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Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1995 pour les opérations suivantes : - Chemin de l'Espérance, construction d'un égout et d'une canalisation d'eau (1995). - Carrefour avenue de Bourgogne/boulevard Allende, aménagement d'un giratoire (1994-1995). - Chemin des Mirounes, aménagement de voirie, assainissement, eau (1995). - Rue Aragon, construction de trottoirs (1995). - Chemins de Palente et de l'Ermitage, extension du réseau d'assainissement (1995-1996). - Rue du Tunnel, prolongement de l'égout entre l'usine Micromega et la place Buffon (1995).

Date

1994-1995

Cote

449W2

2

De la rue Apollinaire à la rue d'Arènes (n°40).

Date

1983-2006

Cote

928W2

3

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue Jean Wyrsch/chemins des Quatre Vents et des Montarmots, renforcement de conduites d'eau potable : copie du dossier de marché n° 94-95, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché, comptes-rendus de réunion, contrôles de compactage, procès-verbaux d'essais en pression, plans (1994-1995) Chemin du Petit Chaudanne, renforcement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n°94-67, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché (1994) Chemin de la Naitoure, extension du réseau d'eau potable : copie du dossier de marché 94-68, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché, résultats de contrôle (1994) Rues Parguez et Grenier, renouvellement de conduites d'eau potable : copie du dossier de marché n°94-69, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché, plans (1994) Rue du Repos, renforcement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 94-119, plan, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché, résultats de contrôle, correspondance (1994) Rue Jeanneney, renouvellement du réseau d'eau : plan, notes, résultats de sondage (1994) Rue Aragon, construction du réseau d'eau (marché Etudes et Travaux) : plans, bordereau des prix et détail estimatif établi par le service des Eaux, correspondance (1994)

Date

1994-1995

Cote

355W116

4

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1994 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Terrassements et travaux pour l'établissement des branchements d'eau sur la commune de Besançon pour 1994 (93-159) - Analyses d'eau 1994 (Hygiène et Santé - copie, incomplet) (94-19) TS2015 - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pour 1994 (94-29) - Achat de fourniture nécessaire à l'extension et l'entretien du réseau d'eau - Lot 1 canalisation et pièces de raccord (94-50) - Achat de fourniture nécessaire à l'extension et l'entretien du réseau d'eau - Lot 2 robinetterie et fontainerie (94-51) - Station de Chenecey, fourniture de matériel électromécanique et électronique pour la rénovation de l'usine (94-64) - Chemin de la Naitoure, extension du réseau d'eau potable (94-68) - Rue Jean de Bry, terrassements pour pose de conduite d'eau (Etudes et Travaux : CCAP, CCTP, bordereau des prix et détail estimatif) (94-88) TS2015 - Chemin des Mirounes, pose de conduite d'eau (Etudes et Travaux - détail estimatif) (94-124) TS2015 - Rue Aragon, construction du réseau d'eau (Etudes et Travaux - détail estimatif) (94-125) TS2015 - Chemin du Fort de Bregille et chemin des Monts de Bregille, renouvellement du réseau d'eau (Etudes et Travaux - détail estimatif) (94-141)

Date

1993-1996

Cote

355W78

5

Rue Aragon, construction de réseaux eau et assainissement : dossier marché n° 94-125, dossier de plan SEDD, plans hôtel Campanile, Etap hôtel (1994). Rue Newton. - Création d'un parking : dossier marché n° 94-133, délibération, essais à la plaque, courriers SCHLUMBERGER (1994). - Extension d'un parking : dossier marché n° 95-160, subvention, courrier SCHLUMBERGER (1995-1996). - Plantations aux abords du parking de l'usine SCHLUMBERGER : dossier marché n°96-059, délibération, plan de plantations (1996).

Date

1994-1996

Cote

354W225