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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) du domaine de Saint-Laurent. - Dossier de création : plan de situation, rapport de présentation, étude d'impact, plan de délimitation, état parcellaire, étude géotechnique (1990).
Cote
456W12
 Date
1990
 Lieu
Saint Laurent (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) du domaine de Saint-Laurent....
2

ZAC Diderot, aménagement : rapport de présentation, règlement du plan d'aménagement, état des travaux à réaliser, plans d'aménagement de zone, cahier des charges de cession des terrains, modalités prévisionnelles de financement, échéanciers de l'opération, convention relative aux conditions d'aménagement et d'équipement de la ZAC entre la Ville et la Société Clement-Lamy (1989).
Cote
456W449
 Date
1989
 Lieu
Diderot (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • ZAC Diderot, aménagement : rapport de présentation,...
3

ZAC Quartier Marché Beaux-Arts. - Déclassement des rues (rue Paris, place Paris, une partie de la rue Jean Petit : dossier d'enquête publique, rapport de la commission d'enquête (1997) ; dossier de permis de construire : pièces préparatoires (1999) ; aménagement de niveaux de parking en sous-sol : étude (1998) ; étude géotechnique préliminaire (1998) ; marché de maîtrise d'oeuvre : acte d'engagement (vierge) ; notes manuscrites de Bernard Ethevenot (1997) ; plan de l'état des lieux (1997) ; plan sommaire du sous-sol de "l'îlot Paris" (1998) ; projet d'allée couverte (pour la place de la Révolution et la rue des Granges : plans (1960-1965).
Cote
456W433
 Date
1960-1988
 Lieu
Marché Beaux-arts (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • ZAC Quartier Marché Beaux-Arts. - Déclassement des...
4

Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) du parc industriel et scientifique. - Construction : soumissions des entreprises non retenues (1991).
Cote
456W79
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) du parc industriel...
5

Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) des Tilleroyes. - Dossier de création : extrait de délibération, étude d'impact, rapport de présentation, plan de situation, plan de délimitation, rapport de la SEDD après la concertation préalable au dossier de création (1990).
Cote
456W10
 Date
1990
 Lieu
Tilleroyes (zone d'aménagement concerté des)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) des Tilleroyes....
6

ZAC Quartier Marché Beaux-Arts. - Concession de l'aménagement à la SEDD : traité de concession Ville/SEDD (1996), avenant (1997, copie), extrait de délibération du Conseil Municipal, note, tableaux de répartition des études pré-opérationnelles (1996-1997).
Cote
456W443
 Date
1996-1997
 Lieu
Marché Beaux-arts (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • ZAC Quartier Marché Beaux-Arts. - Concession de l'aménagement...
7

Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) des Chaprais - Dossier de réalisation : projet de convention Ville / SARL Entreprise Saintot relative aux conditions d'aménagement et d'équipement de la ZAC datée de mai 1985, plan de zone, plan financier prévisionnel des équipements, rapport de présentation, règlement du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ), programme des travaux d'équipement (1985).
Cote
456W11
 Date
1985
 Lieu
Chaprais (quartier des)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) des Chaprais - Dossier...
8

Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) de la zone artisanale des Montarmots. - Dossier de création : plan des travaux, plan de délimitation de la ZAC, rapport de présentation, étude d'impact. Dossier de réalisation : rapport de présentation, règlement, plan d'aménagement de la zone (PAZ), cahier des charges de cession de terrain, programme d'équipements publics, modalités prévisionnelles de financement (1987).
Cote
456W13
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) de la zone artisanale...
9

ZAC des Montarmots, modification du règlement : plan d'aménagement de la zone, règlement d'aménagement de la zone (1987-1992)
Cote
456W447
 Date
1987-1992
 Lieu
Montarmots, Aux (lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • ZAC des Montarmots, modification du règlement : plan...
10

Résidence du Fort des Justices. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) : dossiers création et de réalisation, délibérations du conseil municipal (janvier 1985).
Cote
456W409
 Date
1985
 Lieu
Justices (fort des)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • Résidence du Fort des Justices. - Zone d'aménagement...
11

ZAC Quartier Marché Beaux-Arts. - Jury du "concours d'architecture et d'ingénierie sur esquisse" et commission technique : correspondance, convocations des jurés, extrait de délibération du Conseil Municipal ; Commission technique plénière et commissions thématiques : procès-verbaux (1997).
Cote
456W440
 Date
1997
 Lieu
Marché Beaux-arts (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • ZAC Quartier Marché Beaux-Arts. - Jury du "concours...
12

Zone d'Aménagement Concerté de la Combe (ZAC) Saragosse : plans, correspondance (1978-1981, 1993), bilan de clôture (1993), délibérations du Conseil Municipal (1978-1987, 1993), convention d'étude et d'acquisition Ville/SEDD (1978), bilan révisé (1990), dossier de création (1981), règlement du plan d'aménagement de zone (1985).
Cote
456W430
 Date
1978-1993
 Lieu
Combe Saragosse (quartier de la)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • Zone d'Aménagement Concerté de la Combe (ZAC) Saragosse...
13

ZAC Quartier Marché Beaux-Arts. - Groupe de pilotage : comptes-rendus de réunion, rapports (1993-2000) ; étude commerciale AID Observatoire : étude sur la "restructuration de la fonction non-sédentaire" (avril 1998), documents préparatoires, notamment note de synthèse des entretiens avec les commerçants (novembre 1997-janvier 1998) ; communication autour des travaux d'aménagement : plaquette de présentation, projet de signalisation (1999) ; suivi : comptes-rendus des réunions plénières (septembre 1997-décembre 1999) ; mission conseil pour la ZAC Marché Beaux-Arts : proposition du candidat retenu (1997) ; fouilles archéologiques : correspondance, dossier de presse sur une visite publique du chantier en décembre 1999, comptes-rendus de réunion, copie du contrat de travail d'un archéologue chargé d'étude (1998-2000).
Cote
456W437
 Date
1997-2000
 Lieu
Marché Beaux-arts (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • ZAC Quartier Marché Beaux-Arts. - Groupe de pilotage...
14

ZAC Quartier Marché Beaux-Arts, suivi financier de l'opération : comptes-rendus d'activité de la SEDD, notes, bilan 1999/projets 2000 pour le suivi de la subvention FISAC, états des dépenses 1999, convention de concession Ville Besançon/SEDD (janvier 2000) et avenant n°1 (novembre 2000), extraits des délibérations du Conseil Municipal (1996).
Cote
456W446
 Date
1996-2000
 Lieu
Marché Beaux-arts (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • ZAC Quartier Marché Beaux-Arts, suivi financier de...
15

Immeubles de logements et d'activités ZAC des "Hauts de Chazal". - Projet d'implantation : étude avec plans (2003).
Cote
456W115
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • Immeubles de logements et d'activités ZAC des "Hauts...
16

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Quartier Marché Beaux-Arts.- Création d'un cinéma "multiplexe" : étude sur l'implantation et rapport relatif à la mission d'évaluation des projets de multiplexes (1995). Consultation des exploitants cinématographiques : dossier du comité de sélection (2 octobre 1996). Relations avec les exploitants candidats à la réalisation du cinéma : correspondance (1996-1999). Projet de multiplexe : articles de presse (1997-1999). Présentation du projet : scénario de la vidéo réalisée à cet effet (1999). Dossier de demande d'autorisation de construire un cinéma multiplexe à Orléans (1998).
Cote
456W434
 Date
1995-1999
 Lieu
Marché Beaux-arts (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • Zone d'aménagement concerté (ZAC) Quartier Marché Beaux-Arts.-...
17

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Villarceau (ancienne usine Schlumberger, dite Compteurs). - Projet de réhabilitation et de construction de locaux judicaires : plans, maquette, correspondance (1987-1989).
Cote
456W37
 Date
1987-1989
 Lieu
VILLARCEAU (avenue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • Zone d'aménagement concerté (ZAC) Villarceau (ancienne...
18

ZAC Quartier Marché Beaux-Arts. - Concours d'architecture : règlement du concours, cahier des prescriptions architecturales et urbanistiques, programmes généraux thématiques, schéma d'insertion urbaine (plan), plans topographiques, plans des façades à conserver rue Courbet et rue Petit, étude d'impact du projet urbain de la place de la Révolution, reportage photographique, comptes-rendus de réunion, plans du musée (1995-1996).
Cote
456W438
 Date
1995-1996
 Lieu
Marché Beaux-arts (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • ZAC Quartier Marché Beaux-Arts. - Concours d'architecture...
19

Zone industrielle Lafayette, développement et commercialisation : correspondance, notes, documents de présentation des entreprises (2004-2007).
Cote
539W30
 Date
2004-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Zone industrielle Lafayette, développement et commercialisation...
20

Projet Urbain - Secteur Place de la Révolution, étude de faisabilité sur la restructuration du quartier du Marché : dossier de marché, offres non retenues (1995).
Cote
456W445
 Date
1995
 Lieu
Marché Beaux-arts (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • Projet Urbain - Secteur Place de la Révolution, étude...