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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Syndicat Mixte de l'aérodrome de Besançon-La Vèze, suivi : correspondance, notes, documents reçus pour information, notamment comptes-rendus de réunion du comité. A noter : le secrétariat de ce syndicat mixte est assuré par la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs.
Cote
502W15
 Date
1989-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 502W

  • SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
  • Syndicat Mixte de l'aérodrôme de Besançon-La Vèze
  • Syndicat Mixte de l'aérodrome de Besançon-La Vèze,...
2

Relations le syndicat mixte de l'aérodrome de Besançon-La Vèze (siège et secrétariat à la Chambre de commerce et d'industrie du Doubs) : délibérations du conseil municipal (1995), correspondance (1991-1995), procès-verbaux des réunions du comité du syndicat mixte (1989-1995), revue de presse (1986-1990), arrêté de constitution du syndicat (1987), projet de remise en état de l'aérodrome (avant-projet sommaire, 1987), plaquette de présentation de l'équipement (sans date)
Cote
463W2
 Date
1989-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 463W

  • Relations le syndicat mixte de l'aérodrome de Besançon-La...
3

Relations avec l'exploitant de l'aérodrome de Besançon la Vèze puis le syndicat mixte de l'aérodrome de Besançon-La Vèze (siège et secrétariat à la Chambre de commerce et d'industrie du Doubs) : délibérations du conseil municipal (1974-1989), correspondance (1985-1990), procès-verbaux des réunions du comité du syndicat mixte, en particulier de la réunion constitutive du 10 juillet 1987 (1987-1988)
Cote
463W1
 Date
1974-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 463W

  • Relations avec l'exploitant de l'aérodrome de Besançon...
4

Syndicat Mixte de l'aérodrome de Besançon-La Vèze, suivi : correspondance, notes, documents reçus pour information, notamment comptes-rendus de réunion du comité, extraits des délibérations du Conseil Municipal. A noter : le secrétariat de ce syndicat mixte est assuré par la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs.
Cote
502W16
 Date
1998-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 502W

  • SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
  • Syndicat Mixte de l'aérodrôme de Besançon-La Vèze
  • Syndicat Mixte de l'aérodrome de Besançon-La Vèze,...
5

Syndicat mixte de l'aérodrome de Besançon-La Vèze, suivi : statuts, arrêtés préfectoraux relatifs à la création du syndicat (1987), plans, extraits des délibérations du Conseil Municipal, dossiers préparatoires et comptes-rendus du comité syndical, correspondance.
Cote
502W17
 Date
1987-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 502W

  • SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
  • Syndicat Mixte de l'aérodrôme de Besançon-La Vèze
  • Syndicat mixte de l'aérodrome de Besançon-La Vèze,...
6

Syndicat Mixte La Vèze, gestion administrative de l'aédrome Besançon - La Vèze : correspondance, notes, comptes rendus de réunions (2006-2008). Réunion du 11 janvier 2006 sur le traitement des ordures ménagères et les charges qui en découle : rapport, notes internes, délibérations (2006). Etude juridique sur deux schémas de relations entre la communauté et la ville de Besançon sur les ZAC Hauts de Chazals et Témis : rapport, comptes rendus de réunions, notes internes, correspondance (2006).
Cote
40W_GB6
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40W_GB

  • Syndicat Mixte La Vèze, gestion administrative de l'aédrome...