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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

ZAC Quartier Marché Beaux-Arts. - Déclassement des rues (rue Paris, place Paris, une partie de la rue Jean Petit : dossier d'enquête publique, rapport de la commission d'enquête (1997) ; dossier de permis de construire : pièces préparatoires (1999) ; aménagement de niveaux de parking en sous-sol : étude (1998) ; étude géotechnique préliminaire (1998) ; marché de maîtrise d'oeuvre : acte d'engagement (vierge) ; notes manuscrites de Bernard Ethevenot (1997) ; plan de l'état des lieux (1997) ; plan sommaire du sous-sol de "l'îlot Paris" (1998) ; projet d'allée couverte (pour la place de la Révolution et la rue des Granges : plans (1960-1965).
Cote
456W433
 Date
1960-1988
 Lieu
Marché Beaux-arts (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • ZAC Quartier Marché Beaux-Arts. - Déclassement des...
2

Zone d'activités des Montarmots, commercialisation, projet d'acquisition par la ville de Besançon de la propriété Jeannin : correspondance, notes, comptes rendus (1972-1993) ; aménagement : document de présentation, modification du règlement de la zone de mars 1992 (1987-1992) ; plan parcellaire, notes, correspondance, bilans.
Cote
539W61
 Date
1972-1993
 Lieu
Rhodiaceta (usines)
 Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Zone d'activités des Montarmots, commercialisation,...
3

Zone d'Aménagement Concerté de la Combe (ZAC) Saragosse : plans, correspondance (1978-1981, 1993), bilan de clôture (1993), délibérations du Conseil Municipal (1978-1987, 1993), convention d'étude et d'acquisition Ville/SEDD (1978), bilan révisé (1990), dossier de création (1981), règlement du plan d'aménagement de zone (1985).
Cote
456W430
 Date
1978-1993
 Lieu
Combe Saragosse (quartier de la)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • Zone d'Aménagement Concerté de la Combe (ZAC) Saragosse...
4

Zone d'Aménagement Concertée Lafayette (Planoise). - Propositions d'implantation : plans (1990). Plan d'Aménagement de Zone (PAZ) : photographies du plan de délimitation de la ZAC. Création : plans parcellaires (1979-1990). Modification du périmètre : rapport de présentation, étude d'impact sur l'environnement, règlement d'aménagement de la zone, plans (1995).
Cote
456W14
 Date
1979-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • Zone d'Aménagement Concertée Lafayette (Planoise)....
5

Zone d'aménagement concerté de la Combe Saragosse (ZAC), projet d'habitat groupé : correspondance avec les promoteurs (1985), plans topographique et d'implantation pour les lots 93 à 100 (1986), délibération du conseil municipal suppriment la ZAD (1987), plan, croquis des zones d'habitation(1986) ; correspondance relative à l'attribution des lots (1985-1987) ; dossier de réalisation et cahier des charges relatif à la cession des terrains (1984) ; projet d'implantation d'une gendarmerie : délibération du conseil municipal, comptes rendus de réunions, correspondance, esquisse (1982-1984) ; acquisition de terrain, dossier d'enquête d'utilité publique et parcellaire (1981) ; dossier de réalisation du plan d'aménagement de zone (PAZ, 1982)
Cote
456W61
 Date
1981-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • Zone d'aménagement concerté de la Combe Saragosse (ZAC),...
6

Zone d'aménagement concerté de la Combe Saragosse (ZAC) : dossier de réalisation (double, voir boite 15) (1982) ; modification du PAZ : rapport, délibération (1985) ; dossier de création de la ZAC (1982) ; étude d'impact : documents préparatoires (1981) ; modifications du règlement du PAZ : délibération, règlement (1985) ; reportage photographique des maisons en construction (s.d.) ; lotissement les Planches de Chailluz : dossier de lotissement (copie, n°CLT8807) (1988) ; chemin de la Selle, projet de construction : plans (1990)
Cote
456W62
 Date
1982-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • Zone d'aménagement concerté de la Combe Saragosse (ZAC)...
7

Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) des Chaprais - Dossier de réalisation : projet de convention Ville / SARL Entreprise Saintot relative aux conditions d'aménagement et d'équipement de la ZAC datée de mai 1985, plan de zone, plan financier prévisionnel des équipements, rapport de présentation, règlement du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ), programme des travaux d'équipement (1985).
Cote
456W11
 Date
1985
 Lieu
Chaprais (quartier des)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) des Chaprais - Dossier...
8

Résidence du Fort des Justices. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) : dossiers création et de réalisation, délibérations du conseil municipal (janvier 1985).
Cote
456W409
 Date
1985
 Lieu
Justices (fort des)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • Résidence du Fort des Justices. - Zone d'aménagement...
9

Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) de la zone artisanale des Montarmots. - Dossier de création : plan des travaux, plan de délimitation de la ZAC, rapport de présentation, étude d'impact. Dossier de réalisation : rapport de présentation, règlement, plan d'aménagement de la zone (PAZ), cahier des charges de cession de terrain, programme d'équipements publics, modalités prévisionnelles de financement (1987).
Cote
456W13
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) de la zone artisanale...
10

ZAC des Montarmots, modification du règlement : plan d'aménagement de la zone, règlement d'aménagement de la zone (1987-1992)
Cote
456W447
 Date
1987-1992
 Lieu
Montarmots, Aux (lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • ZAC des Montarmots, modification du règlement : plan...
11

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Villarceau (ancienne usine Schlumberger, dite Compteurs). - Projet de réhabilitation et de construction de locaux judicaires : plans, maquette, correspondance (1987-1989).
Cote
456W37
 Date
1987-1989
 Lieu
VILLARCEAU (avenue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • Zone d'aménagement concerté (ZAC) Villarceau (ancienne...
12

Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) Louise Michel sur le site des anciens abattoirs. - Dossier de création : extraits du POS, rapport de présentation, étude d'impact (1988).
Cote
456W9
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) Louise Michel sur...
13

Opération de création de la ZAC de Villarceau sur l'ancienne usine "Flonic" du groupe Schlumberger (entre l'avenue Siffert et l'avenue Villarceau) : correspondance, comptes rendus de réunion, notes, documentation sur d'autres projets menés dans d'autres villes (1988-1992).
Cote
456W486
 Date
1988-1992
 Lieu
Villarceau (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • Opération de création de la ZAC de Villarceau sur l'ancienne...
14

ZAC Diderot, aménagement : rapport de présentation, règlement du plan d'aménagement, état des travaux à réaliser, plans d'aménagement de zone, cahier des charges de cession des terrains, modalités prévisionnelles de financement, échéanciers de l'opération, convention relative aux conditions d'aménagement et d'équipement de la ZAC entre la Ville et la Société Clement-Lamy (1989).
Cote
456W449
 Date
1989
 Lieu
Diderot (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • ZAC Diderot, aménagement : rapport de présentation,...
15

Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) du domaine de Saint-Laurent. - Dossier de création : plan de situation, rapport de présentation, étude d'impact, plan de délimitation, état parcellaire, étude géotechnique (1990).
Cote
456W12
 Date
1990
 Lieu
Saint Laurent (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) du domaine de Saint-Laurent....
16

Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) des Tilleroyes. - Dossier de création : extrait de délibération, étude d'impact, rapport de présentation, plan de situation, plan de délimitation, rapport de la SEDD après la concertation préalable au dossier de création (1990).
Cote
456W10
 Date
1990
 Lieu
Tilleroyes (zone d'aménagement concerté des)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) des Tilleroyes....
17

ZAC du domaine de Saint-Laurent. - Aménagement : rapport de présentation, plan d'aménagement de la zone, règlement d'aménagement de la zone, plaquette de présentation du projet, liste des emplacements réservés, cahier des clauses techniques et particulières, cahier des charges relatif à la conception et à la réalisation des réseaux de France Télécom (1990).
Cote
456W448
 Date
1990
 Lieu
Saint Laurent (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • ZAC du domaine de Saint-Laurent. - Aménagement : rapport...
18

Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) du parc industriel et scientifique. - Construction : soumissions des entreprises non retenues (1991).
Cote
456W79
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) du parc industriel...
19

Quartier du Marché (opération Grand Centre). - Projets de restructuration et de revitalisation commerciale : contrat d'étude Ville/architectes (1991), étude de faisabilité sur l'aménagement du quartier du Marché (1996), correspondance, note, comptes rendus, rapports, documents de travail, dossier "Affaire Braillard" relatif à un permis de construire refusé pour un immeuble situé 1 rue G. Courbet (1994-1995).
Cote
456W444
 Date
1991-1996
 Lieu
Marché Beaux-arts (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • Quartier du Marché (opération Grand Centre). - Projets...
20

ZAC de Rosemont - Brulard : registre d'enquête publique (1993-1994).
Cote
456W472
 Date
1993-1994
 Lieu
Brulard (Cité) ou 408 (Cité des), Brulard-Rosemont (ZAC), Rosemont (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • ZAC de Rosemont - Brulard : registre d'enquête publique...