Syndicat Mixte de Besançon et sa Région pour le Traitement des Déchets (SYBERT), suivi : documents préparatoires et rapports du Bureau (28 janvier 2004 - 12 octobre 2005), rapports préparatoires du conseil syndical (16 décembre 2003 - 7 décembre 2005), rapports de la commission Incinération (20 janvier 2004 - 25 août 2004).
Date
2003-2005
Cote
15W_GB11
-
Contexte : 15W_GB
- Syndicat Mixte de Besançon et sa Région pour le Traitement...
Producteur :
CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES