Syndicat mixte de l'aérodrome de Besançon-La Vèze, suivi : statuts, arrêtés préfectoraux relatifs à la création du syndicat (1987), plans, extraits des délibérations du Conseil Municipal, dossiers préparatoires et comptes-rendus du comité syndical, correspondance.
Date
1987-1992
Cote
502W17
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Contexte : 502W
- SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
- Syndicat Mixte de l'aérodrôme de Besançon-La Vèze
- Syndicat mixte de l'aérodrome de Besançon-La Vèze,...
Producteur :
SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES