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1

Syndicat mixte de l'espace industriel de Besançon Palente : - PV essais d'étanchéité (1987-1988) - Chemin de Palente : plans branchements propriété Glasson (non daté), propriété GILLOT JEANBOURQUIN, (non daté), OS (1989), SCI ACCOS, (1998) ; réfection de voirie (devis et commande) (1999) - DE et BP non complétés concernant l'aménagement du carrefour route de Marchaux avec le nouveau chemin de Palente (non daté) - Plans concernant l'aménagement du carrefour route de Marchaux avec le nouveau chemin de Palente (voirie, réseaux) (1987-1990) Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise.- Quartier de l'Ile de France, contrat de ville 1ère tranche, aménagements extérieurs aux abords de la crèche et du bâtiment : plans (1993-1996). Immeubles 26 rue Charles Nodier et 1 rue du Porteau, réhabilitation : plan de plantations (1994). DSQ Palente-Les Orchamps. - Aménagement de Logements Populaires Familiaux (Lopofa) rue des Coquelicots, rue des Anémones et rue des Aubépines : délibération, marché simplifié pour plantations (non complété), plan de plantations (1993-1994). - Aménagement de la rue Gounod, 2ème tranche : plan de plantations, lettre de commande (1994). Rue Pergaud, création d'une aire de jeux : plan de plantations, marché simplifié pour plantations (non complété) (1991). Avenue du 60e RI, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1992). Rue Antide Janvier, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1992). Rue Savary, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1992). Bassin de rétention route de Marchaux, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1991). Déchetterie rue Thomas Edison, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1993).

Date

1987-1996

Cote

354W363

2

Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB) : titres de propriété (cession et acquisition par le SMEIB de terrains constructibles et de locaux dans le périmètre de la zone d'aménagement concerté (ZAC), 4 chemin de Palente) : actes notariés et copies d'actes notariés, délibérations et arrêtés du comité du syndicat, dossiers préparatoires aux transactions (pièces annexes et pièces à l'appui) - cession de locaux dans le bâtiment "X" à la SCI MELIPER (10 décembre 1999) - autorisation de prise de possession de locaux dans le bâtiment "X" à Messieurs Feuvrier et Cordier (1999) - pas d'acte de cession - cession d'un terrain à bâtir aux sociétés BATIFRANC et CIAL FINANCES - financière JEANBRUN (8 juillet 1998) - acquisition d'un ensemble immobilier vendu par le Syndicat des copropriétaires de l'immeuble "Espaces industriels de Palente" (7 juillet 1998) - cession de locaux dans le bâtiment "X" à la société BATIFRANC - SERCOM - USIMICRON (7 juillet 1998) - (deux pochettes) - cession de biens à la société "BATIFRANC" (12 mai 1995) - cession de biens à la société "BATIFRANC" (23 février 1998) - cession d'un terrain à bâtir à la société AGCI (CBGM) (2 janvier 1991) - cession d'un terrain à bâtir à la SCI VERPRIM (28 septembre 1990) - cession au "groupe des industries métallurgiques, microtechniques et connexes du Département du Doubs" (GIMM) (4 septembre 1990) - cession d'un terrain à bâtir à la SARL "Arc en ciel" (27 juin 1990)

Date

1995-1999

Cote

481W20

3

Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB) : titres de propriété (cession et acquisition par le SMEIB de terrains constructibles et de locaux dans le périmètre de la zone d'aménagement concerté (ZAC), 4 chemin de Palente) : actes notariés et copies d'actes notariés, délibérations et arrêtés du comité du syndicat, dossiers préparatoires aux transactions (pièces annexes et pièces à l'appui) - cession d'emplacements de parkings à la sci "VALENTINE 2003" ((23 février 2006) - cession d'un local professionnel du rez de chaussée du bâtiment "Z" à la SARL DIXI (23 février 2006) - cession à la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs (CCI) de locaux professionnels à usage de parking (7 janvier 2005) - cession à la ville de Besançon de locaux professionnels et d'emplacements de parking (7 janvier 2005) - opération de clôture de la ZAC : notes internes (2004) - cession des locaux "Clicherie Comtoise" : correspondance (2004)

Date

2005-2006

Cote

481W23

4

Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB), création, gestion, relations avec la Chambre de Commerce du Doubs et la ville de Besançon : correspondance, comptes-rendus de réunions, extraits de délibérations du conseil municipal de Besançon, extraits de délibérations du comité de syndicat, arrêté préfectoraux (notamment de création du syndicat, 29 mai 1985), comptes-rendus de réunions des commissions, du comité du syndicat, budget du syndicat (1985-1988) SMEIB, commercialisation : correspondance, comptes-rendus des réunions de la commission "commercialisation" (1986-1988) SMEIB, manifestation de clôture de l'opération d'aménagement de l'espace industriel (28 et 29 novembre 2003: dossier d'organisation, dossier de presse, correspondance (2003) ; SMEIB : coupures de presse (1985-1989) Cession des locaux anciennement occupés par l'entreprise "Régie Networks" à la société "Vector" : délibération, compromis de vente, correspondance, estimation du domaine (2001)

Date

1985-2003

Cote

481W1

5

Route de Marchaux. Espace industriel de Palente (route de Marchaux), construction d'un bassin de rétention d'eaux pluviales (maîtrise d'ouvrage Syndicat Mixte de l'Espace Industriel de Besançon Palente) : dossier marché n° 90.10 (1990-1991), étude de sol, contrôle technique. Bassin de rétention, plantations : plan de plantation et dossier marché n° 92.1 (1992). CD 486, élargissement et rectifications entre Besançon et Marchaux (dossiers de la Direction Départementale de l'Equipement - DDE) : plans, correspondance Ville de Besançon/DDE et Office National des Forêts (1974).

Date

1974-1992

Cote

354W270

6

Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB), ravalement des façades des bâtiments X et Z : dossier de marché (titulaire COLA), plans, déclaration de travaux

Date

2000

Cote

481W9

7

Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB), dossiers des séances du comité : extraits originaux des délibérations, comptes-rendus des réunions, pièces à l'appui (documents budgétaires, conventions, bilans), ordres du jour, correspondance relative au contrôle de légalité, documents préparatoires des séances. Séances du 9 avril 1999 et du 25 octobre 1999

Date

1999

Cote

481W12

8

Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB), problèmes fiscaux liés à l'opération de réaménagement des locaux LIP de Palente : études, notes, extraits de délibérations (1985-1986) ; taxe foncière : avis d'imposition (1987-1998) ; locaux réaménagés : déclarations aux services fiscaux (1987-1996) ; taxe à la valeur ajoutée (TVA) : bordereaux de déclarations aux services fiscaux (1986-2004)

Date

1985-2004

Cote

481W13

9

Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB) : chrono courrier (1998-2001)

Date

1998-2001

Cote

481W25

10

Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB), location de locaux à des établissements industriels et artisanaux : extraits de délibérations du comité, contrats d'occupation temporaire, baux commerciaux avec avenants, correspondance

Date

1990-2000

Cote

481W10

11

Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB), dossiers des séances du comité : extraits originaux des délibérations, comptes-rendus des réunions, pièces à l'appui (documents budgétaires, conventions, bilans), ordres du jour, correspondance relative au contrôle de légalité, documents préparatoires des séances. Séances des 7 mars, 3 juillet et 15 décembre 1997

Date

1997

Cote

481W2

12

Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB), registres des délibérations du comité du syndicat (deux registres, du 13 juin 1985 au 1er octobre 1990 et du 29 janvier 1991 au 2 mars 1997 SMEIB, séance du comité du 10 octobre 1985 : "plumitif", extraits de délibérations SMEIB, recueil des actes administratif du syndicat : n°1 de mars 1994 au n°8 de décembre 1996 (manquent les numéros 4 et 5) SMEIB, acquisition de l'ensemble immobilier LIP par le syndicat, emprunt : tableau d'amortissement, avis de versements d'annuités (Caisse des Dépôts, 1986-1988)

Date

1985-1996

Cote

481W6

13

Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB), assurances responsabilité civile et incendie, relations avec les assureurs : correspondance (1986-1999) ; assurance incendie : contrats, avenants, correspondance (1986-1999) SMEIB, comité : comptes rendus des réunions (13 juin 1985 au 9 avril 1999) SMEIB, travaux de VRD (voirie et réseaux divers) : mission d'étude et de maîtrise d'oeuvre : correspondance (avec les services techniques de la ville de Besançon, 1988) ; aménagement du carrefour route de Marchaux, nouveau chemin de Palente : plans (1987) ; cession des terrains de la ZAC (zone d'aménagement concerté) : modèle de cahier des charges de cession des terrains (1986)

Date

1985-2004

Cote

481W14

14

Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB), dossiers des séances du comité : extraits originaux des délibérations, comptes-rendus des réunions, pièces à l'appui (documents budgétaires, conventions, bilans), documents préparatoires des séances. Séances du 28 mars 2000, du 5 septembre 2000, du 31 janvier 2001

Date

2000-2001

Cote

481W3

15

Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB), documents budgétaires (budgets primitifs, budgets additionnels et supplémentaires, comptes administratifs, extraits de délibérations du comité), exercices 1985 à 1997 (1985-1998) SMEIB, commercialisation des terrains et des bâtiments : conventions avec la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs, factures de frais de commercialisation (1995-1999) SMEIB, incendie au 4 chemin de Palente, le 17 septembre 1998 (locaux IEN) : dossier de sinistre (1998-2002) SMEIB, relations avec la Trésorerie, la chambre régionale des comptes, l'Insee, les entreprises titulaires de marchés de travaux : correspondance (1985-1997).

Date

1985-2002

Cote

481W8

16

Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB), dossiers des séances du comité : extraits originaux des délibérations, comptes-rendus des réunions, pièces à l'appui (documents budgétaires, conventions, bilans), ordres du jour, correspondance relative au contrôle de légalité, documents préparatoires des séances. Séances du 21 avril 1998, du 16 juin 1998 et du 26 octobre 1998

Date

1998

Cote

481W11

17

Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB) : chrono courrier (1995-1998)

Date

1995-1998

Cote

481W24

18

Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB), dossiers des séances du comité : extraits originaux des délibérations, comptes-rendus des réunions, pièces à l'appui (documents budgétaires, conventions, bilans), documents préparatoires des séances. Séances du 16 mars 2004, du 22 juin 2004, du 24 juin 2005

Date

2004-2005

Cote

481W5

19

Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB) : bordereau journal des mandats et des titres de recettes, exercices 2000 à 2003

Date

2000-2003

Cote

481W17

20

Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB) : titres de propriété (cession et acquisition par le SMEIB de terrains constructibles et de locaux dans le périmètre de la zone d'aménagement concerté (ZAC), 4 chemin de Palente) : actes notariés et copies d'actes notariés, délibérations et arrêtés du comité du syndicat, dossiers préparatoires aux transactions (pièces annexes et pièces à l'appui) - cession de biens et droits immobiliers l'association "Energie Cité (7 février 2001) - cession de biens et droits immobiliers à la SCI PRODIMO - EUROPRODIF (21 novembre 2000) - cession de biens et droits immobiliers à la SA UCABAIL IMMOBILIER, acquisition par la société VECTOR des anciens locaux Alcatel (28 décembre 2000) - cession à la ville de Besançon de diverses parcelles route de Marchaux et chemin de Palente (25 octobre 2000) -

Date

2000

Cote

481W21