Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Captages d'eau de Thise, protection : délibération du comité syndical, compte rendu de réunion, plans, correspondance.
Date
1996-2002
Cote
774W15
1993-2008
774W7
1973-2000
774W2
2002-2005
774W10
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