Zone industrielle de Besançon Chemaudin Frasnois, relations avec le syndicat intercommunal mixte pour la réalisation de la zone industrielle et la Société d'équipement du département du Doubs (SEDD) : correspondance, comptes rendus de réunions du comité du syndicat, conventions, demandes de subventions, extraits des délibérations du comité du syndicat, dossier de marché n°1979-45 (terrassements, assainissement et eau potable)
Date
1973-1974
Cote
56W28
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Contexte : 56W
- Zone industrielle de Besançon Chemaudin Frasnois, relations...
Producteur :
DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES