes pour les exercices1987 à 1991 : observations, délibérations, correspondance (1993-1994) Syndicat intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule (SAIEMB), examen des comptes et de la gestion par Chambre régionale des comptes pour les exercices 1987 à 1991 : observations, délibérations, correspondance (1993-1994)
Cote
407W1
 Date
1988-1994
 Lieu
Théâtre de l'Espace
 Type de document -

  • Contexte : 407W

  • Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion...
2

S.A.I.E.M.B (Société Anonyme Immobilière d’Economie Mixte de la ville de Besançon), conseil d'administration, assemblée générale : comptes rendus de réunions
Cote
85W1
 Date
1987-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 85W

  • S.A.I.E.M.B (Société Anonyme Immobilière d’Economie...
3

Contrat de ville.- ministère de l'Éducation Nationale, DRAC (direction régionale des affaires culturelles), programmation PLA-CDC (programme local d'habitat-caisse des dépôts et consignation), habitat et développement social urbain, aménagement et développement économique tous quartiers, promotion des populations , amélioration de l'attractivité des quartiers défavorisés, analyse des besoins et de l'offre en logement : rapport de présentation, comptes rendus de réunions, correspondance, charte programmative, document de synthèse, délibérations du conseil municipal, tableaux récapitulatifs, dossier de presse
Cote
401W56
 Date
1993-1996
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, PRESSE, TABLEAU, SYNTHESE, CORRESPONDANCE, FICHE ACTION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- ministère de l'Éducation Nationale,...
4

Chemin des Germinettes, construction d'un réseau d'assainissement : dossier de marché (n°225 de 1999). 1999-2000. Rue Albert Thomas, au droit de JPM, collecteur de liaison : devis, plans (2000). Chemins du Sanatorium, des Tilleroyes et de la Chaille : construction d'un mur de soutènement : dossier de marché (n°168 de 1999). 1999-2000. Cimetière de Saint Claude, extension du jardin d'urnes : dossier de marché (n°158 de 1999) et travaux de plantations et d'aménagement : dossier de marché (n°46 de 2000). 1999-2000. Parc Scientifique et Industriel, liaison avec la rue de Chaillot.- création d'une voie d'accès pour les bâtiments de la SAIEMB : dossier de marché (n°174 de 2000).
Cote
662W4
 Date
1999-2000
 Lieu
Cimetière Saint Claude, Chaille (chemin de la), Chaillot (rue de), Germinettes (chemin des), Montboucons (parc scientifique et industriel des), Sanatorium (chemin du), THOMAS, Albert (rue), Tilleroyes (chemin des)
 Type de document -

  • Contexte : 662W

  • Chemin des Germinettes, construction d'un réseau d'assainissement...
5

Maison des Microtechniques sur le site de Temis, construction, suivi de la comptabilité effectuée par la Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon (SAIEMB), pour le compte de la CAGB (maître d'ouvrage) : décomptes périodiques n°2, n°4, n°5, n°7 et n°9 (2003-2006).
Cote
34W_GB24
 Date
2003-2006
 Lieu
Maison des Microtechniques
 Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • Maison des Microtechniques sur le site de Temis, construction,...
6

Societé Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la ville de Besançon (SAIEMB), création : statuts, procès-verbaux de l'Assemblée Générale constitutive, délibérations du Conseil Municipal (1964-1965) ; correspondance et comptes-rendus de réunions (1964-1970)
Cote
88W39
 Date
1964-1970
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 88W

  • Societé Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la...
7

Maison des Microtechniques sur le site de Temis, construction, suivi de la comptabilité effectuée par la Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon (SAIEMB), pour le compte de la CAGB (maître d'ouvrage) : décomptes périodiques n°6 et n°8 (2004-2005).
Cote
34W_GB25
 Date
2004-2005
 Lieu
Maison des Microtechniques
 Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • Maison des Microtechniques sur le site de Temis, construction,...
8

Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon (SAIEMB) : rapports d'activité, rapport général du Commissariat aux Comptes, procès-verbaux du conseil d'administration (1997-2002, lacunes)
Cote
474W20
 Date
1997-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 474W

  • Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la...
9

Maison des Microtechniques sur le site de Temis, construction, suivi : correspondance, comptes rendus de réunion, permis de construire (copie) n° 025 05603 B 0073, avant-projet définitif, plan général de coordination, dossier technique (2000-2003).
Cote
34W_GB26
 Date
2000-2003
 Lieu
Maison des Microtechniques
 Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • Maison des Microtechniques sur le site de Temis, construction,...