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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Contrat de ville.- archives générales du DSQ (développement social des quartiers), évaluations des actions 1995 tous quartiers, aménagement de galerie associative, reversement de subventions par la CAF, opérations de solidarité de voisinage, actions contre l'illettrisme : tableaux estimatifs de financements d'opérations, attestations, correspondance, guide de programmation, arrêtés préfectoraux, cahier de références, document de travail, document de proposition de prestations par un cabinet d'études, avis d'appels publics à la concurrence

Cote
401W5
 Date
1984-2002
 Lieu - Type de document
ARRETE, CORRESPONDANCE, APPEL D'OFFRES, DOSSIER DE SUBVENTIONS, TABLEAU, ATTESTATION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- archives générales du DSQ (développement...
2

Contrat de ville.- commission locale développement social, programme prévisionnel 1991, DSQ (Développement social des quartiers) dans les quartiers Brûlard , Planoise, Orchamps-Palente et Montrapon, programme 3 projets pour 3 quartiers, programme de communication sociale : correspondance, tableau récapitulatif des projets avec financement (ville, Etat, région, département), fiches actions, compte rendu de réunions, notifications, plan de financement
Cote
401W53
 Date
1990-1991
 Lieu
Montrapon (quartier de), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Planoise (quartier)
 Type de document
FICHE ACTION, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- commission locale développement...
3

Contrat de ville.- DSQ (développement social de l'ensemble des quartiers), programme d'actions par quartier, actions à l'échelle de la ville en direction des publics défavorisés, aménagement d'un local intergénérationnel dans le quartier Brulard et d'un terrain de sport cité de la Beaume, bilan pour l'ensemble des quartiers : document de présentation générale, rapport de synthèse des actions par quartier, rapport de présentation, délibération du conseil municipal, comptes rendus d'actions, tableaux récapitulatifs annuels, fiches opérations, conventions non signées
Cote
401W55
 Date
1994-1996
 Lieu
BRULARD (rue du Général)
 Type de document
CONVENTION, TABLEAU, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION, RAPPORT, SYNTHESE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- DSQ (développement social de l'ensemble...
4

Contrat de ville.- archives générales du DSQ (développement social des quartiers) et opérations sociales tous quartiers, programmes d'actions de santé des jeunes de 16-25 ans, opérations d'aménagement social concerté, programme de communication sociale, études des besoins solvables : conventions locales de développement social, avenants à la convention locale, fiche d'identifiant de candidat
Cote
401W6
 Date
1990
 Lieu - Type de document
CARTE D'IDENTITE, ETUDE, CONVENTION

  • Contexte : 401W

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