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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel de Besançon (SMPSI), organisation : organigramme, schéma des quartiers, documents de présentation, arrêtés préfectoraux portant création du SMPSI et ses modifications, extrait du registre de délibération du comité syndical, composition du comité, correspondance (1996-1999). Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel de Besançon (SMPSI), comptabilité : budget primitif, comptes administratifs (1996-2001) Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel de Besançon (SMPSI), fonctionnement : convocations aux réunions, comptes rendus du comité syndical, correspondance, recueil des actes administratifs (1995-2000).
Cote
5W_GB41
 Date
1995-2001
 Lieu - Type de document
COMPTE ADMINISTRATIF, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 5W_GB

  • Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel de...
2

TEMIS-Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel (SMPSI), groupe de pilotage : comptes rendus (2003-2006).
Cote
539W42
 Date
2003-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • TEMIS-Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel...
3

Parc Scientifique et Industriel, création et élaboration du projet : propositions, comptes rendus de réunion (dont compte rendu de la réunion constitutive du SMPSI, 21/06/1991), statuts, correspondance, notes (1990-1991). Syndicat Mixte du Parc Industriel et Scientifique (SMPSI), suivi pour l'année 1999 : compte rendu, correspondance, rapport (1999).
Cote
539W45
 Date
1990-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Parc Scientifique et Industriel, création et élaboration...